Vertaling van "conditions could further " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

the listed conditions, without further specification, as the cause of mortality, morbidity or additional care, in newborn
les états mentionnés, sans autre précision, comme cause de mortalité, de morbidité ou de soins supplémentaires du nouveau-né

the listed conditions, without further specification, as causes of mortality, morbidity or additional care, in fetus or newborn
les états mentionnés, sans autre précision, comme cause de mortalité, de morbidité ou de soins supplémentaires du fœtus ou du nouveau-né

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Such conditions could, for example, include a prohibition against transmitting the personal data further to others, or using them for purposes other than those for which they were transmitted to the recipient, or informing the data subject in the case of a limitation of the right of information without the prior approval of the transmitting competent authority.
Ces conditions pourraient, par exemple, comprendre une interdiction de transmission ultérieure des données à caractère personnel à autrui, une interdiction d'utilisation desdites données à des fins autres que celles pour lesquelles elles ont été transmises au destinataire, ou une interdiction d'informer la personne concernée lorsque le droit à l'information est limité en l'absence d'autorisation préalable de l'autorité compétente qui transmet les données.

These conditions could further deteriorate once the rainy season begins in a few months.
Ces conditions risquent de se détériorer encore plus avec la venue de la saison des pluies dans quelques mois.

It could require airlines clearly to specify the product offered and the conditions attached but would go no further.
Elle pourrait exiger des compagnies aériennes qu'elles précisent clairement le produit proposé et les conditions qui s'y rapportent, sans aller au-delà.

Further approximation of national asylum procedures, legal standards and reception conditions, as envisaged in creating a Common European Asylum System, is bound to reduce those secondary movements of asylum seekers which are mainly due to the diversity of applicable rules, and could thus result in a more fair overall distribution of asylum applications between Member States.
Un nouveau rapprochement des procédures d’asile, des normes juridiques et des conditions d’accueil nationales – ainsi que le prévoit la création d’un régime d'asile européen commun – se traduirait immanquablement par une réduction de ceux des mouvements secondaires des demandeurs d’asile qui sont principalement imputables à la diversité des règles applicables, et donc par une répartition plus équitable des demandes d’asile entre les différents États membres.

In addition, it could be placed into resolution where the use of further recovery measures could compromise financial stability even when the conditions above are not met.
Même si les conditions ci-dessus ne sont pas remplies, une contrepartie centrale pourra aussi faire l'objet d'une telle procédure si le recours à d'autres mesures de redressement risque de compromettre la stabilité financière.

4. REAFFIRMS the importance for the EU, together with other developed countries, to continue to contribute to climate finance after 2012 as set forth in the Durban decision to support initiatives that will deliver substantial results and value for money in the context of meaningful mitigation actions, and in helping increasing climate resilience and to narrow the ambition gap between current pledges and emission reductions with special attention to avoiding duplication of initiatives, the efficient use of available funding and the need for sustainable public finance and fiscal consolidation; ENCOURAGES domestic efforts by developing countries, including the phasing out of fossil fuel subsidies and other distortions as well as in providing good framework conditions for investments, as recipient action is crucial in ensuring ownership of supported action and the right identification of national priorities; RECOGNISES that substantial cost effective mitigation potential already exists in developing countries and UNDERLINES that increased information about efficient and cost effective available and meaningful National Appropriate Mitigation Action-proposals could further facilitate decision making and targeting of climate finance in terms of smart use of resources; RECALLS the collective nature of the financial commitments made and URGES a broader range of Parties to also significantly contribute and mobilise climate finance for that purpose reflecting evolving economic realities;
4. RÉAFFIRME qu'il importe que l'UE, avec d'autres pays développés, continue de contribuer au financement de la lutte contre le changement climatique après 2012 comme le prévoit la décision prise à Durban, afin de soutenir les initiatives qui produiront des résultats substantiels, présenteront le meilleur rapport coût/efficacité dans le cadre d'actions significatives d'atténuation et contribueront à améliorer la capacité de résilience face au changement climatique, et afin de resserrer l'écart entre les promesses faites actuellement et la réduction des émissions, en veillant tout spécialement à éviter la multiplication des initiatives, à utiliser les fonds disponibles de manière efficace et à tenir compte de la nécessité d'un financement public durable et d'un assainissement budgétaire; ENCOURAGE les efforts consentis sur le plan national par les pays en développement, notamment la suppression progressive des subventions accordées aux combustibles fossiles et d'autres distorsions, ainsi qu'en ce qui concerne la mise en place de conditions générales satisfaisantes pour les investissements, l'intervention des bénéficiaires étant essentielle pour qu'ils s'approprient les actions qui font l'objet d'un soutien et qu'ils fixent comme il convient les priorités nationales; EST CONSCIENT que les pays en développement disposent déjà d'un important potentiel d'atténuation économiquement rentable et INSISTE SUR LE FAIT qu'une meilleure information concernant des propositions de mesures d'atténuation appropriées au niveau national qui soient efficaces, économiquement intéressantes et significatives, pourrait faciliter encore la prise de décision et assurer l'utilisation intelligente des ressources affectées au financement de la lutte contre le changement climatique; RAPPELLE le caractère collectif des engagements financiers qui ont été pris et DEMANDE INSTAMMENT à un plus grand nombre de parties de contribuer elles aussi de façon significative et de mobiliser des fonds à cett ...

Otherwise, further scenarios could be developed to include vulnerable consumers, in particular children (see table 1), slight or more pronounced deviations from normal use, use under different climate conditions, such as very cold or very hot, unfavourable conditions of use, such as without proper daylight or illumination, use as suggested when the product was sold (for instance, a lamp sold in a toy shop should also be assessed for its risk when used by a child), use over the entire life-time (including wear and tear), etc.
Dans le cas contraire, d’autres scénarios peuvent être élaborés avec des consommateurs vulnérables, et plus particulièrement des enfants (voir tableau 1), avec des écarts plus ou moins grands par rapport à un usage normal du produit, avec une utilisation dans des conditions climatiques différentes (par exemple par temps très chaud ou très froid), dans des conditions d’utilisation défavorables (par exemple sans un éclairage satisfaisant), dans les conditions suggérées lorsque le produit a été vendu (par exemple, une lampe vendue dans un magasin de jouets doit faire l’objet d’une évaluation des risques en cas d’utilisation par un enfant) et dans des circonstances qui prennent en considération l’ensemble de son cycle de vie (en tenant compte de l’usure), etc.

In addition, consumers are entitled to know the terms and conditions of the air service before they book a flight. These terms and conditions contain valuable information for travellers on the air carrier's policy regarding matters such as the carriage of persons with disabilities, how passengers would be compensated for denial of boarding on overbooked flights, what the air carrier will do for passengers should a flight be cancelled or delayed, and under what conditions a consumer could expect a refund or credit for a flight that a consumer cancelled or re-booked (1210) The proposed amendments would take the current consumer protection provision one step further by requiring all commercial air operators, both domestic and foreign carriers operating services in Canada, to prominently display their terms of carriage at their business offices and on any Internet site from which they sell those services.
De plus, les consommateurs sont en droit de connaître les conditions des services aériens avant de réserver un vol. Ces conditions contiennent des renseignements utiles pour les voyageurs, des renseignements sur la politique du transporteur relativement à des questions telles que le transport des personnes handicapées, l'indemnisation des passagers qui se voient refuser l'embarquement parce que le vol est en surréservation, les mesures applicables aux passagers dont le vol est annulé ou retardé et les modalités de remboursement ou de crédit à l'égard de vols annulés ou réservés à nouveau par les consommateurs (1210) Les modifications proposées renforceraient d'un cran la disposition actuelle sur la protection des consommateurs en exigeant que tous les exploitants aériens commerciaux, nationaux et étrangers, offrant des services au Canada, affichent les conditions de transport, bien en évidence, à leurs bureaux d'affaires et sur tous les sites Web sur lesquels ils offrent leurs produits.

The EU welcomes the agreement between the President of the Republic of Moldova and the representatives of Transdniestria and the signature of a Memorandum of Understanding in Moscow on 8 May, which could provide the basic conditions for further negotiations.
L'UE se félicite de l'accord intervenu entre le président de la République de Moldavie et les représentants de la Transnistrie ainsi que de la signature à Moscou, le 8 mai, d'un mémorandum d'entente qui pourrait fournir les conditions de base pour de nouvelles négociations.

The faint hope clause was thus intended to motivate offenders serving long-term sentences, giving them the hope that their efforts to address the factors that contributed to their crime could be formally recognized, and further, that their efforts to reform could have a direct impact on their conditions of confinement and their potential reintegration.
La « clause de la dernière chance » avait ainsi pour objet de motiver les délinquants purgeant des peines de longue durée, de leur redonner espoir que leurs efforts visant à remédier aux facteurs qui avaient contribué à leur crime pouvaient être officiellement reconnus, et que leurs efforts en vue de s'amender pouvaient avoir un effet direct sur leurs conditions d'isolement et leur éventuelle réinsertion.