Traduction de «committee when considering » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

resolution A.533(13) on elements to be taken into account when considering the safe stowage and securing of cargo units and vehicles in ships
résolution A.533(13) concernant les éléments dont il y a lieu de tenir compte pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des unités de charge et des véhicules à bord des navires

when considering
à considérer

Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)
Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Definition: When somatoform complaints are multiple, varying and persistent, but the complete and typical clinical picture of somatization disorder is not fulfilled, the diagnosis of undifferentiated somatoform disorder should be considered. | Undifferentiated psychosomatic disorder
Définition: Le diagnostic d'un trouble somatoforme indifférencié doit être envisagé devant des plaintes somatoformes multiples, variables dans le temps, persistantes, mais ne répondant pas au tableau clinique complet et typique d'une somatisation. | Trouble psychosomatique indifférencié

plan work activities that account for multiple time zones | work with consideration of time zones | account for multiple time zones when conducting work activities | consider time zones in execution of work
prendre en considération les fuseaux horaires dans l'exécution du travail

Meeting of Experts on Considering Workers' Interest When Formulating Implementing Adult Education Policies
Réunion d'experts chargée d'étudier les intérêts des travailleurs en relation avec la formulation et l'application de directives générales matière d'éducation des adultes

Decision Tools: What to Consider when Partnering for Learnware
Outils de décision : facteurs à considérer dans la mise en place de partenariats pour les technologies d'apprentissage

Committee for adaptation to scientific and technical progress of the directive on the protection of the environment, and in particular of the soil, when sewage sludge is used in agriculture
Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive relative à la protection de l'environnement et notamment des sols, lors de l'utilisation des boues d'épuration en agriculture

when the Budget Committee is convened to deliberate on a matter of urgency
lorsque le Comité budgétaire est réuni pour débattre d'une question urgente

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

I hope that this opinion, and in particular the suggestions for modification of the Rules of Procedure, will be helpful to your committee when considering the issue of the possible amendment of Rule 90(5).
J'espère que cet avis, et notamment les propositions de modification du règlement, seront utiles à votre commission lors de l'examen de la question de l'éventuelle modification de l'article 90, paragraphe 5.

This rule allows a committee to meet in camera when dealing with wages, salaries, employee benefits, contract negotiations, other labour relations, or other personnel matters; when considering a draft agenda; or when considering a draft report.
Cette disposition permet à un comité de se réunir à huis clos seulement quand l'ordre du jour porte sur les salaires, traitements et autres avantages des employés; les négociations contractuelles; d'autres questions de relations de travail; d'autres questions relatives au personnel; tout projet d'ordre du jour ou tout projet de rapport du comité.

3. When the total fees received from a public-interest entity in each of the last three consecutive financial years are more than 15 % of the total fees received by the statutory auditor or the audit firm or, where applicable, by the group auditor carrying out the statutory audit, in each of those financial years , such a statutory auditor or audit firm or, as the case may be, group auditor, shall disclose that fact to the audit committee and discuss with the audit committee the threats to their independence and the safeguards applied to mitigate those threats . The audit committee shall consider whether the audit engagement should be subject to an engagement quality control review by another statutory auditor or audit firm prior to the issuance of the audit report.
3. Lorsque les honoraires totaux reçus d'une entité d'intérêt public au cours de chacun des trois derniers exercices consécutifs représentent plus de 15 % du total des honoraires reçus par le contrôleur légal des comptes ou le cabinet d'audit ou, le cas échéant, par le contrôleur du groupe effectuant le contrôle légal des comptes au cours de chacun de ces exercices , ce contrôleur légal des comptes ou ce cabinet d’audit ou, le cas échéant, ce contrôleur du groupe en informe le comité d'audit et analyse avec lui les risques pesant sur leur indépendance et les mesures de sauvegarde appliquées pour atténuer ces risques . Le comité d'audit examine si la mission d'audit devrait être soumise à un examen de contrôle qualité de la mission par un autre contrôleur légal des comptes ou cabinet d'audit avant la publication du rapport d'audit.

In a Speaker’s ruling delivered on April 28, 1992, which can be found at page 9801 of Debates, Speaker Fraser explained the restrictions faced by committees when considering amendments to a bill.
Dans sa décision rendue le 28 avril 1992, qui se trouve à la page 9801 des Débats de la Chambre des communes, le Président Fraser a expliqué les contraintes imposées aux comités lorsqu'ils étudient les amendements aux projets de loi.

15. Welcomes the work done by the Human Rights Investigation Committee of the Turkish Grand National Assembly in its investigation of torture and ill-treatment in prisons and of the murder of journalist Hrant Dink; urges the Turkish authorities to follow up fully the findings of the Committee’s reports, as well as the findings of the report of the Prime Ministerial Inspection Board; also takes the view that the hypothesis of Ergenekon’s involvement should be taken more seriously when considering other unsolved cases, such as the murder of Hrant Dink;
15. salue les travaux menés par la commission d'enquête sur les droits de l'homme de la Grande Assemblée nationale turque dans ses investigations sur la torture et les mauvais traitements en prison et le meurtre du journaliste Hrant Dink; prie instamment les autorités turques de tenir pleinement compte des conclusions des rapports de cette commission et de celles du rapport de la commission de contrôle du service du Premier ministre; est également d'avis que l'hypothèse de l'implication d'Ergenekon devrait être plus sérieusement prise en compte dans d'autres affaires non élucidées à ce jour, telles celle du meurtre de Hrant Dink;

This trend and the repeated procedural squabbling it has occasioned prompts me to inform the House that in future when considering the procedural acceptability of such questions, the Chair intends to demand strict adherence to the intended practice, namely, the scheduling and agenda of committee meetings.
Cette tendance, et les chamailles répétées sur le plan de la procédure qu’elles entraînent, m’incitent à informer la Chambre qu’à l’avenir, lorsqu’elle examinera la recevabilité de telles questions, la présidence a l’intention d’exiger le respect rigoureux de l’usage en la matière, notamment le respect de l’horaire ou du programme des réunions de comité.

9. Points out that the Commission's letters of amendment should only be used for expenditure unforeseeable at the PDB stage; in view of the lack of the Agriculture Committee's involvement, is concerned at the increasing use of that procedure; calls on the Committee on Budgets to propose a parliamentary procedure which ensures full involvement of the Agriculture Committee when letters of amendment are considered;
9. souligne que les lettres rectificatives de la Commission ne devraient être utilisées que pour des dépenses imprévisibles au moment de l'établissement de l'avant-projet de budget; s'inquiète, devant l'absence de participation de la commission de l'agriculture, du recours de plus en plus fréquent à cette procédure; demande à la commission des budgets de proposer une procédure parlementaire garantissant à la commission de l'agriculture un véritable droit d'intervention lorsqu'est envisagé le recours aux lettres rectificatives;

It is really intended for the internal use and guidance of the committee when considering new legislation.
Cette analyse serait destinée à l'usage du comité et pourrait le guider dans l'étude des nouvelles mesures législatives.

We have resubmitted a few amendments which fell in committee, in particular, our desire to see the codes of conduct revised specifically to include the reference to merit and managerial capacity which you, Commissioner, accepted – when we had our hearings last September – should be included in these codes of conduct, particularly when considering appointments and promotion.
Nous avons à nouveau proposé quelques amendements qui étaient tombés en commission, en particulier, notre souhait d'une révision des codes de conduite, notamment en vue d'inclure la référence au mérite et à la capacité de gestion que vous, Monsieur le Commissaire, aviez accepté d'inclure ­ au cours des auditions de septembre dernier ­ dans ces codes de conduite, notamment dans le cadre des nominations et des promotions.

In addition, the Standing Senate Committee on Banking, Trade and Commerce and the House of Commons Standing Committee on Finance confirmed their support for allowing the establishment of branches when considering the recommendations in the MacKay report last year.
En outre, le Comité sénatorial des banques et du commerce et le Comité des finances de la Chambre des communes ont confirmé leur appui concernant le régime d'établissement de succursales lors de l'examen, l'an dernier, des recommandations contenues dans le rapport MacKay.