Traduction de «context-dependent rule » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

context-dependent grammar | context-restricted grammar | context-sensitive grammar
grammaire dépendante du contexte | grammaire sensible au contexte

Context-dependent type
type contextuel

context-dependent help
aide contextuelle

context-free rule
règle indépendante du contexte

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- Depending on the context and the objectives of the preferential arrangement, such an adaptation of the rules of origin can be achieved, through:
- Selon le contexte et les objectifs du régime préférentiel, une telle adaptation des règles d'origine peut être atteinte par:

Since Community provisions applicable to religious slaughter have been transposed differently depending on national contexts and considering that national rules take into account dimensions that go beyond the purpose of this Regulation, it is important that derogation from stunning animals prior to slaughter should be maintained, leaving, however, a certain level of subsidiarity to each Member State.
Étant donné que les dispositions communautaires applicables aux abattages rituels ont été transposées de manière différente selon les contextes nationaux et que les dispositions nationales prennent en considération des dimensions qui transcendent l’objectif du présent règlement, il importe de maintenir la dérogation à l’exigence d’étourdissement des animaux préalablement à l’abattage, en laissant toutefois un certain degré de subsidiarité à chaque État membre.

This further work has demonstrated that the different definitions across Europe depend on the purpose and context in which the concept of risk capital is applied (competition or internal market rules, closed or open definitions, including or excluding quasi-equity instruments) and that the issue has not yet had cross-border relevance in practice.
Ces autres travaux ont révélé que les différentes définitions utilisées en Europe dépendent de la finalité et du contexte dans lequel le concept de capital-risque est appliqué (règles de concurrence ou du marché intérieur, définitions fermées ou ouvertes, qui incluent ou excluent les quasi-fonds propres) et que cette question n'avait pas encore de pertinence pratique dans le contexte transfrontalier.

it seeks to highlight the changing context of preferential arrangements in terms of international trade practice, the Doha multilateral trade negotiations and the common policies, and the impact of such change on the definition of rules of origin, on compliance with which effective use of such arrangements depends;
il cherche à mettre en évidence l'évolution du contexte des régimes préférentiels du point de vue notamment des pratiques du commerce international, des négociations multilatérales de Doha et des politiques communes, et l'impact de cette évolution sur la définition des règles d'origine, dont le respect conditionne l'utilisation effective des préférences ;