Vertaling van "continental zone " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

continental zone
zone continentale

archi-benthic zone | continental deep-sea zone
étage bathyal

Draft Guidelines and Standards for the Removal of Offshore Installations and Structures on the Continental Shelf and in the Exclusive Zone
Projet de directives et de normes relatives à l'enlèvement d'installations et d'ouvrages abandonnés ou désaffectés au large sur le plateau continental dans la zone économique exclusive

Guidelines and Standards for the Removal of Offshore Installations and Structures on the Continental Shelf and in the Exclusive Economic Zone
Directives et normes relatives à l'enlèvement d'installations et d'ouvrages au large sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive

Guidelines and Standards for the Removal of Abandoned and Disused Offshore Installations and Structures on the Continental Shelf and in the Exclusive Economic Zone
Directives et normes relatives à l'enlèvement d'installations et d'ouvrages abandonnés ou désaffectés sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive

continental sediment | continental deposit
sédiment continental

continental drift theory | continental drift | drift of continents
théorie de la dérive des continents | dérive des continents | dérive continentale

climatic zone [ climate type(GEMET) ]
zone climatique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

‘continental zone’ means a precise geographic area situated on the continental part of one or more Member State(s) with a homogenous hydrological system comprising parts of a water catchment area from the source(s) to a natural or artificial barrier that prevents the upward migration of aquatic animals from lower stretches of the water catchment area, an entire water catchment area from its source(s) to its estuary, or more than one water catchment area, including their estuaries, due to the epidemiological link between the catchment areas through the estuary;
c) «zone continentale»: un secteur géographique précis situé dans la partie continentale du territoire d'un ou de plusieurs États membres, caractérisé par un système hydrographique homogène comprenant des parties de bassin hydrographique (depuis la ou les sources jusqu'à une barrière naturelle ou artificielle empêchant toute remontée d'animaux aquatiques à partir des parties du bassin situées en aval), un bassin hydrographique entier (depuis la ou les sources jusqu'à l'estuaire) ou encore plusieurs bassins hydrographiques, estuaires compris, en raison du lien épidémiologique qui existe entre les bassins hydrographiques au travers de l'estuaire;

A prior authorisation shall be required for the sale, supply, transfer or export, directly or indirectly, of items as listed in Annex II, whether or not originating in the Union, to any natural or legal person, entity or body in Russia, including its Exclusive Economic Zone and Continental Shelf or in any other State, if such items are for use in Russia, including its Exclusive Economic Zone and Continental Shelf.
Une autorisation préalable est nécessaire pour vendre, fournir, transférer ou exporter, directement ou indirectement, les articles énumérés à l'annexe II, originaires ou non de l'Union, à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme en Russie, y compris dans sa zone économique exclusive et sur son plateau continental, ou dans tout autre État, si de tels articles sont destinés à être utilisés en Russie, y compris dans sa zone économique exclusive et sur son plateau continental.

technical assistance or brokering services related to items listed in Annex II and to the provision, manufacture, maintenance and use of those items, directly or indirectly, to any natural or legal person, entity or body in Russia, including its Exclusive Economic Zone and Continental Shelf or, if such assistance concerns items for use in Russia, including its Exclusive Economic Zone and Continental Shelf, to any person, entity or body in any other State.
les services d'assistance technique ou de courtage en rapport avec les articles énumérés à l'annexe II et à la fourniture, la fabrication, l'entretien et l'utilisation de tels articles, directement ou indirectement, à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme en Russie, y compris dans sa zone économique exclusive et sur son plateau continental, ou, si une telle assistance concerne des articles destinés à être utilisés en Russie, y compris dans sa zone économique exclusive et sur son plateau continental, à toute personne, toute entité ou tout organisme dans tout autre État.

The Authority decided by Decision No 302/08/COL that Norway, with the exception of the areas referred to in the Annex to that Decision, should still be recognised as approved continental zone and approved coastal zone for fish with regard to IHN and VHS.
L’Autorité a décidé, par sa décision no 302/08/COL, que la Norvège devait encore être reconnue comme zone continentale agréée et zone côtière agréée pour les poissons en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale, à l’exception des zones visées à l’annexe de cette décision.

The Authority’s Decision No 71/94/COL of 27 June 1994, as last amended by Decision No 244/02/COL of 11 December 2002, established that the parts of Norway referred to in the Annex to that Decision were recognised as approved continental zone and as approved coastal zone for fish with regard to IHN and VHS.
La décision de l’Autorité no 71/94/COL du 27 juin 1994, modifiée en dernier lieu par la décision no 244/02/COL du 11 décembre 2002, a établi que les zones norvégiennes visées à l’annexe de cette première décision étaient reconnues comme zones continentales agréées et zones côtières agréées pour les poissons en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale.

(b)financing or financial assistance related to items referred to in Annex II, including in particular grants, loans and export credit insurance, for any sale, supply, transfer or export of those items, or for any provision of related technical assistance, directly or indirectly, to any natural or legal person, entity or body in Russia, including its Exclusive Economic Zone and Continental Shelf or, if such assistance concerns items for use in Russia, including its Exclusive Economic Zone and Continental Shelf, to any person, entity or body in any other State.
b)le financement ou l'aide financière en rapport avec les articles visés à l'annexe II, y compris notamment des subventions, des prêts et une assurance-crédit à l'exportation, pour toute vente, toute fourniture, tout transfert ou toute exportation de ces articles, ou pour toute fourniture d'une assistance technique y afférente, directement ou indirectement, à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme en Russie, y compris dans sa zone économique exclusive et sur son plateau continental, ou, si une telle assistance concerne des articles destinés à être utilisés en Russie, y compris dans sa zone économique exclusive et sur son plateau continental, à toute personne, toute entité ou tout organisme dans tout autre État.

(a)technical assistance or brokering services related to items listed in Annex II and to the provision, manufacture, maintenance and use of those items, directly or indirectly, to any natural or legal person, entity or body in Russia, including its Exclusive Economic Zone and Continental Shelf or, if such assistance concerns items for use in Russia, including its Exclusive Economic Zone and Continental Shelf, to any person, entity or body in any other State.
a)les services d'assistance technique ou de courtage en rapport avec les articles énumérés à l'annexe II et à la fourniture, la fabrication, l'entretien et l'utilisation de tels articles, directement ou indirectement, à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme en Russie, y compris dans sa zone économique exclusive et sur son plateau continental, ou, si une telle assistance concerne des articles destinés à être utilisés en Russie, y compris dans sa zone économique exclusive et sur son plateau continental, à toute personne, toute entité ou tout organisme dans tout autre État.

1. A prior authorisation shall be required for the sale, supply, transfer or export, directly or indirectly, of items as listed in Annex II, whether or not originating in the Union, to any natural or legal person, entity or body in Russia, including its Exclusive Economic Zone and Continental Shelf or in any other State, if such items are for use in Russia, including its Exclusive Economic Zone and Continental Shelf.
1. Une autorisation préalable est nécessaire pour vendre, fournir, transférer ou exporter, directement ou indirectement, les articles énumérés à l'annexe II, originaires ou non de l'Union, à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme en Russie, y compris dans sa zone économique exclusive et sur son plateau continental, ou dans tout autre État, si de tels articles sont destinés à être utilisés en Russie, y compris dans sa zone économique exclusive et sur son plateau continental.

The continental zone des étangs de la Dombes
La zone continentale des étangs de la Dombe.

In order to obtain approved status, a coastal zone for fish must meet the requirements laid down for continental zones referred to in point I B.
Pour être agréée pour les poissons, une zone littorale doit répondre aux conditions énoncées au point I. B pour les zones continentales.