Traduction de «control post until » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

post-control test [ post control | post control testing | post-control | post control test | postcontrol test ]
contrôle à posteriori [ essai de contrôle à posteriori | essai de post-control ]

fire control post | fire control station
poste de contrôle d'incendie

advanced control post
poste de contrôle avancé

launch center | launch centre | launch control post
poste de contrôle de lancement

control post | control station
poste de contrôle

traffic control post [ TCP | traffic control point ]
poste de contrôle de la circulation [ PCC | poste de contrôle du trafic ]

cargo control post
montant d'arrimage | montant de retenue des marchandises

control post
poste de contrôle

Control Post Operator
Opérateur de poste de contrôle

airborne control post | ABCP
poste de commandement aéroporté

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5. The Member State shall delay designating the border control post until the favourable outcome of the control has been communicated to it by the Commission.
5. L’État membre reporte la désignation du poste de contrôle frontalier jusqu’à ce que la Commission lui ait communiqué le résultat favorable du contrôle.

2. Where the customs debt is incurred on the basis of Article 79 or 82, or where the notification of the customs debt results from a post-release control, interest on arrears shall be charged over and above the amount of import or export duty, from the date on which the customs debt was incurred until the date of its notification.
2. Lorsque la dette douanière a pris naissance sur la base des articles 79 ou 82, ou que la notification de la dette douanière résulte d'un contrôle a posteriori, un intérêt de retard est perçu en plus du montant des droits à l'importation ou à l'exportation, à partir de la date de naissance de la dette jusqu'à la date de sa notification.

We will control our postal service, but until that happens, there is one agency, the Canada Post Corporation, that delivers mail in all regions of Canada.
Nous contrôlerons nos postes, mais au moment où on se parle, il y a une société, la Société canadienne des postes, qui distribue le courrier dans toutes les régions du Canada.

Furthermore, the French Republic undertakes to provide the Commission with an annual report until 2013, on which date the reform of public broadcasting will have been completed, which will allow monitoring of the aspects of the implementation of the reform which are the most relevant in terms of the state aid rules, i.e. the annual compensation and the ex post control mechanisms, the conditions applied by France Télévisions to its commercial activities and the change in its position on this market, as well as the annual implementation of the agreement relating to objectives and means.
Par ailleurs, la République française s’engage à fournir à la Commission un rapport annuel jusqu’en 2013, date à laquelle la réforme de l’audiovisuel public aura été achevée, qui permettra de suivre les aspects de mise en œuvre de la réforme les plus pertinents au regard des règles sur les aides d’État, à savoir, les compensations annuelles et les mécanismes de contrôle ex post, les conditions appliquées par France Télévisions à ses activités commerciales et l’évolution de la position de celle-ci sur ce marché ainsi que l’exécution annuelle du contrat d’objectifs et des moyens.

After a storage site has been closed, the operator should remain responsible for maintenance, monitoring and control, reporting, and corrective measures pursuant to the requirements of this Directive on the basis of a post-closure plan submitted to and approved by the competent authority as well as for all ensuing obligations under other relevant Community legislation until the responsibility for the storage site is transferred to the competent authority.
Après fermeture d’un site de stockage, il convient que l’exploitant continue à assumer la responsabilité de l’entretien, de la surveillance et du contrôle, de l’établissement des rapports et des mesures correctives conformément aux exigences de la présente directive, sur la base d’un plan de postfermeture soumis à l’autorité compétente et approuvé par celle-ci, ainsi que toutes les obligations en découlant en vertu d’autres dispositions communautaires applicables, jusqu’à ce que la responsabilité du site de stockage soit transférée à l’autorité compétente.

3. When the competent authorities of the country of departure request post-clearance verification of the transit accompanying documents and the information contained in the “Control Results” message because doubt have arisen or fraud is suspected, the conditions of Article 40(2) shall be deemed not to have been fulfilled until it is confirmed that the data in respect of which the request was made are authentic or accurate.
3. Lorsque les autorités compétentes du pays de départ demandent le contrôle a posteriori des informations contenues dans le message “Résultat des contrôles” en cas de doute ou de soupçon de fraude, les conditions de l'article 40, paragraphe 2, ne sont pas considérées comme remplies aussi longtemps que l'authenticité ou l'exactitude des données pour lesquelles le contrôle a posteriori a été demandé n'a pas été confirmée.

- the part of the province south of a line between the road control post at Yarah on road No 10 and Khashm Ghurab on road No 177 from the border of the province of Najran until the road control post Khashm Ghurab, 80 km from Najran, and west of road No 175 leading to Sharourah`.
- la partie de la province au sud d'une ligne passant entre le poste de contrôle routier à Yarah, sur la route n° 10 et Khashm Ghurab sur la route n° 177, de la frontière de la province de Najran au poste de contrôle routier Khashm Ghurab, à 80 km de Najran, et à l'ouest de la route n° 175 menant à Sharourah».

1 A post for the administration of the Members" Statute, once that Statute is adopted, and 3 B posts for the parliamentary allowances service, following a decision by the Bureau on the rules governing the secretarial allowance for Members, in the Directorate-General for Finance and Financial Control; until the Members' Statute is adopted, the required appropriations for the A post will be placed in the reserve;
1 poste A pour la gestion du statut des députés, une fois que ce statut aura été adopté, et 3 postes B pour le service des indemnités parlementaires, à la suite de la décision du Bureau sur la réglementation concernant l'indemnité de secrétariat des députés, et cela au sein de la direction générale des finances et du contrôle financier; jusqu'à ce que le statut des membres soit adopté, les crédits nécessaires pour le poste A seront placés dans la réserve;

Depending on the circumstances, appropriate action might include posting warning signs, implementing suitable infrastructure or discharge controls, developing beach management plans or prohibiting bathing until the bathing water quality reaches the standard (again).
En fonction des circonstances, les mesures appropriées pourraient comprendre l'implantation de signaux d'avertissement, la mise en place d'infrastructures adaptées ou de contrôle des rejets, le développement de plans de gestion des plages ou encore l'interdiction de la baignade jusqu'à ce que la qualité des eaux atteigne (retrouve) le niveau requis.