Traduction de «constituted a potential » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

constitute a disability
constituer une déficience

leaping over a potential hill
franchissement d'une colline de potentiel

constitute a threat [ represent a threat ]
constituer une menace

incorporate | constitute a company
constituer une société | constituer en société | constituer en personne morale | personnaliser | incorporer

misdemeanour constituting a public danger
délit créant un danger collectif

felony constituting a public danger
crime créant un danger collectif

A hereditary renal cancer syndrome defined as development of hereditary clear cell renal cell carcinoma (ccRCC) in two or more family members without evidence of constitutional chromosome 3 translocation, von Hippel-Lindau disease or other neoplasm p
carcinome rénal héréditaire à cellules claires

constitution of a stand | structure of a stand | stand structure
structure du peuplement | structure

total potential of a component
potentiel chimique d'un constituant

capacity | potential yield of a well
productivité d'un puits | débit exploitable maximal | débit utile d'un puits | débit potentiel instantané | potentiel d'un puits | débit d'un puits | capacité d'un puits

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

the runway(s) in use; status of arresting system constituting a potential hazard, if any.
piste(s) en service; état du dispositif d’arrêt constituant un danger possible, le cas échéant.

runway(s) to be used for take-off; status of arresting system constituting a potential hazard, if any.
piste(s) à utiliser pour le décollage; état du dispositif d’arrêt constituant un danger possible, le cas échéant.

main landing runway(s); status of arresting system constituting a potential hazard, if any.
piste(s) principale(s) d’atterrissage; état du dispositif d’arrêt constituant un danger possible, le cas échéant.

1. Where, during official controls performed on animals or goods originating in another Member State, the competent authorities establish that such animals or goods do not comply with the rules referred to in Article 1(2) in such a way as to create a risk to human, animal or plant health, animal welfare or, as regards GMOs and plant protection products, also to the environment, or to constitute a potentially serious infringement of those rules, they shall, without delay, notify the competent authorities of the Member State of dispatch and of any other concerned Member State in order to enable those competent authorities to undertake appropriate investigations.
1. Lorsque, au cours de contrôles officiels effectués sur des animaux ou des biens originaires d’un autre État membre, les autorités compétentes établissent que ces animaux ou biens ne respectent pas les règles visées à l’article 1er, paragraphe 2, et que, de ce fait, ils présentent un risque pour la santé humaine ou animale ou celle des végétaux, pour le bien-être des animaux ou, dans le cas des OGM et des produits phytopharmaceutiques, également pour l’environnement, ou constituent une infraction potentiellement grave à ces règles, elles le notifient sans retard aux autorités compétentes de l’État membre d’expédition et de tout autre État membre concerné pour permettre à ces autorités compétentes d’effectuer les investigations appropriées.

The Commission considers that the continued use of butylparaben and propylparaben under the current conditions may constitute a potential risk for human health.
La Commission considère que la poursuite de l'utilisation du butylparabène et du propylparabène dans les conditions actuelles peut constituer un risque pour la santé humaine.

These factors are the following: the person used real property that belonged to a third party to commit the offence; the production constituted a potential security, health or safety hazard to children who were in the location where the offence was committed or in the immediate area; the production constituted a potential public safety hazard in a residential area; the person placed or set a trap.
Ces circonstances sont les suivantes: la personne s'est servie d'un immeuble appartenant à un tiers pour commettre l'infraction, la production constitue un danger potentiel pour la sécurité ou la santé d'enfants se trouvant à l'endroit ou dans les environs de l'endroit où l'infraction a été commise; la production constitue un danger potentiel pour la sécurité du public dans un secteur résidentiel; ou encore, la personne a tendu un piège.

Those aggravating factors, as I indicated, would be that the person used real property that belonged to a third party to commit the offence; the production constituted a potential security, health or safety hazard to children who were in the location where the offence was committed or in the immediate area; the production constituted a potential public safety hazard in a residential area where the person placed or set a trap.
Comme je l'ai aussi dit, ces circonstances aggravantes seraient les suivantes: la personne a utilisé des biens immeubles appartenant à autrui lors de la perpétration de l'infraction; la production a créé un risque d’atteinte à la santé ou à la sécurité d'enfants présents dans le lieu où l’infraction a été commise ou à proximité; la production a créé un risque d’atteinte à la sécurité publique dans un secteur résidentiel, où la personne a mis des trappes.

These factors would be as follows: if the person used real property that belonged to a third party to commit the offence; if the production constituted a potential security, health or safety hazard to children who were in the location where the offence was committed, or in the immediate area; if the production constituted a potential public safety hazard in a residential area; or if the person placed or set a trap.
Dans ce cas-là, seraient considérés comme des circonstances aggravantes: le fait que la personne a utilisé des biens immeubles appartenant à autrui lors de la perpétration de l’infraction; le fait que la production a créé un risque d’atteinte à la santé ou à la sécurité d'enfants présents dans le lieu où l’infraction a été commise ou à proximité; le fait que la production a créé un risque d’atteinte à la sécurité publique dans un secteur résidentiel; le fait que la personne la personne a installé des trappes.

That is where: the person used real property that belonged to a third party to commit the offence; the production constituted a potential security, health or safety hazard to children who were in the location where the offence was committed or were in the immediate area; the production constituted a potential public safety hazard in a residential area; or the person placed or set a trap.
Ces circonstances sont les suivantes: la personne a utilisé un immeuble appartenant à un tiers pour commettre l'infraction; la production constitue un danger potentiel pour la sécurité ou la santé d'enfants se trouvant à l'endroit ou dans les environs de l'endroit où l'infraction a été commise; la production constitue un danger potentiel pour la sécurité du public dans un secteur résidentiel; l'accusé a tendu un piège.

These factors are that the person used real property that belonged to a third party to commit the offence; the production constituted a potential security, health or safety hazard to children who were in the location where the offence was committed or in the immediate area; the production constituted a potential public health hazard in a residential area; or the person placed or set a trap.
Ces circonstances sont les suivantes : l'accusé s'est servi d'un immeuble appartenant à un tiers pour commettre l'infraction, la production constitue un danger potentiel pour la sécurité ou la santé d'enfants se trouvant à l'endroit ou dans les environs de l'endroit où l'infraction a été commise, la production constitue un danger potentiel pour la sécurité du public dans un secteur résidentiel ou l'accusé a tendu un piège.