Vertaling van "could be adopted " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

adoption of a child [ adopted descendant | adopted family ]
adoption d'enfant [ famille adoptive | filiation adoptive ]

manage adoption of animals | oversee animal adoption | manage animal adoption | supervise animal adoption
gérer l’adoption d’animaux

adoption of a trademark [ trademark adoption | adoption of a mark | mark adoption ]
adoption d'une marque de commerce [ adoption d'une marque ]

Convention on Protection of Children and Co-operation in Respect of Intercountry Adoption [ Hague Convention on Protection of Children and Co-operation in Respect of Intercountry Adoption | Convention of 29 May 1993 on Protection of Children and Co-operation in Respect of Intercountry Adoption | Hague Adoption Convention ]
Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale [ Convention de la Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale | Convention du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale | Convention de La Haye du 29 mai 1993 ]

adopt an approach in community arts that is centred on the person | implement a client-centred approach for arts discipline | adopt a community arts' person-centred approach | adopt a person-centred approach to community arts
adopter une approche centrée sur la personne vis-à-vis des arts communautaires

single adopter | sole adopter | sole adoptive parent
adoptant unique

Employment Insurance adoption benefits [ EI adoption benefits | adoption benefits ]
prestations d'assurance-emploi liées à l'adoption [ prestations d'a.-e. liées à l'adoption | prestations d'adoption ]

adopted child
enfant adopté

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

international adoption
adoption internationale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Under this tax credit, Canadians could claim adoption-related expenses from the moment they registered with a provincial ministry responsible for adoptions or a government-certified organization or from the moment an adoption request was referred to a Canadian court.
Ainsi, cette mesure prévoit que la période pendant laquelle les Canadiens pourront réclamer les dépenses admissibles au crédit d’impôt pour les frais d’adoption débutera au moment où une demande d’inscription sera présentée auprès du ministère provincial responsable des adoptions ou auprès d’un organisme d’adoption agréé par un gouvernement, ou au moment où un tribunal canadien sera saisi d’une requête en adoption.

That type of legislation could get to the other place quickly and could be adopted quickly by the House.
Une mesure législative de ce type pourrait être renvoyée à l'autre endroit rapidement, puis adoptée tout aussi rapidement par la Chambre.

73. Is of the opinion that an interim solution could be negotiated with the Council for the initial period, so that no obstacle would occur as a result of a possible legal lacuna and the new regulation could be adopted by the legislator after due consideration of the Commission proposals;
73. est d'avis qu'une solution intermédiaire pourrait être négociée avec le Conseil pour la période initiale, afin qu'aucun obstacle ne surgisse en raison d'un éventuel vide juridique et afin que le nouveau règlement puisse être adopté par le législateur après examen en bonne et due forme des propositions de la Commission;

73. Is of the opinion that an interim solution could be negotiated with the Council for the initial period, so that no obstacle would occur as a result of a possible legal void and the new regulation could be adopted by the legislator after due consideration of the Commission proposals;
73. est d'avis qu'une solution intermédiaire pourrait être négociée avec le Conseil pour la période initiale, afin qu'aucun obstacle ne surgisse en raison d'un éventuel vide juridique et que le nouveau règlement puisse être adopté par le législateur après examen en bonne et due forme des propositions de la Commission;

The negotiations on the framework could continue over the second half of year N+1 and possibly into the beginning of year N+2, such that it could be adopted by the end of year N+1 or at the latest before the end of the first quarter of year N+2, and would thus come into force at the start of the next year (N+2 or, where applicable, N+3).
Ainsi, les négociations concernant ce cadre financier pluriannuel pourraient s'étendre au cours du deuxième semestre de l'année N+1 et éventuellement au début de l'année N+2, de façon à ce qu'il soit adopté avant la fin de l'année N+1, ou au plus tard avant la fin du premier trimestre de l'année N+2, et qu'il entre en vigueur au début de l'année suivante (N+2 ou, le cas échéant, N+3),.

We could also adopt an international policy that could prevent offshoring.
On peut aussi adopter une politique internationale susceptible d'éviter les délocalisations à rabais.

These may be pertinent at national or even regional level and as such would not support today harmonisation of the mandatory addition of nutrients across the Community. However, if and when this became appropriate, such provisions could be adopted at Community level.
Ces motifs de santé publique peuvent être pertinents à l'échelon national, voire régional, et, à ce titre, ne pourraient justifier l'harmonisation de l'adjonction obligatoire des éléments nutritifs concernés dans la Communauté. Cependant, si cela s'avérait approprié, de telles dispositions pourraient être adoptées au niveau communautaire.

Senator Carstairs: Honourable senators, we might clarify this matter in the following way: we could have Senator Robichaud withdraw his motion in amendment; We could then adopt the motion to refer the Estimates to the Department of National Finance; we could then ask leave to revert to motions, which would allow Senator Robichaud to move that the Fisheries Estimates be studied by the Fisheries Committee.
Le sénateur Carstairs: Votre Honneur, nous pourrions peut-être régler cette question de la façon suivante: nous pourrions demander au sénateur Robichaud de retirer sa motion d'amendement; nous pourrions ensuite adopter la motion visant à renvoyer le budget des dépenses au comité des finances nationales; puis nous pourrions demander la permission de revenir aux motions, ce qui permettrait au sénateur Robichaud de proposer que le budget des dépenses de Pêches et Océans soit étudié par le comité des pêches.

The Commission proposes that in the event of a nuclear accident or any other event which leads to significant contamination of foodstuffs or drinking water, the Commission would have the power to act either at the request of a Member State or on its own initiative in one of two ways: a) a regulation could be adopted by a semi-automatic procedure to implement maximum permissible levels which would be set out in the new general purpose standards or, b) a regulation could be adopted, usually as a second step, to fix appropriate permissible levels taking account of the nature of the accident, the nuclides involved (such as iodine or caesium), the place of the accident and other factors.
La Commission propose qu'en cas d'accident nucleaire ou de tout autre evenement entrainant une contamination importante des denrees alimentaires ou de l'eau potable, la Commission soit habilitee a agir soit a la demande d'un Etat membre, soit de sa propre initiative de l'une des deux facons suivantes: a) un reglement pourrait etre adopte par la voie d'une procedure semi- automatique en vue de mettre en oeuvre des niveaux maximum autorises, qui seraient fixes dans les nouvelles normes generales; b) un reglement pourrait etre adopte, generalement dans un second stade, pour fixer les niveaux autorises appropries, en tenant compte de la nature de l'accident, des nucleides (comme l'iode ou le cesium) en cause, du lieu de l'accident et d'autres facteurs.