Vertaling van "concentration limits unless " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

airborne limit [ airborne concentration limit | atmospheric concentration limit ]
limite de concentration en polluant atmosphérique [ limite de concentration atmosphérique ]

maximum allowable concentration | admissible concentration limit
concentration limite | concentration maximale admissible

specific concentration limit | SCL [Abbr.]
limite de concentration spécifique

concentration limit
limite de concentration

generic concentration limit | GCL [Abbr.]
limite de concentration générique

hazard concentration limit
limite de concentration en substances dangereuse

Sussex Concentrates Limited
Sussex Concentrates Limited

environmental limit concentration
teneur limite dans l'environnement

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Safety data sheets shall be provided for the materials composing the final product and for substances and mixtures used in the formulation and treatment of the materials remaining in the final product at a concentration above a cut-off limit of 0,010 % w/w (in terms of wet weight) unless a lower generic or specific concentration limit applies in accordance with the Article 10 of Regulation (EC) No 1272/2008.
Les fiches de données de sécurité doivent être fournies pour les matières constituant le produit final, ainsi que pour les substances et mélanges utilisés pour la préparation du produit et pour le traitement des matières qui se retrouvent dans le produit final en concentration supérieure au seuil de 0,010 % m/m (poids à l'état frais), sauf lorsqu'une limite de concentration générique ou spécifique plus basse s'applique conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 1272/2008.

Mixtures shall be treated in the same way as pure substances provided they remain within concentration limits set according to their properties under Regulation (EC) No 1272/2008, or its latest adaptation to technical progress, unless a percentage composition or other description is specifically given.
Les mélanges sont assimilés à des substances pures pour autant que les limites de concentration fixées en fonction de leurs propriétés dans le règlement (CE) no 1272/2008, ou sa dernière adaptation au progrès technique soient respectées, à moins qu'une composition en pourcentage ou une autre description ne soit spécifiquement donnée.

11.10 (1) Where ventilation equipment is used to maintain the concentration of a chemical agent or combination of chemical agents in a confined space at or below the concentration referred to in subparagraph 11.4(1)(a)(i), or to maintain the percentage of oxygen in the air of a confined space within the limits referred to in subparagraph 11.4(1)(a)(iii), the employer shall not grant access to the confined space to any person unless
11.10 (1) Lorsqu’un équipement d’aération est utilisé pour maintenir la concentration d’un agent chimique ou d’une combinaison d’agents chimiques dans un espace clos à un niveau égal ou inférieur à la concentration visée au sous-alinéa 11.4(1)a)(i), ou pour maintenir le pourcentage d’oxygène dans l’air d’un espace clos dans les limites prévues au sous-alinéa 11.4(1)a)(iii), l’employeur ne permet l’accès de l’espace clos qu’aux conditions suivantes :

(b) an effluent containing any concentration of a deleterious substance that is set out in any of items 1 to 8 of Schedule 4, unless another law of the jurisdiction where the mine is located requires that the mine produce an effluent containing the deleterious substance in a concentration that is equal to or less than the limits set out in Schedule 4; and
b) un effluent contenant toute substance nocive figurant à l’un des articles 1 à 8 de l’annexe 4, quelle que soit sa concentration, sauf si une autre loi de l’autorité législative du territoire où est située la mine exige que celle-ci produise un effluent contenant la substance en une concentration égale ou inférieure aux limites établies à l’annexe 4;

3. No person shall sell or offer for sale a product set out in column 1 of Schedule 1 if its concentration of 2-butoxyethanol exceeds the limit set out in column 2 for that product unless
3. Il est interdit de vendre ou de mettre en vente un produit mentionné à la colonne 1 de l’annexe 1 dont la concentration en 2-butoxyéthanol dépasse celle prévue pour ce produit à la colonne 2, sauf dans les cas suivants :

2 (1) No person shall manufacture or import a product set out in column 1 of Schedule 1 if its concentration of 2-butoxyethanol exceeds the limit set out in column 2 for that product unless
2 (1) Il est interdit de fabriquer ou d’importer un produit mentionné à la colonne 1 de l’annexe 1 dont la concentration en 2-butoxyéthanol dépasse celle prévue pour ce produit à la colonne 2, sauf dans les cas suivants :

197 (1) If ventilation equipment is used to maintain the concentration of an airborne hazardous substance below or at the value or percentage referred to in section 195 or the percentage of oxygen in the air of a confined space within the limits referred to in section 196, the employer is prohibited from granting any person access to the working area, unless
197 (1) Lorsque du matériel de ventilation est utilisé pour maintenir la concentration de substances dangereuses présentes dans l’air d’un espace clos à une valeur ou un poucentage égal ou inférieur à la concentration prévue à l’article 195 ou pour maintenir le pourcentage d’oxygène dans l’air d’un espace clos dans les limites prévues à l’article 196, l’employeur ne permet l’accès de l’espace clos qu’aux conditions suivantes :

If specific concentration limits are referred to for substances meeting criteria of Article 57(a), (b) or (c) they should remain below one tenth (1/10) of the lowest specific concentration value indicated unless this value falls below 0,010 % (w/w).
Si des limites de concentration spécifiques sont mentionnées pour des substances répondant aux critères prévus à l’article 57, point a), b) ou c), elles doivent rester inférieures à un dixième (1/10) de la valeur spécifique de concentration indiquée la moins élevée, excepté si cette valeur est inférieure à 0,010 % (p/p).

The review carried out by the Commission pursuant to Article 138(4) of the Regulation has revealed that certain amendments should also be made to Annex V. Magnesia should be added, as it has been identified as a substance meeting the criteria for inclusion in Annex V. What is more, it is appropriate to add certain types of glass and ceramic frits which do not meet the classification criteria set out in Council Directive 67/548/EEC and which, in addition, do not have dangerous constituents above the relevant concentration limits, unless there is scientific data proving that these constituents are not available.
La révision menée par la Commission conformément à l'article 138, paragraphe 4, du règlement a également fait apparaître la nécessité d'apporter certaines modifications à l'annexe V. Il convient d'y ajouter la magnésie, car il a été constaté que cette substance répondait aux critères d'inclusion dans l'annexe V. Il convient de surcroît d'ajouter certains types de verre et de frittes de céramique qui ne répondent pas aux critères de classification définis dans la directive 67/548/CEE du Conseil et qui, en outre, ne contiennent pas de constituants dangereux en concentrations supérieures aux limites prescrites, à moins que des données scientifiques ne prouvent que ces constituants ne sont pas disponibles.

The following substances unless they meet the criteria for classification as dangerous according to Directive 67/548/EEC and provided that they do not contain constituents meeting the criteria as dangerous in accordance with Directive 67/548/EEC present in concentrations above the lowest of the applicable concentration limits set out in Directive 1999/45/EC or concentration limits set out in Annex I to Directive 67/548/EEC, unless conclusive scientific experimental data show that these constituents are not available throughout the lifecycle of the substance and those data have been ascertained to be adequate and reliable:
Les substances suivantes, sauf si elles répondent aux critères de classification comme substances dangereuses conformément à la directive 67/548/CEE et à condition qu'elles ne contiennent pas de constituants répondant aux critères susmentionnés en concentrations supérieures à la plus faible des limites de concentration applicables fixées dans la directive 1999/45/CE ou aux limites de concentration fixées à l'annexe I de la directive 67/548/CEE, à moins que des données expérimentales concluantes n'indiquent que ces constituants ne sont jamais disponibles durant le cycle de vie de la substance, et que la pertinence et la fiabilité de ces données aient été confirmées: