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Vertaling van "commission also wishes to clarify once again " (Engels → Frans) :

The Commission also wishes to clarify once again that the passengers concerned could not be identified on the basis of passenger name record – PNR – data.

La Commission souhaite également clarifier une fois encore que les passagers concernés n’ont pas pu être identifiés sur la base des données des dossiers passagers ou données PNR.


Once it has been renewed, the marketing authorisation is valid for an unlimited period unless the Commission once again opts for a validity of five years.

Une fois renouvelée, l’autorisation de mise sur le marché est valable pour une durée illimitée à moins que la Commission n’opte à nouveau pour une validité d’une durée de cinq ans.


Against this background and considering the short-lived nature of the project bond pilot phase, the Commission wishes to clarify that the expression ‘report every six months during the pilot phase’ used in recital 14, in Article 1(3)(b), Article 1(4), Article 2(3)(b) and Article 2(7), is that the Commission will inform Council and Parliament by appearing before either institution with suitable support material rather than completing an official Commission report, which would require disproportionate effort compare ...[+++]

Dans ce contexte et compte tenu de la durée limitée de la phase pilote de cette initiative, la Commission précise qu’il convient d’entendre par l’expression «faire rapport tous les six mois pendant la phase pilote» employée au considérant 14 et par l’expression «présente [.], tous les six mois pendant la phase pilote, un rapport» employée à l'article 1er, paragraphe 3, point b), à l'article 1er, paragraphe 4, à l’article 2, paragraphe 3, point b), et à l'article 2, paragraphe 7, qu’elle présentera directement au Conseil et au Parlemen ...[+++]


– (ES) Mr President, I wish to protest once again at the fact that fisheries is always dealt with in a secretive nocturnal manner; that is what is happening today once again.

- (ES) Monsieur le Président, je tiens une nouvelle fois à protester contre le fait que la pêche est toujours abordée de manière confidentielle à des heures tardives, comme c’est encore le cas aujourd’hui.


– (ES) Mr President, I wish to protest once again at the fact that fisheries is always dealt with in a secretive nocturnal manner; that is what is happening today once again.

- (ES) Monsieur le Président, je tiens une nouvelle fois à protester contre le fait que la pêche est toujours abordée de manière confidentielle à des heures tardives, comme c’est encore le cas aujourd’hui.


For this reason the national regulatory authorities, acting within the European Regulators Group for Electronic Communications Networks and Services (ERG), established by Commission Decision 2002/627/EC (4), in its response to the public consultation on the review of Regulation (EC) No 717/2007, once again called on the Commission to act at Community level, both as regards the prolongation ...[+++]

Aussi les autorités réglementaires nationales, réunies au sein du groupe des régulateurs européens dans le domaine des réseaux et services de communications électroniques (ERG), établi par la décision 2002/627/CE de la Commission (4), ont-elles, dans la réponse de celui-ci à la consultation publique sur le réexamen du règlement (CE) no 717/2007, de nouveau invité la Commission à intervenir au niveau communautaire en ce qui concerne à la fois la prorogation du règlement et la réglementation des services de SMS et de données en itinéran ...[+++]


This is why we would clarify once again that the use of heavy metals should be banned.

C'est pourquoi nous souhaitons encore une fois dire clairement que l'emploi de métaux lourds doit être inexistant.


On behalf of the Commission, I can assure Parliament once again that we will not be downing tools once the discharge decision is taken. On the contrary, we intend to roll up our sleeves even further and continue our labours with renewed vigour.

Je peux promettre au Parlement une nouvelle fois au nom de la Commission qu'après la décision de décharge, nous ne resterons pas les bras croisés et nous ne jetterons pas les bêches, mais qu'au contraire, nous retrousserons les manches pour continuer à travailler encore plus fort.


To reconcile international obligations with the constraints on budgetary and human resources facing the Community institutions, the respective tasks of the Commission and the Member States need to be defined more clearly, with the Commission concentrating once again on its original mission and without calling ...[+++]

Afin de concilier ces obligations internationales et les contraintes budgétaires et en ressources humaines auxquelles les institutions communautaires sont confrontées, une définition plus précise des tâches respectives de la Commission et des Etats membres est nécessaire, fondée sur un recentrage de la Commission sur ses missions premières et sans remettre en cause la définition des responsabilités de la Communauté sur la scène internationale.


(5) Whereas the Commission, considering Community action advisable after such consultation, once again consulted management and labour on the content of the proposal contemplated in accordance with Article 3(3) of the same Agreement; whereas the latter have sent their opinions to the Commission;

(5) considérant que la Commission, estimant après cette consultation qu'une action communautaire était souhaitable, a de nouveau consulté lesdits partenaires sociaux sur le contenu de la proposition envisagée conformément à l'article 3, paragraphe 3, dudit accord; que ceux-ci ont transmis à la Commission leur avis;




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Date index: 2023-01-13
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