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Adsorption control
Adsorption control sample
Background
Cargo Control Sampling Program Special Study
Check sample
Control carriage
Control sample
Drawn from controlled cooled rods
Drive carriage
Drive horse-drawn carriage
Drive horse-drawn coach
Procedure control
Procedure control sample
Toxicity control
Toxicity control sample

Vertaling van "control sample drawn " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
adsorption control | adsorption control sample

contrôle de l'adsorption


toxicity control | toxicity control sample

contrôle de toxici


procedure control | procedure control sample

contrôle de la procédure




control sample

échantillon témoin | échantillon de contrôle


control sample

échantillon de contrôle | échantillon de contre-essai


background [ control sample ]

échantillon de contrôle


Cargo Control Sampling Program Special Study

Étude spéciale du programme d'échantillonnage pour le contrôle du fret


drive horse-drawn carriage | drive horse-drawn coach | control carriage | drive carriage

conduire une calèche


drawn from controlled cooled rods

tréfilé à partir de fil machine à refroidissement contrôlé
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
As a general rule, the control sample for cross-compliance should be drawn from the overall population of beneficiaries referred to in Article 92 of Regulation (EU) No 1306/2013 and for which the competent control authority in question is responsible.

En règle générale, il y a lieu que l’échantillon de contrôle de la conditionnalisoit prélevé dans l’ensemble de la population des bénéficiaires visés à l’article 92 du règlement (UE) no 1306/2013 et pour lesquels l’autorité de contrôle compétente est responsable.


The control sample for cross-compliance should be drawn partly on the basis of a risk analysis and partly by random selection.

Il convient que l’échantillon de contrôle de la conditionnalité soit prélevé en partie sur la base d’une analyse des risques et en partie de manière aléatoire.


As a general rule, the control sample for cross-compliance should be drawn from the overall population of beneficiaries referred to in Article 92 of Regulation (EU) No 1306/2013 and for which the competent control authority in question is responsible.

En règle générale, il y a lieu que l’échantillon de contrôle de la conditionnalisoit prélevé dans l’ensemble de la population des bénéficiaires visés à l’article 92 du règlement (UE) no 1306/2013 et pour lesquels l’autorité de contrôle compétente est responsable.


The control sample for cross-compliance should be drawn partly on the basis of a risk analysis and partly by random selection.

Il convient que l’échantillon de contrôle de la conditionnalité soit prélevé en partie sur la base d’une analyse des risques et en partie de manière aléatoire.


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Where the control sample drawn under the first subparagraph already contains applicants for the aids referred to in points (a) to (e) of the second subparagraph, those applicants may be counted towards the control rates stipulated therein’.

«Lorsque l'échantillon de contrôle visé au premier alinéa contient déjà des agriculteurs ayant introduit des demandes au titre des aides visées aux points a) à e) du deuxième alinéa, ceux-ci peuvent être pris en compte pour le calcul des taux de contrôle fixés aux points cités».


Where the control sample drawn under the first subparagraph already contains applicants for the aids referred to in points (a) to (d) of the second subparagraph, those applicants may be counted towards the control rates stipulated therein’.

«Lorsque l'échantillon de contrôle visé au premier alinéa contient déjà des agriculteurs ayant introduit des demandes au titre des aides visées aux points a) à d) du deuxième alinéa, ceux-ci peuvent être pris en compte pour le calcul des taux de contrôle fixés aux points cités».


Where the control sample drawn under the first subparagraph already contains applicants for the aids referred to in points (a) to (c) of the second subparagraph, those applicants may be counted towards the control rates stipulated therein.

Lorsque l'échantillon de contrôle visé au premier alinéa contient déjà des agriculteurs ayant introduit des demandes au titre des aides visées aux points a) à c) du deuxième alinéa, ceux-ci peuvent être pris en compte pour le calcul des taux de contrôle fixés aux points cités.


Where the control sample drawn under the first subparagraph already contains applicants for the aids referred to in points (a) to (c) of the second subparagraph, those applicants may be counted towards the control rates stipulated therein.

Lorsque l'échantillon de contrôle visé au premier alinéa contient déjà des agriculteurs ayant introduit des demandes au titre des aides visées aux points a) à c) du deuxième alinéa, ceux-ci peuvent être pris en compte pour le calcul des taux de contrôle fixés aux points cités.


A random statistical sampling method allows conclusions to be drawn from the results of audits of the sample on the overall expenditure from which the sample was taken, and hence provides evidence to obtain assurance on the functioning of the management and control systems

Une méthode d’échantillonnage statistique aléatoire permet de tirer des conclusions des résultats des audits effectués sur l’échantillon pour l'ensemble des dépenses dont l’échantillon a été tiré et, partant, fournit des indications donnant une assurance sur le fonctionnement des systèmes de gestion et de contrôle.


Declarations shall be based on an examination of the management and control systems, of the findings of checks already carried out and, where necessary, of a further sample check of transactions, and of the final report drawn up under Article F(4) of Annex II to Regulation (EC) No 1164/94.

Les déclarations sont fondées sur un examen des systèmes de gestion et de contrôle, des conclusions des contrôles déjà effectués et, si nécessaire, d'un échantillonnage complémentaire de transactions, ainsi que du rapport final établi conformément à l'article F, paragraphe 4, de l'annexe II du règlement (CE) n° 1164/94.




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'control sample drawn' ->

Date index: 2025-07-10
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