Traduction de «cofinancing could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L. whereas the European Parliament has often expressed its opposition to a renationalisation of the CAP and an increase in cofinancing, which could detract from fair competition on the EU internal market, and therefore, looking ahead to the forthcoming reform, once again rejects any attempt to renationalise the CAP by means of the cofinancing of direct payments or a transfer of funds to the second pillar,
L. considérant qu'il s'est déjà prononcé à plusieurs reprises contre une renationalisation de la PAC et contre un élargissement du cofinancement de nature à fausser la libre concurrence au sein du marché intérieur de l'Union; que, en vue de la prochaine reforme, s'oppose à nouveau à toute tentative de renationalisation de la PAC par le biais du cofinancement des paiements directs ou à travers un transfert de fonds vers le deuxième pilier,

M. whereas the European Parliament has often expressed its opposition to a renationalisation of the CAP and an increase in cofinancing, which could detract from fair competition on the EU internal market, and therefore, looking ahead to the forthcoming reform, once again rejects any attempt to renationalise the CAP by means of the cofinancing of direct payments or a transfer of funds to the second pillar,
M. considérant qu'il s'est déjà prononcé à plusieurs reprises contre une renationalisation de la PAC et contre un élargissement du cofinancement de nature à fausser la libre concurrence au sein du marché intérieur de l'Union; que, en vue de la prochaine reforme, s'oppose à nouveau à toute tentative de renationalisation de la PAC par le biais du cofinancement des paiements directs ou à travers un transfert de fonds vers le deuxième pilier,

36. Considers that cofinancing could act as a catalyst for European funding and thereby help to bring about the emergence of a genuinely European development cooperation policy;
36. considère que le cofinancement pourrait jouer un rôle de catalyseur des fonds européens et contribuer ainsi à favoriser l'émergence d'une politique de coopération au développement véritablement européenne;

Having examined those views and examined the detail of the cofinancing of Bioscope by the State, the Commission concluded that the cofinancing could be regarded as state aid within the meaning of Article 87(1) of the EC Treaty, but that the aid arrangements were compatible with the criteria of the multisectoral framework on regional aid for large investment projects.
Après avoir pris connaissance de ces opinions et examiné en détail les modalités de cofinancement du BIOSCOPE par l’Etat, la Commission est parvenue à la conclusion que ce cofinancement pouvait être considéré comme une aide d’Etat au sens de l’article 87(1) du Traité CE. Cependant, les modalités de cette aide étaient compatibles avec les critères établis par l’encadrement multisectoriel des aides d’Etat à finalité régionale en faveur de grands projets d’investissement.

The success of this project which is to be cofinanced by the PHARE programme up to 3.5 Mio € in 1999, is all the more important as it could serve as an example for other candidate countries in the anti-fraud field", Commissioner Schreyer said during her two-days visit to Poland and after having discussed Poland´s progress in budgetary and financial provisions with the Polish Deputy Prime Minister and Finance Minister Leszek Balcerowicz.
Le succès de ce projet, qui sera cofinancé par le programme PHARE à hauteur de € 3,5 millions en 1999, est d'autant plus important il pourrait servir d'exemple à d'autres pays candidats dans le domaine de la lutte contre la fraude", a déclaré Mme Schreyer pendant sa visite de deux jours en Pologne et après avoir discuté des progrès réalisés par la Pologne dans le domaine budgétaire et financiers avec le vice-premier ministre polonais et le ministre des finances, Leszek Balcerowicz.

In the 1970s, various social measures aimed at protecting disadvantaged children in schools could not be cofinanced under CAP either because they did not meet the definition of ``social protection services'', which excluded education-related sercices.
Dans les années 1970, diverses mesures sociales visant les enfants de milieux défavorisés et s'appliquant dans les écoles ne purent non plus bénéficier du RAPC parce qu'elles ne correspondaieant pas à la définition de «services de protection sociale» qui exclut les services reliés à l'éducation.

The second (1981-1986) was for a larger amount - 199 million ECU - and this time the funds were focused on a limited number of projects, some of which could be cofinanced with other funders.
Le deuxième protocole (1981-1986) a vu son montant porté à 199 MECU. Ce deuxième protocole s'est caractérisé par la concentration des crédits sur un nombre limité de projets, dont certains susceptibles d'un cofinancement avec d'autres bailleurs de fonds.

This programme, which at national level comes under the Minister for Higher Education and Scientific Research, is at present cofinanced by the ERDF but could subsequently be supplemented by aid from the ESF.
Ce programme, dont le chef de file au niveau national est le Ministère de l'Université et de la Recherche Scientifique est pour le moment cofinancé par le Feder mais pourra par la suite être completé par un volet FSE.