Traduction de «conference held under » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Economic Behaviour and Policy Choice Under Price Stability [ Economic Behaviour and Policy Choice Under Price Stability: Proceedings of a Conference Held at the Bank of Canada, October 1993 ]
Comportement des agents économiques et formulation des politiques en régime de stabilité des prix [ Comportement des agents économiques et formulation des politiques en régime de stabilité des prix : actes d'un colloque tenu à la Banque du Canada en octobre 1993 ]

Final Act of the International Conference on Air Law held under the auspices of the International Civil Aviation Organization
Acte final de la Conférence internationale de droit aérien tenue sous les auspices de l'Organisation de l'aviation civile internationale

Arms Export Controls to Limit Weapons Proliferation. Summary of an international conference held in Ottawa, 19-21 June 1991 [ Arms Export Controls to Limit Weapons Proliferation ]
La limitation de la prolifération des armements par le contrôle des exportations. Compte rendu d'une conférence internationale qui a eu lieu à Ottawa les 19, 20 et 21 juin 1991 [ La limitation de la prolifération des armements par le contrôle des exportations ]

Concluding Document of the Vienna Meeting 1986 of Representatives of the Participating States of the Conference on Security and Co-operation in Europe, held on the basis of the provisions of the Final Act relating to the Follow-up to the Conference | Vienna Concluding Document
Document de clôture de la réunion de Vienne 1986 des représentants des États ayant participé à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, tenue conformément aux dispositions de l'acte final relatives aux suites de la conférence | Document de clôture de la réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

products held in warehouses under direct fiscal control
produits détenus en entrepôt réel

Agreement in the form of an exchange of letters between the European Economic Community and the Bank for International Settlements concerning the mobilisation of claims held by Member States under the medium-term financial assistance arrangements
Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté économique européenne et la Banque des règlements internationaux relatif à la mobilisation des créances des Etats membres dans le concours financier à moyen terme

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

23. The appeal board shall cause to be taken a stenographic, electronic or other record of hearings, examinations and conferences held under section 31, 32 or 33 or 34, respectively, including any confidential sessions held under section 35.
23. La commission d’appel assure l’enregistrement, sous forme sténographique, électronique ou autre, de l’audience, de l’interrogatoire et de la conférence visés respectivement aux articles 31, 32 et 33 ou 34, y compris toute séance privée tenue en vertu de l’article 35.

(c) to regulate the pleading, practice and procedure in criminal matters, including pre-hearing conferences held under section 625.1, proceedings with respect to judicial interim release and preliminary inquiries and, in the case of rules under subsection (1), proceedings with respect to mandamus, certiorari, habeas corpus, prohibition and procedendo and proceedings on an appeal under section 830; and
c) pour réglementer, en matière pénale, la plaidoirie, la pratique et la procédure, y compris les conférences préparatoires tenues en vertu de l’article 625.1, les enquêtes préliminaires et la mise en liberté provisoire et, dans le cas des règles que prévoit le paragraphe (1), les actes de procédure concernant les mandamus, certiorari, habeas corpus, prohibition, procedendo et ceux concernant les appels visés à l’article 830;

(4) No transcript of any pre-trial conference held under subrule (2) shall be ordered by anyone without notice to all parties and the written approval of the pre-trial conference judge or another judge of the court.
(4) Nul ne peut ordonner la transcription d’une conférence tenue aux termes du paragraphe (2) ci-dessus, à moins d’un avis donné à chacune des parties et de l’approbation du juge qui préside la conférence ou d’un autre juge du tribunal.

(3) A pre-trial conference held under subrule (2) shall be recorded and the proceedings not published, broadcast or transmitted in any other way, except by order of the pre-trial conference judge.
(3) Sauf ordonnance du juge qui préside, la conférence tenue aux termes du paragraphe (2) ci-dessus est enregistrée, et son contenu n’est pas publié, diffusé ou transmis de quelque façon.

The 2003–04 policy review culminated in an important stakeholder conference held under the Irish Presidency in Malahide in May 2004 which achieved broad consensus on priority objectives towards meeting the 2010 commitments, expressed in the ‘Message from Malahide’. [27]
L'examen politique 2003-2004 s'est conclu par une importante conférence des parties intéressées qui a eu lieu sous la présidence irlandaise, à Malahide, en mai 2004. Cette conférence a permis d'atteindre un large consensus sur les objectifs prioritaires menant à la réalisation des engagements de 2010, comme l'expose le "message de Malahide"[27].

(15) The Diplomatic Conference held under the auspices of the World Intellectual Property Organisation (WIPO) in December 1996 led to the adoption of two new Treaties, the "WIPO Copyright Treaty" and the "WIPO Performances and Phonograms Treaty", dealing respectively with the protection of authors and the protection of performers and phonogram producers.
(15) La Conférence diplomatique qui s'est tenue en décembre 1996, sous les auspices de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), a abouti à l'adoption de deux nouveaux traités, à savoir le traité de l'OMPI sur le droit d'auteur et le traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes, qui portent respectivement sur la protection des auteurs et sur celle des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs de phonogrammes.

The report was presented to the Education Council held under the Portuguese Presidency (8 June 2000) and to the conference of European Education Ministers held in Bucharest (18-20 June 2000) where it met with a very favourable reception.
Le rapport a été présenté au Conseil Éducation sous Présidence portugaise (8 juin 2000) et à la conférence des ministres européens de l'éducation à Bucarest (18-20 juin 2000) où il a trouvé un accueil très favorable.

It is proposed that the results of this debate be discussed at a conference to be held under the Belgian Presidency in the second half of 2001 and that the conclusions of this conference be presented for discussion to the Council at its meeting in Brussels at the end of 2001 which will also be considering a mid-term review of the implementation of the Tampere programme.
La Commission propose que les résultats de ces débats soient examinés au cours d'une conférence qui aura lieu lors de la présidence belge, au second semestre 2001, et que les conclusions de cette conférence soient présentées pour examen au Conseil lors de sa réunion à Bruxelles à la fin de l'année 2001. À cette occasion, le Conseil procédera également à une évaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du programme de Tampere.

The Convention on Access to Environmental Information, Public Participation in Environmental Decision-Making and Access to Justice, drafted under the auspices of the Economic Commission for Europe of the United Nations, was signed by the European Community and 14 Member States at a Ministerial Conference held in Aarhus, Denmark on 25 June 1998 (Germany signed the Convention on 21 December 1998).
La convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, élaborée sous l'égide de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies, a été signée par la Communauté européenne et 14 États membres lors d'une conférence ministérielle tenue à Aarhus, au Danemark, le 15 juin 1998 (l'Allemagne a signé la convention le 21 décembre 1998).