Traduction de «contents ensuring continuity » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

ensure continuous preparedness for an audit | secure continuous preparedness for audits | ensure continuous preparation for audits | ensure continuous preparedness for audits
assurer une conformité permanente facilitant les audits | veiller à ce que l’organisation soit toujours prête pour des audits

ensure continuity in the styling of artist | keep continuity in the styling of artists | ensure continuity in the styling of artists | guarantee continuity in the styling of artists
assurer la continuité du stylisme d'artistes

ensure continuous circulation of trams | ensure tramway services operate to schedule | ensure steady circulation of trams | ensure steady tram circulation
assurer une circulation régulière des tramways

An Act to repeal to Act to ensure continuity of electrical service by Hydro-Québec
Loi abrogeant la Loi assurant la continuité des services d'électricité d'Hydro-Québec

An Act to ensure continuity of electrical service by Hydro-Québec
Loi assurant la continuité des services d'électricité d'Hydro-Québec

obligation to ensure continuous service
obligation d'assurer la permanence des services

Report of the Canadian Content and Culture Working Group - Ensuring a Strong Canadian Presence on the Information Highway
Rapport du Groupe de travail sur la culture et le contenu canadiens - Assurer une présence canadienne vigoureuse sur l'autoroute de l'information

Management Committee implementing the multiannual programme of Community measures to intensify the priority areas and to ensure the continuity and consolidation of policy for enterprises, in particular small and medium-sized enterprises
Comité de gestion pour la mise en oeuvre du programme pluriannuel d'actions communautaires destiné à renforcer les actions prioritaires et à assurer la continuité de la politique d'entreprises et en particulier des petites et moyennes entreprises

Multiannual programme of Community measures to intensify the priority areas and to ensure the continuity and consolidation of policy for enterprise, in particular small and medium-sized enterprises, in the Community
Programme pluriannuel d'actions communautaires pour renforcer les axes prioritaires et pour assurer la continuité et la consolidation de la politique de l'entreprise,notamment en faveur des petites et moyennes entreprises,dans la Communauté

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Furthermore, regulation of these services needs to be applied in a proportionate way in order to ensure the continuing viability of mobile content services and the maintenance of incentives to create new mobile content services in future.
En outre, la réglementation de ces services doit être appliquée d'une façon proportionnée pour assurer la viabilité pérenne des services de contenu mobiles et pour maintenir les incitations à créer de nouveaux services de contenu mobiles à l'avenir.

Annual visits to projects by the Commission/EACEA should be continued in order to assist beneficiaries and ensure Commission's/EACEA’s familiarity with the content of projects.
La Commission et/ou l’EACEA devraient continuer d’effectuer des visites annuelles des projets afin d’apporter une assistance aux bénéficiaires et de se familiariser avec le contenu des projets.

35. Urges the Commission to take into account the rapidly growing use of creative works in user-generated content and social media platforms on the internet and to enhance user information concerning obligations with regard to anyone who knowingly provides hyperlinks to unauthorised content or links that circumvent paywalls, when reviewing the copyright framework; believes that any new proposal should aim to find a way to protect IPRs and end-users while also fostering a dynamic internet where technology and internet access can continue to empower individuals to be innovative and creative; considers that, in addition, the Commission could propose a legal definition of ‘public domain’ works and ensure that such works are protected against private appropriation through digitisation or other means;
35. invite instamment la Commission, lorsqu'elle réexaminera le cadre sur le droit d'auteur, à prendre en compte l'utilisation de plus en plus courante d'œuvres créatives dans les contenus générés par les utilisateurs et les plateformes de médias sociaux sur l'internet, et à améliorer l'information des utilisateurs quant aux obligations incombant à ceux qui proposent sciemment des hyperliens vers un contenu protégé ou des liens visant à contourner les systèmes de paiement; estime que toute nouvelle proposition doit viser à trouver une manière de protéger les DPI et les utilisateurs finaux tout en stimulant le dynamisme d'internet, où la technologie et l'accès à l'internet peuvent continuer à offrir à chacun les moyens de se montrer innovant et créatif; suggère en outre que la Commission propose une définition juridique des œuvres du "domaine public" et garantisse que de telles œuvres soient protégées contre l'appropriation privée, par leur numérisation ou tout autre moyen;

4. Member States shall ensure that well operations or combined operations shall not be commenced or continued without submission of the report on major hazards for the installations involved and its acceptance pursuant to paragraph 3a of this Article. Furthermore, such operations shall not be commenced and continued without submission of a well notification or combined operation notification pursuant to Article 9 to the competent authority or if the competent authority expresses objections to the content of a notification.
4. Les États membres veillent à ce que des opérations sur puits ou des opérations combinées ne puissent pas commencer ou se poursuivre si le rapport sur les dangers majeurs portant sur les installations concernées n'a pas été soumis et accepté conformément au paragraphe 3 bis. En outre, de telles opérations ne sont pas commencées ni poursuivies si une notification relative aux opérations sur puits ou une notification relative à une opération combinée n'a pas été adressée à l'autorité compétente conformément à l'article 9 ou si l'autorité compétente soulève des objections quant au contenu d'une notification.

Member States Governments will continue and/or develop and maintain databases of nationally significant critical infrastructure and would be responsible for the development, validation and audit of relevant plans and so ensure continuity of services under their jurisdictions When laying down the EPCIP the Commission would put forward suggestions as to what should be the minimum content and format of such databases and how they should be inter-connected.
Les gouvernements des États membres continueront à développer et à alimenter des bases de données concernant les infrastructures critiques au niveau national et seront chargés de l'élaboration, de la validation et de la vérification des plans appropriés, et d'assurer ainsi la continuité des services sur leur territoire. Lorsqu'elle définira le programme EPCIP, la Commission présentera des suggestions quant au contenu minimum et au format de ces bases de données et la manière de les relier entre elles.

1a. Within this single Committee, the Commission and the Member States must guarantee that the expertise of these representatives corresponds to the content of the decisions to be taken, in order to ensure continuity with the previous system of advisory committees.
1 bis. La Commission et les États membres veillent à ce que les qualités d'expert des représentants qui siègent au sein de ce comité unique soient adaptées au contenu des décisions à prendre, ce afin d'assurer une continuité avec le système antérieur des comités consultatifs.

As rapporteur on the DCECI, I am fully determined to continue the intensive work that has gone into it and to ensure that it is in place as a procedural regulation well before the end of the year. Now that the Commission has recognised that the policy content for development cooperation must be established by codecision, it is time for it to submit formal legislative proposals on geographical and thematic priorities, so that Parliament and Council can finally start the process of legislating.
En tant que rapporteur sur l’instrument de financement de la coopération au développement et de la coopération économique, je suis absolument déterminé à poursuivre le travail intensif dont il a fait l’objet et à assurer qu’il soit mis en place, en tant que règlement de procédure, bien avant la fin de l’année. Maintenant que la Commission a reconnu que le contenu politique de la coopération au développement devait être soumis à la codécision, il est temps pour elle de soumettre des propositions législatives formelles sur les priorités géographiques et thématiques afin que le Parlement et le Conseil puissent enfin commencer le processus législatif.

The competent authority shall, either by means of instructions in the permit conditions or by means of generally binding rules, ensure continuous measurement at the incineration plant of the temperature in the immediate vicinity of the furnace's inner wall or at another representative point in the furnace in accordance with what the competent authority permits, and of the acidity, pressure, temperature and water vapour content of the flue gases.
L'autorité compétente veille, soit en spécifiant les exigences à respecter dans les conditions du permis, soit en établissant des prescriptions générales contraignantes, à la réalisation, dans l'installation d'incinération, de mesures en continu de la température à proximité de la paroi interne ou en un autre point représentatif de la chambre de combustion autorisé par l'autorité compétente, ainsi que de la concentration en oxygène, de la pression, de la température et de la teneur en vapeur d'eau des gaz d'échappement.

The conference "Learning differently", organised on 26 September 1997 in Cannes with the participation of the main players in the audiovisual sector highlighted five avenues for cooperation: improvement of market transparency; focus on contents ensuring continuity with regard to what is done at school; cooperation in building up "programme and documentary product modules"; the promotion of compatible digital platforms; security and limiting network access and utilisation costs.
La conférence "Apprendre autrement", organisée le 26 septembre 1997 à Cannes avec les principaux acteurs de l'audiovisuel permit de dégager cinq axes de coopération: l'amélioration de la transparence du marché; la concentration sur des contenus assurant la continuité des usages de l'école; une coopération autour de la constitution de "briques de programmes et produits documentaires"; la promotion de plates-formes numériques compatibles; la sécurisation et la limitation des coûts d'accès et d'utilisation des réseaux.

Furthermore, it incorporates the content of the Convention, thereby ensuring continuity.
Par ailleurs, il reprend le contenu de la convention et en assure la continuité.