Traduction de «compliance testing—in other » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

examine dental appliances for compliance | test dental appliances for compliance | test dental appliance for agreement | test dental appliances for compliance
tester la conformité des appareils dentaires

prove lense compliance | test lenses compliance | check lenses compliance | verify lenses compliance
vérifier la conformité des verres et des lentilles

controls compliance sampling [ controls compliance test | controls compliance testing ]
sondage de conformité des contrôles [ test de conformité des contrôles | échantillonnage de conformité des contrôles ]

compliance test [ compliance testing ]
test de conformité [ sondage de conformité ]

compliance test confidence level [ compliance testing confidence level ]
niveau de confiance d'un sondage de conformité

Y2K compliance testing | Year 2000 compliance test
test de conformité à l'an 2000 | test de conformité an 2000 | essai de conformité à l'an 2000 | essai de conformité an 2000

compliance test | testing of controls
sondage de conformité

compliance testing | conformance testing
test de conformité | sondage de conformité

test of controls | compliance test
test des contrôles | test des contrôles internes | test de procédures de contrôle | test de procédures | test de conformité

test result communicating to other departments | test results communicating to other departments | communicate test results to other departments | informing other departments about test results
communiquer des résultats d'essais à d'autres services

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

To this end the file should contain documentation on any use of the substance in products other than cosmetic products (product examples, market data etc.), as well as documentation on compliance with other regulatory frameworks (e.g. REACH or other legal frameworks) and a justification of the need for the animal testing under that other framework (e.g. testing proposal under REACH).
À cette fin, le dossier devrait contenir une documentation sur toute utilisation de la substance dans des produits autres que les produits cosmétiques (exemples de produits, données relatives au marché, etc.), une documentation sur l’observation d’autres dispositions réglementaires (REACH ou une autre réglementation) et une justification de la nécessité de l’expérimentation animale au regard de ces autres réglementations (proposition d’expérimentation au titre du règlement REACH, par exemple).

In order to ensure that the exceptions for Union quarantine pests and for plants, plant products and other objects originating from third countries or territories which are prohibited from being introduced into the Union territory, used for official testing, scientific or educational purposes, trials, varietal selection or breeding are implemented in a manner that does not pose any pest risk to the Union territory or parts of it, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of rules concerning the exchange of information between Member States and the Commission as regards the introduction into, movement within, and holding, multiplication and use in, the Union territory of the pests and plants, plant products and other objects concerned, the procedure and conditions for granting the corresponding authorisation, and the monitoring of compliance as well as the actions to be taken in the event of non-compliance.
Afin que les exceptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union et les végétaux, produits végétaux et autres objets originaires de pays ou territoires tiers dont l'introduction sur le territoire de l'Union est interdite, utilisés à des fins d'analyses officielles, dans un but scientifique ou pédagogique, ou à des fins d'essai, de sélection variétale ou d'amélioration génétique, soient mises en œuvre de manière à garantir un usage ne présentant pas de risque phytosanitaire sur le territoire de l'Union ou des parties de celui-ci, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne pour établir les modalités de l'échange d'informations entre les États membres et la Commission en ce qui concerne l'introduction, la circulation, la détention, la multiplication et l'utilisation des organismes nuisibles et des végétaux, produits végétaux et autres objets concernés sur le territoire de l'Union, la procédure et les conditions d'octroi de l'autorisation correspondante, le contrôle du respect des dispositions, ainsi que les mesures à prendre en cas de manquement.

Mr. Gordon Hunter: Yes, and just to clarify, the workload that we moved from Nicolet to Val-Bélair is not compliance testing; it's engineering tests of other types.
M. Gordon Hunter: Oui, mais je précise que les activités que nous avons transférées de Nicolet à Val-Bélair ne sont pas des tests de conformité, mais plutôt des tests de génie, entre autres.

Mr. Clifford Lincoln: But to follow up on what Ms. Torsney brought up, at some of the military sites, can't you do the compliance testing—in other words, firing the shells—somewhere else?
M. Clifford Lincoln: Revenons à la question posée par Mme Torsney. Ne pouvez-vous pas faire ces essais de conformité—en d'autres termes, procéder à ces tirs d'obus—ailleurs?

Mr. Gordon Hunter: Yes, and some other nations do compliance testing over land.
M. Gordon Hunter: Oui, et certains pays effectuent les essais de conformité sur la terre ferme.

(g)describe the methodology used, including which categories of the balance sheet have been directly verified and which categories have been verified based on system and compliance testing, including an explanation of any substantial variation in the weighting of system and compliance testing when compared to the previous year, even if the previous year's statutory audit was carried out by other statutory auditor(s) or audit firm(s).
g)il décrit la méthode utilisée, en précisant les parties du bilan qui ont fait l'objet d'une vérification directe et celles qui ont été vérifiées sur la base des tests de systèmes et de conformité, et en expliquant toute variation substantielle dans la pondération des tests de systèmes et de conformité par rapport à l'exercice précédent, même si le contrôle légal des comptes de l'exercice précédent a été effectué par d'autres contrôleurs légaux des comptes ou cabinets d'audit.

describe the methodology used, including which categories of the balance sheet have been directly verified and which categories have been verified based on system and compliance testing, including an explanation of any substantial variation in the weighting of system and compliance testing when compared to the previous year, even if the previous year's statutory audit was carried out by other statutory auditor(s) or audit firm(s).
il décrit la méthode utilisée, en précisant les parties du bilan qui ont fait l'objet d'une vérification directe et celles qui ont été vérifiées sur la base des tests de systèmes et de conformité, et en expliquant toute variation substantielle dans la pondération des tests de systèmes et de conformité par rapport à l'exercice précédent, même si le contrôle légal des comptes de l'exercice précédent a été effectué par d'autres contrôleurs légaux des comptes ou cabinets d'audit.

(xii) toxic, corrosive or other harmful effects of any of the materials, however minor, where specifically known indicating any known references or any tests performed; otherwise, an assessment of any possible harmful effects (The modifier should assure himself that there are no violations of the Clean Air Act or other legislation and provision of information under this Schedule does not signify approval or compliance with any other legislation.)
(xii) une description des effets toxiques ou corrosifs et des autres effets nocifs, si minimes qu’ils soient, de la substance, si on en connaît, avec mention de toute référence connue ou de tout essai exécuté; à défaut, estimation des effets nocifs possibles (L’agent de la modification du temps doit s’assurer qu’il n’enfreint aucunement la Loi sur la lutte contre la pollution atmosphérique ou quelque autre mesure législative; le fait de fournir des renseignements aux termes de la présente annexe n’entraîne aucune approbation et ne signifie pas que ledit agent se conforme à toute autre loi.)

4.87 A person authorized by the Minister to verify compliance with aviation security regulations, security measures, emergency directions or interim orders, or to test the effectiveness of equipment, systems and processes used with respect to aircraft, aerodromes and other aviation facilities, does not commit an offence if the person commits any act or omission that is required in the course of any such verification or testing and that would otherwise constitute a contravention of an aviation security regulation, a security measure, an emergency direction or an interim order.
4.87 La personne qui est autorisée par le ministre à contrôler l’observation des règlements sur la sûreté aérienne, des mesures de sûreté, des directives d’urgence ou des arrêtés d’urgence ou l’efficacité du matériel, des systèmes et procédés utilisés à l’égard des aéronefs, aérodromes et autres installations aéronautiques peut, à cette fin, sans se rendre coupable d’une infraction, commettre un acte ou une omission qui constitue une contravention à ces règlements, mesures, directives ou arrêtés.

‘physical check’ means a check on the feed or food itself which may include checks on the means of transport, on the packaging, labelling and temperature, the sampling for analysis and laboratory testing and any other check necessary to verify compliance with feed or food law.
19)«contrôle physique»: contrôle de l'aliment pour animaux ou de la denrée alimentaire même, pouvant comporter des contrôles des moyens de transport, de l'emballage, de l'étiquetage et de la température, un prélèvement d'échantillons pour analyse et un examen en laboratoire et tout autre contrôle nécessaire pour vérifier le respect de la législation relative aux aliments pour animaux ou aux denrées alimentaires.