Vertaling van "consulted were conducted " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

conduct veterinary consultation | conduct veterinary therapeutic consultation | conduct veterinary client consultation | conduct veterinary diagnostic and therapeutic consultation
mener une consultation vétérinaire avec un client

carry out a homeopathic consultation | conduct holistic consultations | conduct a homeopathic consultation | conduct homeopathic consultations
mener une consultation homéopathique

implement podiatry consultation | realise podiatry consultation | conduct podiatry consultation | execute podiatry consultations
mener une consultation de podologie

consultation standard | standard for the conduct of the consultation process
norme de consultation | norme pour la conduite du processus de consultation | normes minimales pour la conduite du processus de consultation

the Commission shall conduct these negotiations in consultation with
la Commission conduit ses négociations en consultation avec

Technical Consultations on the Code of Conduct for Responsible Fishing
Consultation technique sur le Code de conduite pour une pêche responsable

Planning and Conducting Effective Stakeholder Consultations: A Handbook for Managers
Comment planifier et diriger une consultation efficace des intervenants : Guide à l'intention des gestionnaires de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A process of consultation with band councils preceded this event and consultations were conducted with the Mi'kmaq people and the general public to apprise them of the current state of negotiations and the extent of jurisdictional control requested by the Mi'kmaq first nations.
Un processus consultatif auprès des conseils de bandes a précédé cet événement et des consultations ont été menées auprès du peuple mi'kmaq et de la population dans son ensemble afin qu'ils soient informés de l'état des négociations en cours et de la portée du contrôle d'ordre juridictionnel que réclamaient les Premières Nations mi'kmaq.

Whereas those consultations focused largely on the review of Directive 95/46/EC, targeted consultations were conducted with law enforcement stakeholders; in particular, a workshop was organised on 29 June 2010 with Member States' authorities on the application of data protection rules to public authorities, including in the area of police co-operation and judicial co-operation in criminal matters.
Tandis que ces consultations ont essentiellement porté sur la révision de la directive 95/46/CE, des consultations ciblées ont été menées auprès des services répressifs; en particulier, un atelier a eu lieu le 29 juin 2010 avec les autorités des États membres sur l'application des règles de protection des données à caractère personnel aux autorités publiques, y compris dans le domaine de la coopération policière et de la coopération judiciaire en matière pénale.

In parallel, two public consultations were organised: a first at the end of 2011 focused on review of the strengths and weaknesses of the existing air quality policy framework; the second on-line public consultation of all stakeholders on the main policy options available to address the remaining air quality problems in early 2013.[7] A Eurobarometer survey seeking the view of the general public on air pollution issues was conducted and reported in 2012.[8] The Commission and the European Environment Agency (EEA) also conducted an Air Implementation Pilot project, bringing together 12 cities from across the Union to assess local experience with implementing the air policy framework.[9]
Dans le même temps, deux consultations publiques ont été organisées: une première à la fin de l'année 2011, centrée sur l’examen des points forts et des faiblesses du cadre d'action actuel en matière de qualité de l’air, et la seconde au début de l'année 2013, visant à obtenir le point de vue de toutes les parties prenantes sur les principales approches possibles pour s’attaquer aux problèmes de qualité de l’air qui subsistent[7]. Une enquête Eurobaromètre sollicitant l’avis du grand public sur les questions de pollution atmosphérique a été menée en 2012 et a fait l'objet d'un rapport remis cette même année[8]. La Commission et l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) ont également mené un projet pilote d'évaluation de l'expérience locale en matière d'application du cadre d'action pour la qualité de l'air dans 12 villes de l’Union[9].

Rather, broad consultations were conducted by the Minister of Human Resources and Social Development, the Minister of Health and the Minister of Transport, Infrastructure and Communities.
Le ministre des Ressources humaines et du Développement social, le ministre de la Santé et le ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités ont mené de vastes consultations.

The results of a study conducted in 2003 on anaerobic biodegradation, mandated by the Commission to an external consultant, together with the findings of risk assessment studies of major surfactants which were conducted by Industry in 2007 on a voluntary basis and the outcome of their evaluation by SCHER, were discussed with delegates from Member States and industry associations in a number of meetings of the Commission Detergents Working Group.
Lors de plusieurs réunions, la Commission et les délégués des États membres et des associations sectorielles formant le groupe de travail de la Commission sur les détergents ont examiné les résultats d'une étude sur la biodégradation en anaérobiose, menée en 2003 par un consultant externe mandaté par la Commission, ainsi que les conclusions d'analyses des risques posés par certains agents de surface importants, effectuées sur une base volontaire par le secteur en 2007 et les résultats de leur évaluation par le CSRSE.

With the discussion paper and the draft legislation regulations as a basis, extensive consultations were conducted with affected industry groups and businesses, provincial governments, liquor boards, various federal departments, the Royal Canadian Mounted Police and other enforcement agencies.
Le document de travail ainsi que les avant-projets de loi et de règlement servant de matière de départ, de larges consultations ont été menées auprès des entreprises et des groupes industriels concernés, des administrations et des régies des alcools provinciales, de divers ministères fédéraux, de la Gendarmerie royale du Canada et d'autres organismes chargés de l'application de la loi.

Prior to the introduction of Bill S-4, extensive consultations were conducted with the Quebec Department of Justice, the Canadian Bar Association, Quebec Division, le Barreau du Québec, la Chambre des notaires du Québec and various academics and practitioners were consulted.
Avant la présentation du projet de loi S-4, on a mené une vaste consultation auprès du ministère de la Justice du Québec, de l'Association canadienne du Barreau, division du Québec, du Barreau du Québec, de la Chambre des notaires du Québec et de divers universitaires et praticiens.

In 1993, extensive consultations were conducted in every region of this country with child-caring organizations of many descriptions: school and child welfare officials, organizations such as Big Brothers and Big Sisters, and Volunteer Canada.
En 1993, de vastes consultations ont été menées dans chaque région du Canada auprès d'organismes qui s'occupent des enfants d'une façon ou d'une autre: autorités scolaires et responsables de services sociaux, les Grands Frères et les Grandes Soeurs, organismes de bénévoles Canada, et cetera.

To this end, explanatory memoranda accompanying legislative proposals by the Commission or Commission communications following a consultation process will include the results of these consultations and an explanation as to how these were conducted and how the results were taken into account in the proposal.
À cette fin, les exposés des motifs qui accompagnent les propositions législatives de la Commission ou les communications publiées par cette dernière à l'issue d'un processus de consultation fourniront les résultats de ces consultations, de même que des explications sur la manière dont celles-ci ont été menées et dont les résultats ont été pris en compte dans la proposition.

Whereas, under the negotiations conducted pursuant to GATT Article XXIV(6) in the wake of the accession of Austria, Finland and Sweden to the European Community, it was agreed to open from 1 January 1996 annual import quotas for 63 000 tonnes of semi-milled and wholly milled rice covered by CN code 1006 30 at zero duty and for 20 000 tonnes of husked rice covered by CN code 1006 20 at a fixed duty of ECU 88 per tonne; whereas these quotas were included in the European Community list provided for in Article II(1)(a) of GATT 1994; whereas during the negotiations it was agreed with the United States of America that further consultations should take place on how to implement the agreed quotas; whereas these consultations have not yet been brought to an end; whereas imports of rice from the United States under the tariff quotas should occur only when the consultations have been concluded;
considérant que dans le cadre des négociations menées au titre de l'article XXIV:6 du GATT après l'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède à la Communauté européenne il a été convenu d'ouvrir, à partir du 1er janvier 1996, un contingent d'importation annuel de 63 000 tonnes pour le riz semi-blanchi ou blanchi du code NC 1006 30 à droit zéro, ainsi qu'un contingent de 20 000 tonnes pour le riz décortiqué du code NC 1006 20 avec un droit fixe de 88 écus par tonne; que ces contingents ont été inclus dans la liste concernant la Communauté européenne prévue à l'article II, paragraphe 1, point a) du GATT 1994; que, au cours des négociations, il a été convenu avec les États-Unis d'Amérique que d'autres consultations devraient avoir lieu sur les modalités de mise en oeuvre des contingents convenus; que ces consultations n'ont pas encore été menées à leur terme; que des importations, dans le cadre de contingents tarifaires, de riz en provenance des États-Unis d'Amérique ne devraient intervenir qu'une fois les consultations terminées;