Traduction de «concept already exists » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

interchangeability with already existing equipment
interchangeabilité avec un matériel déjà existant à

already existing
préexistant

Nothing is created which doesn't already exist
Rien ne se perd, rien ne se crée

Fax Number Already Exists
numéro de fax déjà existant

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This concept already exists today for electronic services but not for goods sold on the Internet, for which sellers have to register for VAT in each Member State where they have clients;
Ce concept existe déjà actuellement pour les services fournis par voie électronique mais pas pour les biens vendus sur internet, pour lesquels les vendeurs doivent s'immatriculer à la TVA dans chaque État membre où ils ont des clients;

To implement the "new neighbours" concept, new agreements could be concluded with these countries to supplement the Partnership and Cooperation Agreements or Association Agreements which already exist.
Pour mettre en œuvre le concept de "nouveaux voisins", de nouveaux accords pourraient être conclus avec ces pays qui complètent les accords de partenariat et de coopération ou d'association déjà conclus.

The concept of reasonable accommodation already exists in the employment sphere under Directive 2000/78/EC, and Member States and businesses therefore have experience in applying it.
Le concept d'aménagement raisonnable existe déjà dans le domaine de l'emploi, au titre de la directive 2000/78/CE, et les États membres et les entreprises ont donc déjà l'expérience de son application.

The European aerospace industry has already developed advanced technologies and operational concepts that could help to build up a coherent European Air Traffic Management (ATM) system that is interoperable with existing systems in other parts of the world.
L'industrie aérospatiale européenne a déjà développé des technologies et des concepts opérationnels avancés qui pourraient contribuer à la mise en oeuvre d'un système de gestion cohérente du trafic aérien européen (Air Traffic Management: ATM) susceptible d'opérer conjointement avec les systèmes présents dans d'autres parties du monde.

These three concepts already exist in the Criminal Code.
Ces trois concepts existent déjà dans le Code criminel.

It should be noted that all three of these concepts already exist in the Criminal Code. Therefore, the changes made by this bill would only modify aspects of our current laws and do not introduce anything radically new.
Il convient de noter que ces trois concepts existent déjà dans le Code criminel et que les modifications prévues dans ce projet de loi ne feraient que changer certains aspects des lois actuelles.

Notes that, in adopting measures to counter UTPs within the food supply chain, due account must be taken of the specific features of each market and the legal requirements that apply to it, the different situations and approaches in individual Member States, the degree of consolidation or fragmentation of individual markets, and other significant factors, while also capitalising on measures already taken in some Member States that are proving to be effective; takes the view that any proposed regulatory efforts in this area should ensure that there is relatively broad discretion to tailor the measures to be taken to the specific features of each market, in order to avoid adopting a ‘one-size-fits-all’ approach, and should be based on the general principle of improving enforcement by involving the relevant public bodies alongside the concept of private enforcement, thus also contributing to improving the fragmented and low level of cooperation that exists within different national enforcement bodies and to addressing cross-border challenges regarding UTPs.
note que, pour adopter des mesures de lutte contre les pratiques commerciales déloyales dans la chaîne d'approvisionnement alimentaire, il convient de tenir dûment compte des caractéristiques de chaque marché ainsi que des exigences juridiques qui s'y appliquent, des disparités en termes de situation et d'approche des différents États membres, du degré de concentration ou de fragmentation des marchés ainsi que d'autres facteurs essentiels, en évaluant par ailleurs les mesures déjà prises par certains États qui se révèlent efficaces; est d'avis que toute proposition d'initiative réglementaire en la matière doit garantir une marge de manoeuvre relativement élevée quant aux mesures à prendre en fonction de la nature du marché, pour éviter une approche universelle, et devrait se fonder sur le principe général d'efficacité accrue de l'exécution en associant les organes publics compétents, en y associant le principe du contrôle privé, pour contribuer ainsi à améliorer la coopération actuellement fragmentée et peu développée entre les différents organes nationaux d'exécution et à relever les défis transfrontaliers posés par les pratiques commerciales déloyales.

As I said earlier, the bill, for the most part, continues language and concepts already existing in the Criminal Code.
Comme je l'ai dit plus tôt, la plus grande partie du projet de loi emploie des formules et des concepts qui existent déjà dans le Code criminel.

Therefore, the concept already exists in the code at the sentencing level of a crime.
Par conséquent, cette notion existe déjà dans le Code criminel relativement à la détermination de la peine à infliger pour un crime.

This concept already exists both in the context of economic and monetary union and in the system set up under the Schengen Agreement -- although the latter regrettably still remains outside the Community framework.
D'ores et déjà ce concept existe, que ce soit dans l'Union économique et monétaire ou dans le système de Schengen, bien que l'on doive regretter que ce dernier soit resté jusqu'ici en dehors du domaine communautaire.