Traduction de «consistently and coherently applied » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

consistent and coherent messaging
messages uniformes et cohérents

coherence | consistency
caractère consistant | caractère non-contradictoire | cohérence

coherence | consistency
cohérence

applied on a consistent basis with that of the preceding year
appliqué de la même manière qu'au cours de l'exercice précédent

applied on a consistent basis
appliqué de la même manière

apply ICT terminology | provide consistent terminology
employer une terminologie cohérente | utiliser la terminologie relative aux TIC | appliquer la terminologie relative aux TIC | appliquer la terminologie TIC

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Based on the conclusions coming from the expert groups and the views expressed in the public consultation, the following areas might merit further consideration as well: codification and possibly simplification of existing rules on information requirements, in particular with a view to ensuring consistency and coherence between different texts[21]; financial mediation, in particular by allowing cross-border service provision by knowledgeable and reliable intermediaries, while applying full transparency on fees and relationships with providers.
Sur la base des conclusions des groupes d’experts et des avis exprimés lors de la consultation publique, les domaines suivants pourraient mériter eux aussi une étude plus approfondie : la codification et si possible la simplification des règles existantes concernant les exigences d’information, en particulier en vue d’assurer la cohérence entre les différents textes[21]; la médiation financière, en particulier en vue de permettre la prestation de services transfrontalière par des intermédiaires bien informés et fiables, avec une transparence totale des commissions et des relations avec les prestataires.

In order to ensure consistency, legislative coherence and legal certainty, this Delegated Regulation should apply from the same date as the Implementing Regulation,
L'uniformité, la cohérence législative et la sécurité juridique commandent que le présent règlement délégué s'applique à partir de la même date que le règlement d'exécution,

The Commission has applied a set of principles to assess whether the information reported by Member States is a complete, adequate, consistent and coherent framework[5] as required under article 8 (initial assessment), 9 (determination of good environmental status) and 10 (environmental targets) of the Directive.
La Commission a appliqué une série de principes pour évaluer si les informations communiquées par les États membres constituent un cadre complet, approprié, méthodique et cohérent[5], ainsi que l'exigent l’article 8 (Évaluation initiale), l'article 9 (Définition du bon état écologique) et l'article 10 (Objectifs environnementaux) de la directive.

57. Calls on the Commission to ensure that the SME test is consistently and coherently applied across all relevant policy areas and is incorporated into the overall impact assessment of a proposal, not simply published as a stand alone piece of additional information, in order to ensure disproportionate burdens are not placed on SMEs;
57. demande à la Commission de veiller à ce que le test pour les PME soit appliqué de manière systématique et cohérente dans tous les domaines pertinents et soit inséré dans l'évaluation globale d'incidences d'une proposition, et qu'il ne soit pas simplement publié comme un élément d'information supplémentaire autonome, afin de garantir que des charges disproportionnées ne pèsent pas sur les PME;

11. Welcomes the VP/HR's initiative to develop the concept of a ‘Comprehensive Approach’ in order to achieve the full potential of the Lisbon Treaty and ensure the overall effectiveness and coherence of the CFSP and the CSDP; calls for the VP/HR to engage in a debate with Parliament on the best way to ensure that this comprehensive approach is consistently implemented, and in particular that our foreign policy priorities are further developed in a manner consistent with our interests and values and are supported by the necessary financial means and by effective and flexible instruments; stresses that military structures and capabilities, including a permanent planning structure and military Operational Headquarters, form an integral part of such an approach, and considers that strengthening the coordination between Heads of Missions, EU Special Representatives and Heads of Delegations will also contribute to delivering consistent and coherent EU foreign and security policies on the ground; calls on the Member States to support the VP/HR in order to achieve the full potential of the comprehensive approach;
11. salue l'initiative de la VP/HR de développer le concept d'«approche globale» afin de réaliser tout le potentiel du traité de Lisbonne et d'assurer l'efficacité et la cohérence d'ensemble de la PESC et la PSDC; invite la VP/HR à engager un débat avec le Parlement européen quant à la meilleure façon d'assurer une mise en œuvre systématique de l'approche globale, et en particulier de faire en sorte que les priorités de notre politique étrangère soient élaborées conformément à nos intérêts et à nos valeurs et bénéficient des moyens financiers nécessaires et d'instruments efficaces et souples; souligne que les structures et les capacités militaires, dont une structure de planification permanente et un quartier général opérationnel militaire, font partie intégrante d'une telle approche globale, et estime que le renforcement de la coordination entre les chefs de mission, les représentants spéciaux de l'Union et les chefs de délégation concourra également à l'homogénéité et à la cohérence des politiques étrangères et de sécurité de l'Union sur le terrain; invite les États membres à apporter leur soutien à la VP/HR afin de tirer tout le parti possible de l'approche globale;

11. Welcomes the VP/HR's initiative to develop the concept of a ‘Comprehensive Approach’ in order to achieve the full potential of the Lisbon Treaty and ensure the overall effectiveness and coherence of the CFSP and the CSDP; calls for the VP/HR to engage in a debate with Parliament on the best way to ensure that this comprehensive approach is consistently implemented, and in particular that our foreign policy priorities are further developed in a manner consistent with our interests and values and are supported by the necessary financial means and by effective and flexible instruments; stresses that military structures and capabilities, including a permanent planning structure and military Operational Headquarters, form an integral part of such an approach, and considers that strengthening the coordination between Heads of Missions, EU Special Representatives and Heads of Delegations will also contribute to delivering consistent and coherent EU foreign and security policies on the ground; calls on the Member States to support the VP/HR in order to achieve the full potential of the comprehensive approach;
11. salue l'initiative de la VP/HR de développer le concept d'"approche globale" afin de réaliser tout le potentiel du traité de Lisbonne et d'assurer l'efficacité et la cohérence d'ensemble de la PESC et la PSDC; invite la VP/HR à engager un débat avec le Parlement européen quant à la meilleure façon d'assurer une mise en œuvre systématique de l'approche globale, et en particulier de faire en sorte que les priorités de notre politique étrangère soient élaborées conformément à nos intérêts et à nos valeurs et bénéficient des moyens financiers nécessaires et d'instruments efficaces et souples; souligne que les structures et les capacités militaires, dont une structure de planification permanente et un quartier général opérationnel militaire, font partie intégrante d'une telle approche globale, et estime que le renforcement de la coordination entre les chefs de mission, les représentants spéciaux de l'Union et les chefs de délégation concourra également à l'homogénéité et à la cohérence des politiques étrangères et de sécurité de l'Union sur le terrain; invite les États membres à apporter leur soutien à la VP/HR afin de tirer tout le parti possible de l'approche globale;

39. Stresses the importance of SMEs to the European economy, and calls on the Commission, together with the Member States, to improve the ‘SME test’ so as to ensure that it is applied consistently and coherently across all relevant policy areas and is incorporated into the overall assessment of proposals, so as to reduce the basic obstacles, bureaucracy and administrative overheads that impede the development of SMEs in terms of contributing to a more favourable business environment that will promote entrepreneurship, innovation, investment, growth and job creation; calls on the Commission to undertake a review of all directives and regulations which impact negatively on SMEs, and to submit a report with recommendations by June 2013;
39. souligne l’importance des PME pour l’économie européenne et demande à la Commission européenne de poursuivre, conjointement avec les États membres, le test PME, pour s’assurer qu’il est appliqué de manière cohérente dans tous les domaines politiques pertinents et qu’il est incorporé dans l’évaluation globale d’une proposition, afin de réduire les obstacles de base, la bureaucratie et les charges administratives qui empêchent le développement des PME et de contribuer à un climat plus propice aux entreprises, qui encourage l’esprit d’entreprise, l'innovation, les investissements, la croissance et la création d'emplois; invite la Commission à entreprendre une révision de l’ensemble des directives et règlements qui ont des effets négatifs sur les PME et à soumettre un rapport contenant des recommandations avant juin 2013;

39. Stresses the importance of SMEs to the European economy, and calls on the Commission, together with the Member States, to improve the ‘SME test’ so as to ensure that it is applied consistently and coherently across all relevant policy areas and is incorporated into the overall assessment of proposals, so as to reduce the basic obstacles, bureaucracy and administrative overheads that impede the development of SMEs in terms of contributing to a more favourable business environment that will promote entrepreneurship, innovation, investment, growth and job creation; calls on the Commission to undertake a review of all directives and regulations which impact negatively on SMEs, and to submit a report with recommendations by June 2013
39. souligne l’importance des PME pour l’économie européenne et demande à la Commission européenne de poursuivre, conjointement avec les États membres, le test PME, pour s’assurer qu’il est appliqué de manière cohérente dans tous les domaines politiques pertinents et qu’il est incorporé dans l’évaluation globale d’une proposition, afin de réduire les obstacles de base, la bureaucratie et les charges administratives qui empêchent le développement des PME et de contribuer à un climat plus propice aux entreprises, qui encourage l’esprit d’entreprise, l'innovation, les investissements, la croissance et la création d'emplois; invite la Commission à entreprendre une révision de l’ensemble des directives et règlements qui ont des effets négatifs sur les PME et à soumettre un rapport contenant des recommandations avant juin 2013;

The Authority should contribute to promoting and monitoring the efficient, effective and consistent functioning of the colleges of supervisors and, in that respect, have a leading role in ensuring the consistent and coherent functioning of colleges of supervisors for cross-border financial institutions across the Union.
L’Autorité devrait contribuer à favoriser et surveiller le fonctionnement efficient, effectif et cohérent des collèges d’autorités de surveillance et, à cet égard, jouer un rôle de premier plan pour assurer le fonctionnement cohérent des collèges d’autorités de surveillance pour les établissements financiers transfrontaliers dans toute l’Union.

The Authority should contribute to promoting and monitoring the efficient, effective and consistent functioning of the colleges of supervisors and, in that respect, have a leading role in ensuring the consistent and coherent functioning of colleges of supervisors for cross-border financial institutions across the Union.
L’Autorité devrait contribuer à favoriser et surveiller le fonctionnement efficient, effectif et cohérent des collèges d’autorités de surveillance et, à cet égard, jouer un rôle de premier plan pour assurer le fonctionnement cohérent des collèges d’autorités de surveillance pour les établissements financiers transfrontaliers dans toute l'Union.