Traduction de «commercial operation could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

commercial air transport operations | commercial aviation | commercial operation
aviation marchande

commercial air operator [ commercial operator ]
exploitant aérien commercial

commercial operations abroad
présence commerciale à l'étranger

commercial operation
exploitation en service commercial

Commercial Operations Branch
Direction de l'exploitation commerciale

Commercial Operations Monitoring
visite de surveillance des activités commerciales

commercial operator
entreprise aéronautique

adopt IT systems for commercial purposes | operate IT systems for commercial purposes | handle IT systems for commercial purposes | use IT systems for commercial purposes
utiliser des systèmes informatiques à des fins commerciales

DETEC Ordinance of 23 November 1973 on the Operating Rules for Commercial Aviation [ CAOR 1 ]
Ordonnance du DETEC du 23 novembre 1973 sur les règles d'exploitation dans le trafic aérien commercial [ ORE I ]

Ordinance of 8 September 1997 on Operation of Aircraft for Commercial Air Transport [ JARO-OPS 1 ]
Ordonnance du 8 septembre 1997 sur l'exploitation d'avions dans le transport aérien commercial [ OJAR-OPS 1 ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It was only after the establishment of a control zone (CTR Zweibrücken), regulating the use of the airspace by civilian and military aircraft, that a commercial operator could be attracted.
Ce n'est qu'après l'établissement d'une zone de contrôle (CTR Zweibrücken), qui réglemente l'utilisation de l'espace aérien par les avions civils et militaires, qu'un opérateur commercial a pu être attiré.

Thus, the general public and the whole of the commercial community could have access to the new TLD through a large number of competing Registrars operating at least in all the Member States, subject to the general registration policy of the Registry which would be published and up-dated from time to time.
Ainsi, le grand public et l'ensemble de la communauté commerciale auraient accès au nouveau TLD par l'intermédiaire d'un grand nombre de bureaux d'enregistrement en concurrence opérant au moins dans tous les États membres, dans le cadre de la politique d'enregistrement générale du registre, qui serait publiée et actualisée de temps à autre.

It follows from this principle that, when the State acts in a market as a commercial operator, it must do so in a way comparable to a private operator. If the State does not do so, State aid could be involved.
D'après ce principe, lorsque l'État intervient sur le marché en tant qu'entité commerciale, il doit agir de la même manière qu'un opérateur privé, faute de quoi une aide d'État peut exister.

—All relevant national permits for the project must be in place and in line with relevant requirements under Union legislation or the relevant permit procedures under way and sufficiently advanced to ensure start-up of commercial operation could take place by 31 December 2015 for the first round on the basis of the adoption of the respective award decision by 31 December 2011.
—Toutes les autorisations nationales requises pour le projet doivent être en place et conformes aux exigences prévues par la législation de l’Union; à défaut, les procédures d’autorisation concernées doivent être en cours et suffisamment avancées pour garantir que l’exploitation commerciale pourrait démarrer le 31 décembre 2015 au plus tard pour le premier appel de propositions, dans l’hypothèse de l’adoption d’une décision d’attribution en faveur du projet concerné le 31 décembre 2011 au plus tard.

All relevant national permits for the project must be in place and in line with relevant requirements under Union legislation or the relevant permit procedures under way and sufficiently advanced to ensure start-up of commercial operation could take place by 31 December 2015 for the first round on the basis of the adoption of the respective award decision by 31 December 2011.
Toutes les autorisations nationales requises pour le projet doivent être en place et conformes aux exigences prévues par la législation de l’Union; à défaut, les procédures d’autorisation concernées doivent être en cours et suffisamment avancées pour garantir que l’exploitation commerciale pourrait démarrer le 31 décembre 2015 au plus tard pour le premier appel de propositions, dans l’hypothèse de l’adoption d’une décision d’attribution en faveur du projet concerné le 31 décembre 2011 au plus tard.

In any event, the Commission considers that, given the huge size of the terrestrial TV market in Italy, the risk that a critical mass of consumers is not reached — sufficient to justify investment in digital terrestrial — is not so great that commercial operators could not cope with it.
Dans tous les cas, la Commission considère que, vu la taille considérable du marché de la télévision terrestre en Italie, le risque de ne pas atteindre une masse critique de consommateurs, suffisante pour justifier les investissements dans le numérique terrestre, n'est pas tel que les opérateurs commerciaux ne soient pas en mesure d'y faire face.

The Dutch authorities state that, given that the commercial operators do not demand copyright payments from cable operators either, the NOS RTV could be said to be acting as a normal market operator in the circumstances of this particular market.
Les autorités néerlandaises affirment que, puisque les opérateurs commerciaux ne demandent pas non plus de paiement de copyright aux câblo-opérateurs, l'on peut considérer que NOS RTV joue le rôle d'un opérateur normal du marché dans le contexte de ce marché particulier.

The normal publication following registration of a Community design could in some cases destroy or jeopardise the success of a commercial operation involving the design.
La publication normale après enregistrement d'un dessin ou modèle communautaire pourrait dans certains cas ruiner ou mettre en péril le succès d'une opération commerciale englobant ce dessin ou ce modèle.

(26) The normal publication following registration of a Community design could in some cases destroy or jeopardise the success of a commercial operation involving the design.
(26) La publication normale après enregistrement d'un dessin ou modèle communautaire pourrait dans certains cas ruiner ou mettre en péril le succès d'une opération commerciale englobant ce dessin ou ce modèle.