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EUROFORM
New Brunswick Proposed Trail Route
Suggest new routes

Traduction de «concern new routes » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Community initiative concerning new qualifications, new skills and new employment opportunities | EUROFORM [Abbr.]

Initiative communautaire concernant les nouvelles qualifications,les nouvelles compétences et les nouvelles opportunités d'emploi


Community Initiative concerning New Qualifications, New Skills and New Employment Opportunities | EUROFORM [Abbr.]

Initiative communautaire concernant les nouvelles qualifications, les nouvelles compétences et les nouvelles opportunités d'emploi | EUROFORM [Abbr.]




Exchange of Notes concerning new Financial Arrangements to govern the Operation and Maintenance of the Pinetree Radar Stations in Canada comprising the Continental Radar Defence System

Échange de Notes concernant de nouveaux arrangements financiers régissant le fonctionnement et l'entretien des stations de radar Pinetree situées au Canada qui font partie du réseau continental de défense par radar


Community initiative concerning the new qualifications, new skills and new employment opportunities induced by the completion of the internal market and technological change | EUROFORM [Abbr.]

initiative communautaire concernant les nouvelles qualifications, les nouvelles compétences et les nouvelles opportunités d'emploi induites par l'achèvement du marché intérieur et les changements technologiques | Programme d'initiative communautaire pour la formation professionnelle | EUROFORM [Abbr.]


New Brunswick Proposed Trail Route

Tracé envisagé pour le sentier du Nouveau-Brunswick
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
As far as oil and gas are concerned, imports of which are increasing, a stronger mechanism ought to be provided to build up strategic stocks and to foresee new import routes.

Pour les hydrocarbures, caractérisés par des importations croissantes, il convient de prévoir un dispositif renforcé de stocks stratégiques et également de prévoir de nouvelles routes d'importations.


The Commission had concerns that these potential new links would have resulted in anti-competitive effects on two trade routes: (i) between Northern Europe and North America, and (ii) between Northern Europe and the Middle East.

La Commission craignait que ces nouveaux liens potentiels ne produisent des effets anticoncurrentiels sur deux routes commerciales: (i) entre l'Europe du Nord et l'Amérique du Nord, et (ii) entre l'Europe du Nord et le Proche-Orient.


A concern that was raised initially was that some companies would become reluctant to develop new indications, pharmaceutical forms and new routes of administration in small markets and for products with low sales, to avoid being bound by the paediatric obligation under Article 8 of the Regulation.

Dans un premier temps, d’aucuns s’étaient inquiétés que les sociétés puissent se montrer réticentes à concevoir de nouvelles indications, de nouvelles formes pharmaceutiques et de nouveaux modes d’administration dans de petits marchés et pour des médicaments générant un faible chiffre d’affaires, afin d’échapper à la contrainte de l’obligation pédiatrique énoncée à l’article 8 du règlement.


With regard to the condition that project should concern only new routes or upgrading of existing services, the Commission observes that the scheme was already approved directly under Article 107(3)(c) TFUE.

En ce qui concerne la condition selon laquelle le projet doit porter sur de nouvelles routes ou sur l'amélioration des services existants, la Commission observe que le régime a déjà été approuvé directement au sens de l'article 107, paragraphe 3, point c), du TFUE.


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In case the tender concerns a route to which the access had already been limited to one carrier in accordance with Article 16(9), the invitation to tender will be published at least six months before the start of the new concession in order to assess the continued necessity of the restricted access.

Dans l'hypothèse où l'appel d'offres concerne une liaison dont l'accès a déjà été limité à un seul transporteur conformément à l'article 16, paragraphe 9, il est publié au moins six mois avant le début de la nouvelle concession, de manière à permettre une évaluation de la nécessité de maintenir l'accès restreint.


As from 21 July 2004 an environmental assessment of the plans and programmes leading to such projects, especially where they concern new routes or other important nodal infrastructure development, shall be carried out by Member States pursuant to Directive 2001/42/EC of the European Parliament and of the Council of 27 June 2001 on the assessment of the effects of certain plans and programmes on the environment .

À compter du 21 juillet 2004, les États membres effectuent une évaluation environnementale des plans et programmes à la base de ces projets, surtout si ceux-ci concernent de nouvelles liaisons ou d'autres développements importants d'infrastructures nodales, conformément à la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement .


- the aid must be directed at implementing a detailed project with a pre-established environmental impact, concerning a new route or the upgrading of services on an existing one, associating several shipowners if necessary, with no more than one project financed per line and with no renewal, extension or repetition of the project in question,

- l'aide doit viser la mise en oeuvre d'un projet détaillé, ayant un impact environnemental préétabli, concernant une nouvelle route, ou l'amélioration des services sur une route existante, associant plusieurs armateurs si nécessaire, la même ligne ne pouvant pas faire l'objet de plus d'un projet financé et ce dernier ne pouvant pas être reconduit, prorogé ou répété;


Where the route modification is known before the shipment starts and involves competent authorities other than those concerned by the general notification, the general notification may not be used and a new notification shall be submitted.

Si le changement d'itinéraire est connu avant que le transfert ne commence et s'il fait intervenir des autorités compétentes autres que celles concernées par la notification générale, cette procédure de notification générale ne peut pas être utilisée et une nouvelle notification doit être soumise.


A concern that was raised initially was that some companies would become reluctant to develop new indications, pharmaceutical forms and new routes of administration in small markets and for products with low sales, to avoid being bound by the paediatric obligation under Article 8 of the Regulation.

Dans un premier temps, d’aucuns s’étaient inquiétés que les sociétés puissent se montrer réticentes à concevoir de nouvelles indications, de nouvelles formes pharmaceutiques et de nouveaux modes d’administration dans de petits marchés et pour des médicaments générant un faible chiffre d’affaires, afin d’échapper à la contrainte de l’obligation pédiatrique énoncée à l’article 8 du règlement.


the aid must be directed at implementing a detailed project with a pre-established environmental impact, concerning a new route or the upgrading of services on an existing one, associating several shipowners if necessary, with no more than one project financed per line and with no renewal, extension or repetition of the project in question,

l’aide doit viser la mise en œuvre d’un projet détaillé, ayant un impact environnemental préétabli, concernant une nouvelle route, ou l’amélioration des services sur une route existante, associant plusieurs armateurs si nécessaire, la même ligne ne pouvant pas faire l’objet de plus d’un projet financé, et ce dernier ne pouvant pas être reconduit, prorogé ou répété,




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Date index: 2025-08-11
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