Traduction de «consultations and retained » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

SPEC: description of the Public Works Canada system for retaining A & E consultants [ SPEC ]
SPEC : description du procédé utilisé par Travaux publics Canada pour l'engagement des consultants en architecture et génie [ SPEC ]

loading chamber retainer plate | pot retainer | transfer chamber retainer plate
plateau renfermant la chambre de transfer

profits retained | retained earnings | retained profits | undistributed earnings | undistributed profits
bénéfice non distribué | bénéfice non prélevé

attract and retain employees | attract and retain staff | attract and retain personnel | attract and retain talent
attirer et fidéliser le personnel | attirer et fidéliser l'effectif | attirer et fidéliser les employés | attirer et maintenir en fonction

retaining valve pipe | retainer pipe | release control retainer pipe | pressure retaining valve pipe
conduite du robinet de retenue

retaining valve [ pressure retaining valve | retainer valve | release control retainer ]
robinet de retenue de pression [ robinet de retenue ]

collaborative law retainer [ collaborative retainer | collaborative law retainer agreement | collaborative retainer agreement | collaborative representation agreement ]
mandat de droit collaboratif

clamping nut | retaining nut | retainer nut | bearing retaining nut
écrou de serrage | écrou de retenue | écrou de retenue des roulements

Haemorrhage associated with retained, trapped or adherent placenta Retained placenta NOS
Hémorragie associée à la rétention, l'incarcération ou l'adhérence du placenta Rétention du placenta SAI

pane retainer | window pane retainer
presse-glace

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

To overcome the shortcomings identified by the evaluators, but to retain the benefits of pooling of expertise the second section was replaced by an ad hoc mechanism for stakeholder consultations
Pour remédier aux inconvénients relevés par les évaluateurs tout en préservant les avantages de la mise en commun des compétences, la seconde section a été remplacée par un mécanisme ad hoc de consultation des parties prenantes.

3. ESMA shall develop, after consulting the members of the ESCB draft regulatory technical standards to specify the details of the records referred to in paragraph 1 to be retained for the purpose of monitoring the compliance of CSDs with the provisions of this Regulation.
3. L'AEMF élabore, en concertation avec les membres du SEBC, des projets de normes techniques de réglementation visant à préciser le détail des enregistrements, visés au paragraphe 1, à conserver aux fins du contrôle du respect des exigences du présent règlement par les DCT.

13. Welcomes the fact that the CAP reform agreement retains the PO-based European FV aid system, while acknowledging that existing instruments have not always been effective, as recognised by the Commission in its public consultation document entitled ‘A Review of the EU Regime for the Fruit and Vegetables Sector’, and therefore supports the work of the Newcastle Group aimed at improving the EU fruit and vegetables regime, which should take account of the specific nature of the legal arrangements governing cooperatives in the Member States, so as not to limit the creation of new POs, while respecting the fact that growers may opt to remain outside the PO system; notes, also the establishment of a Union instrument for managing serious crises affecting a number of Member States and stresses that it should be open to all producers, irrespective of whether or not they are members of a PO;
13. salue le fait que l'accord sur la réforme de la PAC maintienne le système d'aides européen aux fruits et légumes fondé sur les organisations de producteurs, tout en reconnaissant que les instruments existants n'ont pas toujours été efficaces, comme l'a reconnu la Commission dans son document de consultation publique relatif à l'examen du régime des fruits et légumes de l'Union, et soutient par conséquent le travail du groupe de Newcastle, qui a pour vocation d'améliorer le régime des fruits et légumes dans l'Union, qui devrait tenir compte des particularités du régime juridique des coopératives dans les différents États membres, afin de ne pas limiter la création de nouvelles organisations de producteurs, tout en respectant le fait que les producteurs puissent choisir de rester en dehors du système des organisations de producteurs; note également la mise en place d'un instrument de l'Union pour la gestion des crises aiguës lorsque celles-ci frappent plusieurs États membres, un instrument qui devrait être ouvert à tous les producteurs, qu'ils fassent ou non partie d'une organisation de producteurs;

Airspace user representatives shall retain the right to request that more consultations be held.
Les représentants des usagers de l’espace aérien conservent le droit de demander l’organisation de consultations supplémentaires.

The file (or copy file) will be retained at the Registry throughout the proceedings where, unless otherwise indicated by the referring court or tribunal, it may be consulted by the interested persons referred to in Article 23 of the Statute.
Ce dossier (ou sa copie) sera conservé au greffe pendant toute la durée de la procédure, où, sous réserve d'indications contraires de la juridiction de renvoi, il pourra être consulté par les intéressés visés à l'article 23 du statut.

4. Data transferred under paragraph 2 shall continue to be retained for one year within the Customs Information System, but, without prejudice to Article 22, shall be accessible only to a representative of the Committee referred to in Article 23 or to the supervisory authorities referred to in Articles 22a and 25a. During that period they may consult the data only for the purposes of checking their accuracy and lawfulness, after which they shall be erased.
4. Les données transférées conformément au paragraphe 2 continuent pendant un an d'être conservées dans le système d'information des douanes, mais, sans préjudice de l'article 22, elles ne sont plus accessibles qu'à un représentant du comité visé à l'article 23 ou aux autorités de contrôle visées aux articles 22 bis et 25 bis. Pendant cette période, elles ne peuvent être consultées que pour vérifier leur exactitude et leur légalité, ensuite elles doivent être effacées.

Should it have a merely consultative role (as would be the case if unanimity is retained), or a legislative role (codecision)?
Doit-il avoir un rôle purement consultatif (si l’unanimité continue à être requise au sein du Conseil) ou législatif (codécision)?

It was stressed in the consultation on the Green Paper that within the framework of a competitive internal market the relevant public authorities must retain the powers to ensure that defined public policy objectives are effectively being achieved and that democratic choices are respected, including with regard to the level of quality and the resulting costs.
Lors de la consultation sur le Livre vert, il a été souligné que, dans le cadre d'un marché intérieur concurrentiel, les pouvoirs publics concernés doivent conserver les pouvoirs nécessaires pour garantir la réalisation effective des objectifs définis en matière de politique publique ainsi que le respect des choix démocratiques, notamment en ce qui concerne le niveau de qualité et les coûts qui en résultent.

Only to the extent that further details need to be clarified, e.g. the exact level of the transit compensation in accordance with the guidelines adopted in the regulatory procedure, is there any provision for a consultative procedure (Art. 13, Art 3 (5)), in which the Member States’ governments have an advisory function. This procedure seems in principle appropriate to achieve rules which will eliminate obstacles to the internal market while at the same time retaining the major influence of the Member States.
Ce n'est que pour le cas où d'autres détails devraient être clarifiés, tels que le montant exact des compensations de transit suivant les orientations fixées dans le cadre de la procédure de réglementation, qu'il est prévu de recourir à une procédure de consultation (article 13, article 3, paragraphe 5), qui accorde aux gouvernements des États membres une fonction consultative.Cette procédure doit pouvoir en principe permettre de s'entendre sur des réglementations visant à supprimer les entraves au marché intérieur, tout en ménageant parallèlement une grande influence aux États membres.

Following consultation, Member States have agreed to retain the themes of EQUAL unchanged for the second round as they continue to support the overarching objectives of full employment, quality and productivity at work, cohesion and an inclusive labour market, and therefore continue to support both the Employment Strategy and Social Inclusion Process.
À la suite d'une consultation, les États membres ont décidé de maintenir les thèmes d'EQUAL tels quels pour le second tour, car ils contribuent toujours aux objectifs généraux du plein emploi, de la qualité et de la productivité du travail, de la cohésion et d'un marché du travail favorable à l'insertion, et donc à la Stratégie pour l'emploi et au processus d'inclusion sociale.