Vertaling van "constituted only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.
Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

if a decision can be binding only after the fulfilment of constitutional requirements
si une décision ne peut devenir contraignante qu'après l'accomplissement de certaines procédures prévues par sa constitution

unanimity shall be constituted by only those Council members concerned
l'unanimité est constitutée par les voix des seuls membres du Conseil concernés

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.
Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.

A hereditary renal cancer syndrome defined as development of hereditary clear cell renal cell carcinoma (ccRCC) in two or more family members without evidence of constitutional chromosome 3 translocation, von Hippel-Lindau disease or other neoplasm p
carcinome rénal héréditaire à cellules claires

account-only cheque [ account-only check | collection-only cheque | collection-only check ]
chèque à porter en compte

account payee | account-only check | cheque only for account | collection-only cheque | crossed cheque
chèque à porter en compte

Constitutional aplastic anaemia
Aplasie médullaire constitutionnelle

An anatomical structure that consists of the maximal set of organ parts so connected to one another that together they constitute a self-contained unit of macroscopic anatomy, distinct both morphologically and functionally from other such units. Toge
structure d'un organe corporel

A very rare subtype of autosomal dominant cerebellar ataxia type 3 with characteristics of late-onset and slowly progressive cerebellar signs (gait ataxia) and eye movement abnormalities. To date, only 23 affected patients have been described from on
ataxie spinocérébelleuse type 26

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

So far, experience in Europe has been focused essentially on low volume hydraulic fracturing in some conventional and tight gas reservoirs, mostly in vertical wells, constituting only a small part of past EU oil and gas operations.
L’expérience acquise jusqu'à présent en Europe concerne surtout la fracturation hydraulique à faibles volumes mise en œuvre dans certains réservoirs conventionnels et réservoirs gaziers compacts, principalement dans des puits verticaux, laquelle ne représente qu’une petite partie des activités d'exploitation de pétrole et de gaz de l'Union européenne.

Like voice roaming services, SMS and data roaming services are not purchased independently at national level but constitute only part of a broader retail package purchased by customers from their home provider, thereby limiting the competitive forces at play.
À l’instar des services vocaux en itinérance, les services de SMS et de données en itinérance ne sont pas achetés séparément au niveau national, mais constituent seulement l’un des éléments d’une formule plus large de vente au détail souscrite par les abonnés auprès de leur fournisseur d’origine, ce qui limite le jeu de la concurrence.

whereas the entry of more women into the ICT sector would boost a market in which labour shortages are foreseen and in which equal participation of women would lead to a gain of around EUR 9 billion EU GDP each year; whereas women remain heavily underrepresented in ICT degree programmes, where they constitute only around 20 % of graduates in the field, with only 3 % of all female graduates having a degree in ICT; whereas women face numerous difficulties in integrating into and staying in the ICT sector; whereas the male-dominated working environment, with only 30 % of the workforce being female, contributes to the trend of many women leaving the ICT sector within a few years of completing their university degrees.
considérant que l'arrivée d'un plus grand nombre de femmes dans le secteur des TIC est de nature à stimuler ce marché, où des pénuries de main-d'œuvre sont prévues et où une participation égale des femmes entraînerait un accroissement annuel du PIB de l'Union d'environ 9 milliards d'euros; que les femmes demeurent fortement sous-représentées dans les cursus universitaires en matière de TIC, dans lesquels elles ne représentent qu'environ 20 % des diplômés, et que seules 3 % des femmes diplômées le sont dans le domaine des TIC; que les femmes rencontrent de grandes difficultés pour intégrer le secteur des TIC et y demeurer; que la prédominance masculine de ce milieu, où la main-d'œuvre n'est constituée qu'à 30 % de femmes, tend à inciter les femmes à quitter le secteur des TIC quelques années après avoir obtenu leur diplôme universitaire.

Like voice and SMS roaming services, data roaming services are not purchased independently at national level but constitute only part of a broader retail package purchased by customers from their roaming provider, thereby limiting the competitive forces at play.
À l’instar des services d’appels vocaux et de SMS en itinérance, les services de données en itinérance ne sont pas achetés séparément au niveau national, mais constituent seulement l’un des éléments d’une formule plus large de vente au détail souscrite par les clients auprès de leur fournisseur de services d’itinérance, ce qui limite le jeu de la concurrence.

As regards the retail provision of international roaming services, the Recommendation does not identify any retail market for international roaming as a relevant market, owing among other things to the fact that international roaming services at retail level are not purchased independently but constitute only one element of a broader retail package purchased by customers from their home provider.
Par ailleurs, en ce qui concerne la fourniture au détail de services d'itinérance internationale, aucun marché de détail de l'itinérance internationale n'est recensé comme marché pertinent dans la recommandation du fait que, entre autres, les services d'itinérance internationale ne sont pas acquis individuellement mais constituent l'un des éléments d'une formule plus large de vente au détail souscrite par les abonnés auprès de leur fournisseur d'origine.

As to the support of costs, which might not have been eligible, the Norwegian authorities state that as of 1 January 2005, Enova has only accepted the support of costs listed in the Commission's Decision regarding Finland N 75/2002, whereas in the past, other costs (e.g financial costs) have been supported, even if this might constitute only a small fraction of the total costs.
Concernant la question de la prise en charge de coûts pouvant ne pas être éligibles, les autorités norvégiennes indiquent que, depuis le 1er janvier 2005, Enova n’accepte que les coûts énumérés dans la décision de la Commission dans l’affaire N 75/2002 (Finlande) alors que, dans le passé, d’autres coûts (financiers par exemple) avaient été pris en charge, tout en ne représentant qu’une faible proportion du total des coûts.

Electronic commerce currently accounts for between only 2% and 4% of all trading, with cross-border trading constituting only a small portion of this percentage.
En effet, aujourd'hui le commerce électronique ne représente qu'entre 2 et 4% du commerce, le transfrontalier n'étant encore qu'une petite partie de celui-ci.