Vertaling van "clause can only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

total loss only | total loss only reinsurance clause
clause de réassurance en perte totale seulement

read-only memory | ROM,see also read-only storage,read-only store [Abbr.]
mémoire morte | ROM [Abbr.]

account payee | account-only check | cheque only for account | collection-only cheque | crossed cheque
chèque à porter en compte

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.
Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.

protective clause [ protective measure | safeguard clause | Safeguard clauses(ECLAS) ]
clause de sauvegarde [ mesure de sauvegarde ]

Only People Can Animate: Exploring Digital Hollywood
Animer est humain: à Hollywood-la-numérique

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia
Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène

mutual assistance [ duty of mutual assistance | mutual defence clause | mutual solidarity clause ]
assistance mutuelle [ clause de défense mutuelle | clause de solidarité mutuelle | devoir d'assistance mutuelle ]

opt-out clause [ opting-out clause ]
clause d'exemption [ clause d'opting out | clause de désistement ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Such measures are in keeping with the aims of the safeguard clause and are proportionate, given the huge market that is being opened up to Korean exports and the fact that use may be made of the clause during only a limited period of time, i.e. 10 years after the removal of tariffs.
Cette mesure nécessaire respecte les objectifs de la clause de sauvegarde et est proportionnée compte tenu de la taille considérable du marché qui s'ouvre aux exportations coréennes et du fait qu'il ne pourra être fait appel à cette clause que pour une période de temps très limitée et jusqu'à dix ans au maximum après la suppression des tarifs.

Art. 2 (designation clauses): To avoid discrimination, the traditional designation clauses, referring only to air carriers of the Member State party to the bilateral agreement, are replaced by Community designation clauses, permitting all Community carriers to benefit from the right of establishment.
Article 2: afin d'éviter la discrimination, les clauses de désignation traditionnelles qui se réfèrent uniquement aux transporteurs aériens de l'État membre partie à l'accord bilatéral sont remplacées par une clause de désignation communautaire, permettant à tous les transporteurs aériens de la Communauté de bénéficier du droit d'établissement.

To those who say – and that is also a comment with regard to the Commission and the presidency – that we still have the suspension clause at our disposal, which enables us to delay Romania’s accession by one year, I should like to state clearly that this suspension clause can only be invoked if there is a unanimous vote in favour of it.
À ceux qui disent - et c’est un commentaire qui s’adresse également à la Commission et à la présidence - que nous disposons encore de la clause de sauvegarde, qui nous permet de retarder l’adhésion de la Roumanie d’un an, je voudrais dire clairement que cette clause de sauvegarde ne peut être invoquée que si elle est votée à l’unanimité.

Since the use of standard contractual clauses for international data transfers is voluntary as standard contractual clauses are only one of several possibilities under Directive 95/46/EC, for lawfully transferring personal data to a third country, data exporters in the Community and data importers in third countries should be free to choose any of the sets of standard contractual clauses, or to choose some other legal basis for data transfer.
Étant donné que l’utilisation de clauses contractuelles types pour les transferts de données internationaux est volontaire et que les clauses contractuelles types ne sont qu’une possibilité parmi d’autres prévues par la directive 95/46/CE pour transférer légalement des données à caractère personnel vers un pays tiers, les exportateurs de données dans la Communauté et les importateurs de données dans les pays tiers devraient avoir la faculté de sélectionner l’un des ensembles de clauses contractuelles types ou de choisir une autre base juridique pour le transfert des données.

18. In view of the many uncertainties surrounding the actual size of the fish stocks in Mauritania, regards the interim review clause for cephalopods on the basis of assessment by a Community scientific committee in 2003 as essential; takes the view that the review clause can only be of use if the necessary scientific data are available in 2003, which they are not at present, and expects the Commission to make active efforts to obtain them; considers, furthermore, that independence and transparency of the assessment are important conditions for transparent decision making on the subject of the review clause;
18. juge indispensable, au vu des nombreuses incertitudes entourant le volume réel des stocks de poisson en Mauritanie, la clause de révision intermédiaire pour les céphalopodes, sur la base d'une évaluation qui sera réalisée par un comité scientifique communautaire en 2003; estime que la clause de révision n'aura de sens que si, contrairement à la situation actuelle, les données scientifiques nécessaires sont effectivement disponibles en 2003, et attend de la Commission qu'elle fasse en sorte que tel soit le cas; considère en outre l'indépendance et la publicité de l'exercice d'évaluation comme des conditions importantes pour garantir la transparence de la prise de décision liée à la clause de révision;

The standard contractual clauses relate only to data protection. The data exporter and the data importer are free to include any other clauses on business related issues, such as clauses on mutual assistance in cases of disputes with a data subject or a supervisory authority, which they consider as being pertinent for the contract as long as they do not contradict the standard contractual clauses.
Les clauses contractuelles types ne concernent que la protection des données et l'exportateur et l'importateur sont libres d'inclure d'autres clauses à caractère commercial, comme des clauses d'assistance mutuelle en cas de litiges avec une personne concernée ou une autorité de contrôle, qu'ils jugent pertinentes pour le contrat à condition qu'elles ne contredisent pas les clauses contractuelles types.

Further, in contracts relating to commercial agency, a restraint of trade clause will only be valid if it is no more than two years in duration and only to the extent that it is concluded in writing.
En outre, dans les contrats ayant trait à une agence commerciale, une clause prévoyant une restriction des activités professionnelles de l'agent n'est valable que pour une durée maximale de deux ans et si elle a été établie par écrit.

(5) The standard contractual clauses are only one of several possibilities under Directive 95/46/EC, together with Article 25 and Article 26(1) and (2), for lawfully transferring personal data to a third country.
(5) Les clauses contractuelles types ne constituent qu'une des diverses possibilités prévues par la directive 95/46/CE pour transférer de manière licite des données à caractère personnel conjointement à l'article 25 et à l'article 26, paragraphes 1 et 2.

The clause requires only a qualified majority and is thus more rigorous than the general safeguard clause that specifies that any decision to postpone accession to 2008 should be taken unanimously.
Cette nouvelle clause requiert seulement la majorité qualifiée des voix et est donc plus forte que la clause de sauvegarde générale qui prévoit que la décision sur le report éventuel de l'adhésion en 2008 doit être prise à l'unanimité.