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Border of coin
Bullion coin
Bullion investment coin
CX
Coin box
Coin box set
Coin collecting box
Coin collector set
Coin manufacturing process
Coin phone
Coin telephone
Coin telephone set
Coin-collecting box
Coin-operated copier
Coin-operated copyer
Coin-operated personal service machine operator
Coin-operated telephone
Coining
Investment coin
Photo booth operator
Prepay payphone
Prepay paystation
Prince of Canadian coins
Production of coins
Production of medals
Public coin telephone
Rim of coin
Vending machine operator
Vending route operator
Volume of coin issuance
Volume of coins issued

Traduction de «coins would » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
coin box | coin box set | coin collecting box | coin collector set | coin-collecting box | CX [Abbr.]

appareil à encaissement | appareil à prépaiement | appareil téléphonique à prépaiement | poste à prépaiement | poste téléphonique à prépaiement | station téléphonique à monnaie


such an interpretation...would be contrary to the clear wording of the regulation and would in addition impair its efficacy by calling in question the proper functioning of the system

une telle interprétation...serait contraire au libellé clair de la réglementation,dont elle compromettrait,de plus,l'effet utile en mettant en cause le fonctionnement adéquat du système


production of coins | production of medals | coin manufacturing process | coining

frappe


coin phone | coin telephone | public coin telephone | coin-operated telephone | coin telephone set | coin box set | coin box | prepay payphone | prepay paystation

téléphone public à pièces de monnaie | téléphone public à pièces | publiphone à pièces de monnaie | publiphone à pièces | téléphone à prépaiement | poste téléphonique à prépaiement


prince of Canadian coins

«prince» des pièces de monnaie canadiennes


bullion coin [ bullion investment coin | investment coin ]

pièce d'investissement [ monnaie-lingot | pièce de monnaie-lingot | monnaie d'investissement | pièce de placement ]


volume of coin issuance | volume of coins issued

volume de l'émission de pièces


coin-operated copyer | coin-operated copier

taxicopieur




coin-operated personal service machine operator | photo booth operator | vending machine operator | vending route operator

agent de maintenance de distributeurs automatiques/agente de maintenance de distributeurs automatiques | technicienne de maintenance de distributeurs automatiques | technicien de maintenance de distributeurs automatiques | technicien de maintenance de distributeurs automatiques/technicienne de maintenance de distributeurs automatiques
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The idea would be to establish a hierarchy of risks among Payment Service Providers: some activities with a fully-fledged credit institution license (funds from the public not exclusively used for payment activities), an e-money institution license (e-money used as an alternative to coins and notes) and a payment institution license (funds from the public exclusively for payment services/transmission).

Une hiérarchie serait établie entre les fournisseurs de services de paiement, en fonction des risques: exercice de certaines activités de paiement sur la base d'un agrément d'établissement de crédit à part entière (les fonds de la clientèle ne servent pas exclusivement aux activités de paiement), agrément d'établissement de monnaie électronique (la monnaie électronique remplace les pièces et les billets) et agrément d'établissement de paiement (les fonds de la clientèle servent exclusivement aux activités de paiement/transfert).


He indicated he was concerned that the coins circulated in Canada would continue to be circulated but any new issue of circulated coins would be on a 15 day notice.

Il a dit craindre que les pièces en circulation continuent de l'être, mais que toute nouvelle émission de pièces vienne après un avis de 15 jours.


While the issuance of coins would cease and binding rounding rules apply also under this scenario, the coins would remain legal tender.

Dans ce scénario également, l’émission des pièces cesserait, et les règles d'arrondi contraignantes s’appliqueraient, mais les pièces conserveraient leur cours légal.


Since no new coins would be issued, they would be expected to disappear gradually from circulation due to their high loss rate and lack of attractiveness as convenient payment means.

Dès lors que l’on ne pourrait plus émettre de nouvelles pièces, ces pièces disparaîtraient progressivement de la circulation en raison du taux de perte élevé et de leur manque d’attrait en tant que moyen de paiement.


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Binding rounding rules would apply as of the first day of the withdrawal period and the coins would cease to be legal tender at the end of the withdrawal exercise.

De nouvelles règles d’arrondi contraignantes s’appliqueraient dès le premier jour de la période de retrait de la circulation, et les pièces cesseraient d’avoir cours légal à la fin de cette période;


Any change in the existing euro coin denomination structure (e.g. abolishing the 1 and 2 euro cent coins) would require a change of the relevant Council regulation.

Toute modification apportée à l’éventail des valeurs unitaires des pièces en euros (par exemple, l’abolition des pièces de 1 et de 2 cents) supposerait de modifier ce règlement du Conseil.


It would therefore not be appropriate for the new rules to apply to services where the transfer of funds from the payer to the payee or their transport is executed solely in bank notes and coins or where the transfer is based on a paper cheque, paper-based bill of exchange, promissory note or other instrument, paper-based vouchers or cards drawn upon a payment service provider or other party with a view to placing funds at the disposal of the payee.

Il n’y aurait donc pas lieu que les nouvelles règles s’appliquent aux services dans le cadre desquels le transfert de fonds du payeur au bénéficiaire ou le transport des fonds est exécuté exclusivement en billets de banque et en pièces, ou dans le cadre desquels le transfert est basé sur un chèque papier, une lettre de change papier, un billet à ordre ou d’autres instruments, titres de services papier ou cartes tirés sur un prestataire de services de paiement ou une autre partie en vue de mettre des fonds à la disposition du bénéficiaire.


In certain circumstances, for example where only a few counterfeit notes or coins constitute the evidence for the criminal proceedings or where physical transmission would result in the risk of destruction of evidence such as fingerprints, the judicial authorities should instead be able to decide to give access to the notes and coins.

Dans certaines circonstances, par exemple lorsque seul un nombre réduit de faux billets ou de fausses pièces constitue les preuves pour la procédure pénale ou que la transmission matérielle entraînerait un risque de destruction de preuves telles que des empreintes digitales, les autorités judiciaires devraient plutôt avoir la faculté de décider de donner accès aux billets et aux pièces.


A further increase in the number of counterfeit euro, which would jeopardise the free circulation of euro banknotes and coins, is to be prevented.

Il conviendrait d’empêcher une nouvelle augmentation du volume de faux euros, laquelle mettrait en péril la libre circulation des billets et des pièces libellés en euros.


(3) The Commission's Communication to the European Parliament, the Council, the Economic and Social Committee, the Committee of the Regions and the European Central Bank of 3 April 2001 on the preparations for the introduction of euro notes and coins announced that the Commission would consider using all the instruments at its disposal and would take all the steps necessary to ensure that the costs of cross-border transactions were brought more closely into line with the costs of domestic transactions, thus making the concept of the euro zone as a "domest ...[+++]

(3) La communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social, au Comité des régions et à la Banque centrale européenne du 3 avril 2001 sur les préparatifs pour l'introduction des billets et pièces en euro indiquait que la Commission envisagerait d'utiliser tous les moyens à sa disposition et prendrait toutes les actions nécessaires pour faire en sorte que les coûts des opérations transfrontalières se rapprochent de ceux des opérations nationales et que la zone euro devienne à cet égard transparente et tangible pour le citoyen européen en tant que "zone intérieure de paiement".




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'coins would' ->

Date index: 2022-03-11
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