Traduction de «consultation exercise provided » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

program individual exercising | provide individual exercise programs | provide individual exercise programmes | provide individual exercising programs
prévoir des programmes d'exercice physique individuels

provide advice in consulting | provide ICT consulting advice | provide IT consulting advice
fournir des services de consultation en TIC | prodiguer des conseils en TIC | dispenser des conseils en TIC | fournir des conseils en TIC

deliver safe and effective arts coaching sessions | provide arts consulting | deliver arts consulting sessions | provide arts coaching sessions
organiser des séances de coaching artistique

Report of the Consultation Exercise on the Rationalized and Integrated CFS Planning System
Rapport sur l'exercice de consultation sur le système de planification rationalisé et intégré

Senate Appointment Consultations Act [ An Act to provide for consultations with electors on their preferences for appointments to the Senate ]
Loi sur les consultations concernant la nomination des sénateurs [ Loi prévoyant la consultation des électeurs en ce qui touche leurs choix concernant la nomination des sénateurs ]

emergency clause provided for in the consultation procedure
clause d'urgence prévue par la procédure de consultation

exercise equipment consultant
conseiller en appareils d'exercice [ conseillère en appareils d'exercice ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

These, along with the responses to the consultation exercise, provided valuable input to this Action Plan (see Annex I).
Celles-ci, ainsi que les réponses recueillies lors du processus de consultation, ont fourni des données précieuses pour le présent plan d'action (voir annexe I).

But the consultation exercise was felt to be a good approach provided it results in their opinions and recommendations being taken into account.
A contrario, la consultation menée dans le cadre de ce Livre Blanc, est une bonne démarche à condition qu'elle débouche sur une prise en considération de leurs opinions et recommandations.

An affected Partner State may, following such consultation, exercise criminal jurisdiction over the alleged perpetrator provided that, within 90 days of the date of such consultation or within such other period as may be mutually agreed, the Partner State whose national is the alleged perpetrator either:
Un État partenaire lésé peut, après une telle consultation, exercer la juridiction pénale sur l’auteur présumé de l’infraction à condition que dans les 90 jours suivant cette consultation ou dans un autre délai à arrêter d’un commun accord, l’État partenaire dont le ressortissant est l’auteur présumé de l’infraction :

The IAFF's proposal would not only provide a fair and equitable retirement for this nation's firefighters, but it meets two of the primary themes of this consultative exercise, indeed of the government itself: increased productivity, of which we hear a great deal, and tax relief and reform.
La proposition de l'AIP permettrait aux pompiers canadiens de jouir d'un régime de pension juste et équitable, tout en répondant à deux des principaux objectifs de cet exercice de consultation et du gouvernement lui-même, c'est-à-dire l'accroissement de la productivité ainsi qu'une réforme et un allégement de la fiscalité.

When applying resolution tools and exercising resolution powers, the Board should instruct the national resolution authorities to ensure that the representatives of the employees of the entities concerned are informed and, where appropriate, are consulted, as provided for in Directive 2014/59/EU.
Lorsqu'il applique les instruments de résolution et exerce ses pouvoirs de résolution, le CRU devrait charger les autorités de résolution nationales de veiller à ce que les représentants des travailleurs des entités concernées en soient informés et, le cas échéant, à ce qu'ils soient consultés comme le prévoit la directive 2014/59/UE.

This was a consultation exercise, not a negotiation, but we did take full and fair account of the comments provided to us by the bargaining agents.
Il s'agissait d'un exercice de consultation, et non pas de négociation, mais nous avons tenu entièrement compte des commentaires que nous ont fournis les agents de négociation.

Article 14(1) of the Treaty on European Union (TEU) provides that the European Parliament jointly with the Council, is to exercise legislative and budgetary functions and that it is to exercise functions of political control and consultation as laid down in the Treaties.
Aux termes de l’article 14, paragraphe 1, du traité sur l’Union européenne, le Parlement européen exerce, conjointement avec le Conseil, les fonctions législative et budgétaire, et il exerce des fonctions de contrôle politique et consultatives conformément aux conditions prévues par les traités.

By conducting in parallel an analysis of the competitive conditions and structure prevailing in the given area and consulting with all stakeholders affected by the relevant measure, Member States minimise distortions of competition with existing providers and with those who already have investment plans for the near future and enable these investors to plan their activities . A detailed mapping exercise and a thorough consultation exercise ensure accordingly not only a high degree of transparency but serve also as an essential tool for defining the existence of ‘white’, ‘grey’ and ‘black’ zones
En réalisant en parallèle une analyse des conditions de concurrence et de la structure concurrentielle prévalant dans la zone en question et en consultant toutes les parties prenantes affectées par la mesure, les États membres, d'une part, limitent les effets de distorsion de la concurrence avec des fournisseurs existants et avec ceux qui possèdent déjà des projets d'investissement dans un avenir proche, et, d'autre part, permettent à ces investisseurs de planifier leurs activités L'élaboration d'une carte détaillée et la consultation sérieuse des parties prenantes garantissent non seulement un niveau élevé de transparence, mais constituent aussi un outil essentiel pour définir les zones «blanches», «grises» et «noires» existantes

The Council took note of the information provided by the Commission on the results of its public consultation exercise concerning the creation of an .EU top level domain, and the favourable comments on this subject by a number of delegations.
Le Conseil a pris acte des informations fournies par la Commission sur les résultats de sa consultation publique concernant la création du nom de domaine Internet de premier niveau ".eu", ainsi que des interventions favorables à ce sujet de certaines délégations.

This important exercise provides an opportunity for the international community to learn and consult about serious human rights violations.
Cet exercice important permet à la communauté internationale de s'informer et de se concerter sur des problèmes graves de violation des droits de la personne.