Vertaling van "contribution to the known art " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

contribution to the known art
contribution à l'état de la technique

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS
Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The purpose of the Regulation is to contribute to the implementation, updating and development of EU environmental policy and legislation thereby contributing to sustainable development (Art. 1(2)).
Ce règlement se veut une contribution à la mise en œuvre, à la mise-à-jour et au développement de la politique et de la législation de l'Union européenne en matière d'environnement, et par là-même, une contribution au développement durable (article 1er, paragraphe 2).

The European Commission has decided to refer Austria to the Court of Justice of the EU for incorrectly applying Value Added Tax (VAT) to royalty payments paid to artists for the resale of works of art. The resale right – which gives rise to what are commonly known as 'royalties' – is an unassignable and inalienable property right enjoyed by the author of an original work of graphic or plastic art, to an economic interest in successive sales of the work concerned.
La Commission européenne a décidé de former un recours devant la Cour de justice de l'Union européenne contre l'Autriche au motif que ce pays n'applique pas correctement la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les redevances versées aux artistes lors de la revente d'œuvres d'art. Les droits de suite, qui donnent lieu à ce qu'on appelle communément les «redevances», constituent un droit de propriété incessible et inaliénable de l'auteur d'une œuvre originale d'art graphique ou plastique à être intéressé économiquement aux reventes successives de l'œuvre concernée.

The resale right – which gives rise to what are commonly known as 'royalties' – is an unassignable and inalienable property right enjoyed by the author of an original work of graphic or plastic art, to an economic interest in successive sales of the work concerned.
Les droits de suite, qui donnent lieu à ce qu'on appelle communément les «redevances», constituent un droit de propriété incessible et inaliénable de l'auteur d'une œuvre originale d'art graphique ou plastique à être intéressé économiquement aux reventes successives de l'œuvre concernée.

That is a demonstration of how parliament can work, of how members of the opposition can make their contributions and recommendations known.
Cela montre bien que le Parlement peut fonctionner et comment les députés de l'opposition peuvent contribuer au débat et faire part de leurs recommandations.

The Commission has requested Austria to change its rules on the value-added tax (VAT) treatment of resale rights on works of art. Resale rights – which give rise to what are commonly known as 'royalties' - constitute an intellectual property right which allows an artist to receive a percentage of the sale price of a work of art when it is resold.
La Commission a demandé à l’Autriche de modifier ses règles concernant le traitement applicable aux droits de suite pour les œuvres d’art en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Les droits de suite, qui donnent lieu à ce qu’on appelle communément les «redevances», constituent un droit de propriété intellectuelle permettant à un artiste de percevoir un pourcentage du prix de vente d’une œuvre d’art lorsque celle-ci est revendue.

Paul Desmarais's extraordinary contributions to business, the arts, health, education, architecture and so forth are well known.
Les extraordinaires contributions publiques de Paul Desmarais sont connues, que ce soit dans le domaine des affaires, des arts, de la santé, de l'éducation, de l'architecture, et j'en passe.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014D0526 - EN - 2014/526/EU: Commission Implementing Decision of 6 August 2014 setting up the Digital Research Infrastructure for the Arts and Humanities as a European Research Infrastructure Consortium (DARIAH ERIC) // COMMISSION IMPLEMENTING DECISION - (2014/526/EU) // STATUTES OF DARIAH ERIC // LIST OF MEMBERS AND OBSERVERS // (Last updated: 11 June 2014) // PRINCIPLES FOR CALCULATION OF CONTRIBUTIONS // PROVISIONAL BUDGET AND CONTRIBUTIONS
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014D0526 - EN - 2014/526/UE: Décision d'exécution de la Commission du 6 août 2014 constituant l'Infrastructure de recherche numérique pour les arts et les sciences humaines en consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC DARIAH) // DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION - (2014/526/UE) // STATUTS DE L'ERIC DARIAH // LISTE DES MEMBRES ET DES OBSERVATEURS // Dernière mise à jour: 11 juin 2014 // PRINCIPES DE CALCUL DES CONTRIBUTIONS // BUDGET PRÉVISIONNEL ET CONTRIBUTIONS

Elaine received many honours during her lifetime, including an honorary degree from the University of Prince Edward Island and a Council of the Arts award for distinguished contribution to the literary arts, as well as having a scholarship established in her name.
Elaine a reçu de nombreux honneurs au cours de sa vie, notamment un grade honorifique de l'Université de l'Île-du- Prince-Édouard et un prix du Conseil des arts pour sa contribution distinguée au domaine littéraire. Une bourse d'étude a également été créée en son nom.

The amount of money that every member of Parliament has contributed will be known.
On sera mis au courant du montant versé par tous les députés.

The other part is that when you talk about what has been happening in this province, and even though Art's organization has been around for a long time—I've known Art as long as I've been the drug awareness coordinator and we've worked together on many things—the fact is there is not enough prevention happening in this province.
Quant à ce qui se passe dans cette province, ou même si l'organisme que dirige Art existe depuis longtemps—je connais Art depuis aussi longtemps que je suis coordinateur de la sensibilisation aux drogues et nous avons travaillé ensemble sur de nombreux projets—, le fait est qu'il n'y a pas suffisamment de prévention qui se fait dans cette province.