Vertaling van "committee on borehole operations " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Committee on Borehole Operations
comité extraction par forage

Experts Committee on Outbye Operations Underground
Comité d'experts Services généraux du fond

Committee of Airline Operators
comité des exploitants de lignes aériennes

Treasury Board Secretariat Operations Committee [ TBS Ops | TBS Operations Committee | Operations Committee ]
Comité des opérations du Secrétariat du Conseil du Trésor [ COSCT | Comité des opérations | Comité des opérations du SCT ]

Senior Operating Committee [ SOC | Senior Operations Committee ]
Comité principal d'exploitation [ CPE | Comité principal des opérations | Comité supérieur des opérations ]

Executive Committee of the United Nations Development Group [ Executive Committee on Development Operations | Executive Committee for Development Cooperation ]
Comité exécutif du Groupe des organismes de développement des Nations Unies

Council Operations and Exercise Committee [ COEC ]
Comité des opérations du Conseil et des exercices [ COEC ]

Operating Rules for committees
Règles de fonctionnement

operating committee
comité d'exécution

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In addition to the formal business of the Programme Committee (which normally operates in an advisory mode) these meetings were structured to keep the Committee fully informed of progress on the implementation of the “Ideas” programme and the ERC, and allow for an open exchange of information on strategy and operational matters between the Committee and the ERC Scientific Council and Secretary General, as well as the ERC-DIS.
S'ajoutant aux activités formelles du comité du programme (qui revêtent ordinairement un caractère consultatif), ces réunions étaient structurées de façon à informer le comité de l'avancement de la mise en œuvre du programme «Idées» et du CER, et de permettre un échange ouvert d'informations sur la stratégie et les questions opérationnelles entre le comité, le conseil scientifique du CER et le secrétaire général ainsi que la SSMO-CER.

In 2013, the comitology committees were therefore operating under the procedures set out in the Comitology Regulation, i.e. advisory (Article 4) and examination (Article 5), as well as under the RPS set out in Article 5a of the Comitology Decision.
Par conséquent, en 2013, les comités de comitologie ont travaillé selon les procédures définies dans le règlement de comitologie, c'est-à-dire selon la procédure consultative (article 4 du règlement de comitologie) et la procédure d'examen (article 5 du règlement de comitologie), ainsi que la procédure de réglementation avec contrôle définie à l'article 5 bis de la décision de comitologie.

The Special Committee, if particular operational circumstances so require, on the basis of a proposal by the administrator, with the assistance of the operation commander, or by a Member State, may decide that the pre-financing and administrative management of certain expenditure in relation to an operation, while remaining the responsibility of the Member State which it concerns, shall be entrusted to Athena in order to facilitate the initial deployment of the forces to an operation, before participating Member States are confirmed.
Si des circonstances opérationnelles particulières l'exigent, le comité spécial, sur proposition de l'administrateur avec le concours du commandant d'opération, ou d'un État membre, peut décider que le préfinancement et la gestion administrative de certaines dépenses relatives à une opération, tout en restant à la charge des États membres chacun pour ce qui le concerne, sont confiés à Athena afin de faciliter le déploiement initial des forces dans le cadre d'une opération, avant que les États membres participants ne soient confirmés.

3. The selection criteria and lists of operations selected for support from an OP II shall be communicated upon adoption to the monitoring committees of the operational programmes co-financed by the ESF.
3. Les critères de sélection et les listes d'opérations sélectionnées en vue de bénéficier d'une aide d'un PO II sont communiqués, après adoption, aux comités de suivi des programmes opérationnels cofinancés par le FSE.

– having regard to the Report from the Commission to the Council, the European Parliament and the European Economic and Social Committee on the operation of Directive 98/34/EC from 1999 to 2001 (COM(2003) 200),
– vu le rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen sur le fonctionnement de la directive 98/34/CE de 1999 à 2001 (COM(2003) 200),

Furthermore, the Consultative Committee for market operations, which operated under the previous Financial Regulation, has been abolished, and yet it has become clear that many transactions were not made subject to any requirement of economic benefit, transparency or contractual legitimacy, creating a kind of free zone, in which, even after 1999, or maybe especially after 1999, orders could be assigned with only one firm taking part, often where there was a conflict of interests and with unsigned contracts, leading to damage to Community finances, the extent of which it is difficult to assess.
En outre, le comité consultatif responsable des opérations sur le marché, qui exerçait ses activités dans le cadre du règlement financier précédent, a été aboli, et il apparaît désormais clairement que de nombreuses transactions n’étaient pas soumises à des conditions de bénéfice économique, de transparence ou de légitimité contractuelle, créant ainsi une zone franche où, même après 1999, ou peut-être principalement après 1999, il était possible d’attribuer un marché alors qu’une seule entreprise participait à l’adjudication, où il y avait souvent un conflit d’intérêts et où les contrats n’étaient pas signés, tout cela occasionnant aux finances de la Communauté un préjudice dont l’ampleur est difficile à évaluer.

[6] This was followed in September by a meeting in Brussels, hosted by the European Economic and Social Committee in co-operation with the Commission, on 'The Role of Civil Society in Promoting Integration' where discussions were based on an opinion of the EESC on this matter.
Une réunion a ensuite eu lieu à Bruxelles, en septembre, à l'invitation du Comité économique et social européen et en coopération avec la Commission, sur le thème «Immigration: le rôle de la société civile dans l'intégration», l'avis du CESE sur la question ayant servi de base de discussion [7].

This would be in line with the possible establishment of a Committee to promote operational co-operation on internal security in the Union, as proposed in the final draft Constitutional treaty prepared by the European Convention.
Cela irait dans le sens de la proposition de créer un comité chargé de promouvoir la coopération opérationnelle en matière de sécurité intérieure dans l'Union, figurant dans le projet de traité établissant une constitution pour l'Europe rédigé par la Convention européenne.

44. Stresses the need to improve the control by the Monitoring Committees on the operation of global grants and the utilisation of new forms of finance (for example, loans, interest-rate subsidies...); considers it useful that, before the end of each year, the Monitoring Committees decide on the necessary adjustments to the annual financial plan of the programmes in accordance with their levels of implementation;
44. souligne la nécessité d'améliorer le contrôle exercé par les comités de suivi sur le fonctionnement des subventions globales et l'utilisation de nouvelles formes de financement (prêts, bonification des taux d'intérêt, garanties, capitaux à risque, participations, par exemple); estime utile, avant la fin de chaque année, que les comités de suivi décident des ajustements nécessaires à apporter au plan de financement annuel des programmes en fonction de leur niveau d'exécution;

32. Stresses the need to improve the control by the Monitoring Committees on the operation of global grants and the utilisation of new forms of finance (for example, loans, interest-rate subsidies...); considers it useful that, before the end of each year, the Monitoring Committees decide on the necessary adjustments to the annual financial plan of the programmes in accordance with their levels of implementation;
32. souligne la nécessité d'améliorer le contrôle exercé par les comités de suivi sur le fonctionnement des subventions globales et l'utilisation de nouvelles formes de financement (prêts, bonification des taux d'intérêt, etc. ); estime utile, avant la fin de chaque année, que les comités de suivi décident des ajustements nécessaires à apporter au plan de financement annuel des programmes en fonction de leur niveau d'exécution;