Traduction de «consumed occurred between » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Zaire: Information on Events that Occurred Between 16 and 24 May 1997, Including the Rebel Take Over
Zaïre : Information sur les événements qui se sont déroulés du 16 au 24 mai 1997, notamment sur la prise de pouvoir par les rebelles

A rare hereditary ataxia characterised by recurrent episodes of ataxia with variable frequency and duration, associated with slurred speech, generalised muscle weakness and balance disturbance. Other symptoms may occur between episodes, including int
ataxie épisodique type 8

A rare hereditary ataxia characterized by recurrent episodes of ataxia with variable frequency and duration, associated with slurred speech, generalized muscle weakness and balance disturbance. Other symptoms may occur between episodes, including int
ataxie épisodique avec troubles de l'élocution

A rare form of diffuse large B-cell lymphoma occurring most commonly in patients over the age of 50 (usually between 70-75 years of age), without overt immunodeficiency, and presenting with nodal and extranodal involvement (in sites such as the stoma
lymphome B diffus à grandes cellules positif au virus Epstein-Barr chez les personnes âgées

CPC Regulation | Regulation (EC) No 2006/2004 of the European Parliament and of the Council of 27 October 2004 on cooperation between national authorities responsible for the enforcement of consumer protection laws | Regulation on consumer protection cooperation
Règlement (CE) n° 2006/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 relatif à la coopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l'application de la législation en matière de protection des consommateurs | règlement CPC | Règlement relatif à la coopération en matière de protection des consommateurs

Model Agreement between local and regional authorities on the development of transfrontier co-operation in civil protection and mutual aid in the event of disasters occuring in frontier regions
Accord modèle entre collectivités locales ou régionales sur le développement de la coopération transfrontalière en matière de protection civile et d'entraide en cas de désastre survenant dans les régions frontalières

the common organisation shall exclude any discrimination between consumers
l'organisationn commune doit exclure toute discriminatio entre consommateurs

Agreement Between the Government of Canada, the Government of Saskatchewan and Consumers' Co-operative Refineries Limited on Newgrade Energy Inc. Heavy Oil Upgrader
Entente Canada -- Saskatchewan -- Consumers' Co-operative Refineries Limited sur l'usine de valorisation du pétrole lourd de la Newgrade Energy Inc.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In order to determine the indirect additional costs, the Commission collected data on electricity consumption at sectoral level from Member States, ensuring that no double counting of electricity consumed occurred between different NACE codes.
Afin de déterminer les coûts indirects supplémentaires, la Commission a recueilli des données sur la consommation d'électricité au niveau sectoriel auprès des États membres, en veillant à éviter tout double comptage de l'électricité consommée pour les différents codes NACE.

We have no records about the total number of interactions that occur between consumers and producers of health care.
Nous n'avons aucune donnée sur le nombre total d'interactions qui interviennent entre les consommateurs et producteurs de soins.

40. Calls on the Commission, when promoting energy efficiency, to establish specific measures in order to tackle the reverse incentives that occur between the consumers and the distributors of energy;
40. invite la Commission à mettre en place, dans le cadre de ses actions de promotion de l'efficacité énergétique, des mesures spécifiquement destinées à pallier les incitations à rebours qui opposent les consommateurs aux distributeurs d'énergie;

If the MacKay Report's recommendation is adopted, as I hope it will, we will see something similar to what occurred in the securities sector. There will be a differentiation between full-service brokers and discount brokers, and consumers will have greater choice.
Si la recommandation du rapport MacKay est adoptée, comme je le souhaite, on verra une situation similaire à celle qu'on a vue dans le courtage des valeurs mobilières: il y aura une différenciation; il y aura des courtiers de plein service et des courtiers à escompte, et le consommateur aura plus de choix.

any systematic or significant problems that occur frequently and lead to disputes between consumers and traders; such information may be accompanied by recommendations as to how such problems can be avoided or resolved in future, in order to raise traders’ standards and to facilitate the exchange of information and best practices.
les problèmes systématiques ou importants qui se posent fréquemment et qui sont à l'origine de litiges entre les consommateurs et les professionnels; ces informations peuvent être accompagnées de recommandations sur la façon dont de tels problèmes peuvent être évités ou résolus à l'avenir, afin d'améliorer les normes des professionnels et de faciliter les échanges d'informations et de bonnes pratiques.

Member States should nevertheless ensure that ADR entities make publicly available any systematic or significant problems that occur frequently and lead to disputes between consumers and traders.
Les États membres devraient néanmoins veiller à ce que les entités de REL rendent publics les problèmes systématiques ou importants qui se posent fréquemment et qui sont à l'origine de litiges entre consommateurs et professionnels.

any systematic or significant problems that occur frequently and lead to disputes between consumers and traders.
les problèmes systématiques ou importants qui se posent fréquemment et qui sont à l'origine de litiges entre les consommateurs et les professionnels.

In order to support consumer confidence the general prohibition should apply equally to unfair commercial practices which occur outside any contractual relationship between a trader and a consumer or following the conclusion of a contract and during its execution.
Afin de renforcer la confiance des consommateurs, l'interdiction générale devrait aussi s'appliquer aux pratiques commerciales déloyales qui sont utilisées en dehors de toute relation contractuelle entre le professionnel et le consommateur ou consécutivement à la conclusion d'un contrat ou durant l'exécution de celui-ci.

We recommend collaboration between financial sector federal regulators and provincial regulators, with a clear mandate from the government to ensure that the consumer protection rules promulgated at the provincial level do not inadvertently provide an advantage to the large bank-dominated distribution channels, which we believe has already occurred.
Nous recommandons la collaboration entre les organismes de réglementation provinciaux et fédéraux du secteur financier, munis d'un mandat clair du gouvernement de s'assurer que les règles de protection du consommateur promulguées au niveau provincial ne donnent pas par inadvertance un avantage aux canaux de distribution dominés par les grandes banques, ce qui, nous croyons, s'est déjà produit.

help ensure that trade and investment flows between the Parties and competition and consumer welfare within the territories of the Parties are not impeded by anticompetitive activities for which the competition laws of one or both Parties can provide a remedy, and establish cooperative ("positive comity") procedures to achieve the most effective and efficient enforcement of competition law, whereby the competition authorities of each Party will normally avoid allocating enforcement resources to dealing with anticompetitive activities that occur principally in and are directed principally towards the other Party’s territory, where the competition authorities of the other Party are able and prepared to examine and take effective sanctions under their law to deal with those activities.
de contribuer à ce que les courants d'échange et d'investissement entre les Parties, ainsi que la concurrence et le bien-être des consommateurs sur les territoires des Parties, ne soient pas entravés par des activités anticoncurrentielles auxquelles les règles de concurrence de l'une ou l'autre des Parties ou des deux Parties permettent de remédier ; et d’établir des procédures de coopération visant à une application la plus efficace et la plus rationnelle possible du droit de la concurrence, en vertu desquelles les autorités en matière de concurrence de chaque Partie évitent normalement d'utiliser les ressources dont elles disposent pour remédier à des activités anticoncurrentielles ayant lieu principalement sur le territoire de l'autre Partie, et visant principalement ce territoire, lorsque les autorités en matière de concurrence de l'autre Partie sont en mesure, et acceptent, d'examiner elles-mêmes ces activités et de prendre des sanctions effectives à leur encontre dans le cadre de leur propre législation.