Traduction de «concluded outside » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

contracts concluded with outside bodies or individuals
contrats conclus avec les tiers demandeurs

Protocol to amend the Convention for the Suppression of the Traffic in Women and Children, concluded at Geneva on September 30, 1921, and the Convention for the Suppression of the Traffic in Women of Full Age, concluded at Geneva on October 11, 1933
Protocole amendant la Convention pour la répression de la traite des femmes et des enfants, conclue à Genève le 30 septembre 1921, et la Convention pour la répression de la traite des femmes majeures, conclue à Genève le 11 octobre 1933

close the case [ conclude the evidence | conclude the proof | complete a case ]
terminer la preuve [ compléter la preuve | clore la preuve ]

Protocol to amend the Convention for the Suppression of the Traffic in Women and Children, concluded at Geneva on September 30, 1921 and the Convention for the Suppression of the Traffic in Women of Full Age, concluded at Geneva on October 11, 1933
Protocole amendant la Convention internationale pour la répression de la traite des femmes et des enfants, conclue à Genève le 30 septembre 1921, et la Convention internationale pour la répression de la traite des femmes majeures, conclue à Genève le 11 o

close the psychotherapeutic relationship | conclude a psychotherapeutic relationship | complete the psychotherapeutic relationship | conclude the psychotherapeutic relationship
mener une relation psychothérapeutique à bonne fin

concluding business agreements | settle business agreements | conclude business agreements | negotiate business agreements
conclure des contrats commerciaux

Concluding Document of Madrid | Madrid Concluding Document
Document de clôture de Madrid

Concluding Document of the Vienna Meeting 1986 of Representatives of the Participating States of the Conference on Security and Co-operation in Europe, held on the basis of the provisions of the Final Act relating to the Follow-up to the Conference | Vienna Concluding Document
Document de clôture de la réunion de Vienne 1986 des représentants des États ayant participé à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, tenue conformément aux dispositions de l'acte final relatives aux suites de la conférence | Document de clôture de la réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

outside vapor-phase oxidation process | outside vapor phase oxidation process | outside vapour phase oxidation process | OVPO process | outside vapour deposition process | outside vapor phase oxidation | outside vapour phase oxidation | OVPO | outside chemical vapor deposition | outside vapor deposition
méthode de dépôt externe en phase vapeur | procédé extérieur d'oxydation en phase vapeur | procédé d'oxydation en phase vapeur externe | procédé extérieur | oxydation en phase vapeur externe | dépôt chimique en phase vapeur à l'extérieur | dépôt en phase vapeur à l'extérieur | dépôt à l'extérieur | méthode OVPO | procédé OVPO | OVPO

conclude therapeutic intervention | discuss the end point of therapeutic interventions | discuss the end point of therapeutic intervention | identify possible end point of therapeutic intervention
discuter du terme d’une intervention thérapeutique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Transactions which members or participants conclude on a bilateral basis and which do not comply with all the obligations established for a regulated market, an MTF or an OTF under this Directive should be considered to be transactions concluded outside a regulated market, an MTF or an OTF for the purposes of the definition of systematic internaliser.
Les transactions que des membres ou des participants concluent bilatéralement et qui ne répondent pas à toutes les obligations fixées pour un marché réglementé, un MTF ou un OTF au titre de la présente directive devraient être considérées comme des transactions conclues en dehors d'un marché réglementé, d'un MTF ou d'un OTF en vue de la définition des internalisateurs systématiques.

Transactions which members or participants conclude on a bilateral basis and which do not comply with all the obligations established for a regulated market, an MTF or an OTF under this Directive should be considered to be transactions concluded outside a regulated market, an MTF or an OTF for the purposes of the definition of systematic internaliser.
Les transactions que des membres ou des participants concluent bilatéralement et qui ne répondent pas à toutes les obligations fixées pour un marché réglementé, un MTF ou un OTF au titre de la présente directive devraient être considérées comme des transactions conclues en dehors d’un marché réglementé, d’un MTF ou d’un OTF en vue de la définition des internalisateurs systématiques.

3. Market participants or third parties acting on their behalf shall report details of contracts referred to in Article 3(1)(a), 3(1)(b)(ii) and 3(1)(b)(iii) which have been concluded outside an organised market.
3. Les acteurs de marché ou les tiers agissant pour leur compte déclarent les données des contrats mentionnées à l'article 3, paragraphe 1, point a), à l'article 3, paragraphe 1, point b), ii), et à l'article 3, paragraphe 1, point b), iii), lorsqu'ils n'ont pas été conclus sur un marché organisé.

Transactions which members or participants conclude on a bilateral basis and which do not comply with all the obligations established for a regulated market, an MTF or an OTF under this Directive should be considered as transactions concluded outside a regulated market, an MTF or an OTF for the purposes of the definition of systematic internaliser.
Les transactions que des membres ou des participants concluent bilatéralement et qui ne répondent pas à toutes les obligations fixées pour un marché réglementé, un MTF ou un OTF au titre de la présente directive devraient être considérées comme des transactions conclues en dehors d'un marché réglementé, d'un MTF ou d'un OTF en vue de la définition des internalisateurs systématiques.

Transactions which members or participants conclude on a bilateral basis and which do not comply with all the obligations established for a regulated market, or an MTF ð or an OTF ï under this Directive should be considered as transactions concluded outside a regulated market, or an MTF ð or an OTF ï for the purposes of the definition of systematic internaliser.
Les transactions que des membres ou des participants concluent bilatéralement et qui ne répondent pas à toutes les obligations fixées pour un marché réglementé,ou un MTF ð ou un OTF ï au titre de la présente directive devraient être considérées comme des transactions conclues en dehors d’un marché réglementé,ou d’un MTF ð ou d’un OTF ï en vue de la définition des internalisateurs systématiques.

In future, any contract which is concluded outside a company’s business premises will be subject to a whole raft of regulations and rights of withdrawal, even if the consumer, as Mr Obermayr has just mentioned, has asked an electrician, decorator, painter or carpenter and so on to come into his house.
Dans le futur, tout contrat conclu en dehors d’un établissement commercial sera soumis à une multitude de réglementations et de droits de rétractation, même si le consommateur, comme le disait à l’instant M. Obermayr, a demandé à un électricien, un décorateur, un peintre ou un charpentier de venir dans sa maison.

As regards designation group policies resulting from a company agreement, the Commission considers that there is no reason to think that the nature and intensity (and consequently the fluctuation) of the risk of loss is significantly different from the situation in which this same type of policy is concluded outside joint negotiations between trade unions and employers (and therefore outside the designation process).
En ce qui concerne les contrats collectifs de désignation issus d’accord d’entreprise, la Commission estime qu’il n’y a pas de raison de penser que la nature et l’intensité (et par conséquent la fluctuation) du risque de sinistralité soient significativement différentes de la situation où ce même type de contrat est conclu en dehors d’une négociation au niveau paritaire entre syndicat et patronat (et donc en dehors du processus de désignation).

That is why I deplore the way in which the Prüm Treaty was negotiated and concluded, outside of all the existing instruments at European Union level.
C'est pourquoi, d'ailleurs, je déplore la façon dont le traité de Prüm a été négocié et conclu, en dehors de tous les instruments existants au niveau de l'Union européenne.

Transactions which members or participants conclude on a bilateral basis and which do not comply with all the obligations established for a regulated market or an MTF under this Directive should be considered as transactions concluded outside a regulated market or an MTF for the purposes of the definition of systematic internaliser.
Les transactions que des membres ou des participants concluent bilatéralement et qui ne répondent pas à toutes les obligations fixées pour un marché réglementé ou un MTF au titre de la présente directive devraient être considérées comme des transactions conclues en dehors d'un marché réglementé ou d'un MTF en vue de la définition des internaliseurs systématiques.