Vertaling van "complementary regime " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

complementary metal-oxide semiconductor [ CMOS | complementary metal oxide semiconductor | complementary MOS | complementary metal-oxide-silicon ]
MOS complémentaire [ CMOS | semi-conducteur complémentaire à l'oxyde de métal ]

complementary practitioner [ complementary medicine practitioner | alternative practitioner | complementary therapist | alternative therapist | practitioner of complementary medicine | practitioner of alternative medicine | alternative healer | alternative therapy practitioner | fringe therapist | fri ]
praticien de médecine douce [ praticienne de médecine douce | praticien de médecine parallèle | praticienne de médecine parallèle | praticien de médecine non conventionnelle | praticienne de médecine non conventionnelle | praticien de médecine d'appoint | praticienne de médecine d'appoint | pratici ]

complementary medicine practitioner | complementary therapy practitioner | complementary therapist | naturopath
praticien de médecine alternative | praticien de médecine douce | praticien de médecine alternative/praticienne de médecine alternative | praticien de médecine non conventionnelle/praticienne de médecine non conventionnelle

alternative medecine | complementary medicine | complementary therapy | complementary/alternative medicine | CAM [Abbr.] | CM [Abbr.]
médecine parallèle

alternative and complementary medicine | integrative medicine | complementary and alternative medicine | unconventional medicine
médecine complémentaire et alternative

Complementary Act of Stockholm | Complementary Act of Stockholm of July 14, 1967, to the Hague Agreement Concerning the International Deposit of Industrial Designs | Stockholm Act
Acte complémentaire de Stockholm | Acte de Stockholm | Acte de Stockholm du 14 juillet 1967 complémentaire à l'Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels du 6 novembre 1925, révisé à Londres le 2 juin 1934 et à La Haye le 28 novembre 1960 et complété par l'Acte additionnel de Monaco du 18 novembre 1961

complementary feed | complementary feedingstuff
aliment complémentaire | aliment complémentaire pour animaux

complementary afterimage [ complementary after-image ]
image consécutive complémentaire

Ordinance of the Swiss Agency for Therapeutic Products of 22 June 2006 on the Simplified Licensing of Complementary and Phytotherapeutic Products | Complementary and Phytotherapeutic Products Ordinance [ KPTPO ]
Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 22 juin 2006 sur l'autorisation simplifiée des médicaments complémentaires et des phytomédicaments | Ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments [ OAMédcophy ]

follow feeding regimes for fin fish | following feeding regimes for fin fish | implement feeding regimes for fin fish | implement fin fish feeding regimes
mettre en place des régimes alimentaires pour des poissons à nageoires

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

·Option 4 - A complementary service-based solution: a voluntary "European Crowdfunding Provider (ECP)" regime that would define certain common EU standards for crowdfunding regimes.
·Option 4 - Solution complémentaire axée sur les services: un régime optionnel de «prestataire européen de services de financement participatif» qui définirait des normes communes de l'UE pour le financement participatif.

The Supreme Court described it is a tri-level, complementary regime.
La Cour Suprême a décrit cela comme un régime complémentaire à trois niveaux.

It basically states that rather than having two complementary regimes, you will only have one.
Il instaure en quelque sorte un régime unique au lieu d'accepter deux régimes complémentaires.

They are complementary in that the single commissioner, in administering the three regimes, can bring a broad perspective to bear, informed by the best practices and the experiences under all three regimes.
Ils sont complémentaires dans la mesure où le commissaire, en administrant les trois régimes, peut leur appliquer une perspective d'ensemble, fondée sur les pratiques exemplaires et les expériences des trois régimes.

G. whereas the evolving ABS regime under the CDB operates in a complementary fashion with the WTO and its Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights (WTO-TRIPS), the World Intellectual Property Organisation (WIPO), the Food and Agriculture Organisation (FAO), the International Union for the Protection of New Varieties of Plants (UPOV) and the World Health Organisation (WHO);
G. considérant que le régime d'accès et de partage des avantages au titre de la convention sur la diversité biologique, en pleine évolution, opère de manière complémentaire avec l'OMC et ses aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC de l'OMC), l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO), l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) et l'Organisation mondiale de la santé (OMS);

4. Calls on the Commission and the Member States, while complying with Regulation 883/2004 and Article 153 TFEU, to undertake studies to ensure the continuity of social security protection for mobile citizens in the EU and equal treatment with nationals, also taking into consideration an optional, voluntary and transferable social security system at European level, complementary to the general system, in order to set up closer cooperation on social policy; previous ideas relating to a 28th regime of social security systems should be updated and incorporated into the studies;
4. invite la Commission et les États membres à mener des études, conformément au règlement 883/2004 et à l’article 153 du TFUE, en vue d’assurer la continuité de la protection sociale des citoyens mobiles dans l’UE ainsi que l’égalité de traitement avec les nationaux, en prenant également en considération un système de sécurité sociale facultatif, volontaire et transférable au niveau européen, afin de mettre en place une collaboration plus étroite en matière de politique sociale; les réflexions antérieures à propos d’un 28e régime de systèmes de sécurité sociale doivent être actualisées et intégrées dans les études;

97. Calls on the Commission and the Member States, while complying with Regulation 883/2004 and Article 153 TFEU, to undertake studies to ensure the continuity of social security protection for mobile citizens in the EU and equal treatment with nationals, also taking into consideration an optional, voluntary and transferable social security system at European level, complementary to the general system, in order to set up closer cooperation on social policy; previous ideas relating to a ‘28th regime’ of social security systems should be updated and incorporated into the studies;
97. invite la Commission et les États membres à mener des études, conformément au règlement 883/2004 et à l’article 153 du TFUE, en vue d’assurer la continuité de la protection sociale des citoyens mobiles dans l’UE ainsi que l’égalité de traitement avec les nationaux, en prenant également en considération un système de sécurité sociale facultatif, volontaire et transférable au niveau européen, complémentaire au système général, afin de mettre en place une collaboration plus étroite en matière de politique sociale; les réflexions antérieures à propos d’un 28e régime de systèmes de sécurité sociale doivent être actualisées et intégrées dans les études;

97. Calls on the Commission and the Member States, while complying with Regulation (EC) No 883/2004 and Article 153 TFEU, to undertake studies to ensure the continuity of social security protection for mobile citizens in the EU and equal treatment with nationals, also taking into consideration an optional, voluntary and transferable social security system at European level, complementary to the general system, in order to set up closer cooperation on social policy; previous ideas relating to a ‘28th regime’ of social security systems should be updated and incorporated into the studies;
97. invite la Commission et les États membres à mener des études, conformément au règlement (CE) n °883/2004 et à l’article 153 du TFUE, en vue d’assurer la continuité de la protection sociale des citoyens mobiles dans l’UE ainsi que l’égalité de traitement avec les nationaux, en prenant également en considération un système de sécurité sociale facultatif, volontaire et transférable au niveau européen, complémentaire au système général, afin de mettre en place une collaboration plus étroite en matière de politique sociale; les réflexions antérieures à propos d’un 28e régime de systèmes de sécurité sociale doivent être actualisées et intégrées dans les études;

They aim to integrate the group into the CNQA regime, while reflecting the particular features of its accession to that regime, that is, through a complementary agreement to the JBNQA rather than under the original JBNQA.
Elles visent plutôt à intégrer le groupe dans le régime de la LCNQ, tout en tenant compte des caractéristiques particulières de leur accession à ce régime, c’est à dire au moyen d’une convention complémentaire de la CBJNQ plutôt que dans le cadre de la CBJNQ elle même.

You are proposing that this regime be complementary to the regime set up in the NAFO regulatory area.
Vous proposez que ce régime complète celui qui est établi dans la zone réglementée par l'OPANO.