Vertaling van "circumstances which justified " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

where the circumstances so justify
lorsque les circonstances le justifient

when circumstances so justify
lorsque les circonstances le justifient

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.

Definition: The essential feature is recurrent attacks of severe anxiety (panic), which are not restricted to any particular situation or set of circumstances and are therefore unpredictable. As with other anxiety disorders, the dominant symptoms include sudden onset of palpitations, chest pain, choking sensations, dizziness, and feelings of unreality (depersonalization or derealization). There is often also a secondary fear of dying, losing control, or going mad. Panic disorder should not be given as the main diagnosis if the patient has a depressive disorder at the time the attacks start; in these circumstances the panic attacks are probably secondary to depression. | Panic:attack | state
Définition: Les caractéristiques essentielles de ce trouble sont des attaques récurrentes d'anxiété sévère (attaques de panique), ne survenant pas exclusivement dans une situation particulière ou dans des circonstances déterminées, et dont la survenue est, de ce fait, imprévisible. Comme dans d'autres troubles anxieux, les symptômes essentiels concernent la survenue brutale de palpitations, de douleurs thoraciques, de sensations d'étouffement, d'étourdissements et de sentiments d'irréalité (dépersonnalisation ou déréalisation). Il existe par ailleurs souvent aussi une peur secondaire de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. On ne doit pas faire un diagnostic principal de trouble panique quand le sujet présente un trouble dépressif au moment de la survenue des attaques de panique; les attaques de panique sont, dans ce cas, probablement secondaires à la dépression. | Attaque | Etat | de panique

Definition: Any other specified acute psychotic disorders for which there is no evidence of organic causation and which do not justify classification to F23.0-F23.3.
Définition: Autres troubles psychotiques aigus précisés, ne comportant aucun élément en faveur d'une étiologie organique, et ne justifiant pas un classement en F23.0-F23.3.

to an extent justified by the circumstances
dans la mesure où les circonstances le justifient

Regulation respecting the circumstances in which a physician may obtain a permit to practise pharmacy
Règlement sur les circonstances où un médecin peut obtenir un permis d'exercice de la pharmacie

Kenney Dam and Skins Lake Spillway Orders Regulations [ Regulations prescribing the circumstances in which orders may be under subsection 33.1(2) of the Fisheries Act respecting the operation of the Kenney Dam and the Skins Lake spillway ]
Règlement sur les ordonnances relatives au barrage Kenney et au déversoir du lac Skins [ Règlement prescrivant les cas où des ordonnances peuvent être rendues en vertu du paragraphe 33.1(2) de la Loi sur les pêcheries relativement à l'exploitation du barrage Kenney et du déversoir du lac Skins ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In the light of recital 15 in its preamble, is Regulation No 261/2004 (1) to be interpreted as meaning that the occurrence of an exceptional circumstance — which leads the air carrier, after that circumstance has occurred, to deliberately reroute flights and to first reschedule those flights which were directly affected by the exceptional circumstance — can justify a delay within the meaning of Article 5 of that regulation and release the air carrier from its obligation to pay compensation under Article 5(1)(c) of Regulation No 261/2004 to the passenger whose flight was operated only after the exceptional circumstance had been dealt with and all flights could be rescheduled?
Le règlement no 261/2004 (1), doit-il, compte tenu du quinzième considérant, être interprété en ce sens que la survenance d’une circonstance extraordinaire conduisant le transporteur aérien, après sa survenance, à dévier délibérément des vols et à rattraper tout d’abord les vols qu’elle a directement affectés, peut justifier un retard au sens de l’article 5 dudit règlement et exonérer le transporteur aérien de son obligation d’indemnisation au titre de l’article 5, paragraphe 1, sous c), du règlement no 261/2004 envers le passager dont le vol n’est effectué qu’après qu’il a été remédié à ladite circonstance et que tous les vols ont pu être rattrapés?

As there may be a degree of variation across Member States in the pace of the expected or foreseeable market developments which underlie this finding at Union level, specific national circumstances may justify that a national regulatory authority could find that market 1 of Recommendation 2007/879/EC or other retail markets related to market 2 of Recommendation 2007/879/EC are not yet effectively competitive from a forward-looking perspective absent appropriate and proportionate wholesale remedies.
Comme le rythme de l'évolution des marchés, escomptée ou prévisible, qui sous-tend cette constatation au niveau de l'Union peut varier d'un État membre à l'autre, des circonstances nationales spécifiques peuvent amener une autorité réglementaire nationale à conclure que le marché 1 de la recommandation 2007/879/CE ou d'autres marchés de détail liés au marché 2 de ladite recommandation ne sont pas encore effectivement concurrentiels dans une perspective d'avenir en l'absence de mesures correctrices appropriées et proportionnées au niveau de gros.

(e) if relevant, the circumstances which justify awarding a grant without a call for proposals on the basis of one of the exceptions set out in Article 168 of Commission Regulation (EC, EURATOM) No 2342/2002.
e) le cas échéant, les circonstances qui justifient l'attribution d'une subvention sans appel à propositions sur la base de l'une des exceptions énoncées à l'article 168 du règlement (CE, Euratom) n° 2342/2002 de la Commission.

If they do, however, the competent authorities may, where the circumstances so justify, allow such firms a limited period in which to rectify their situations or cease their activities.
Toutefois, si tel est le cas, les autorités compétentes peuvent, lorsque les circonstances le justifient, accorder à ces sociétés un délai limité leur permettant de régulariser leur situation ou de cesser leurs activités.

(e) if relevant, the circumstances which justify awarding a grant without a call for proposals on the basis of one of the exceptions set out in Article 168 of Commission Regulation (EC, EURATOM) No 2342/2002;
e) le cas échéant, les circonstances qui justifient l'attribution d'une subvention sans appel à propositions sur la base de l'une des exceptions énoncées à l'article 168 du règlement (CE, Euratom) n° 2342/2002 de la Commission;

1. Persons excluded on grounds of public policy or public security may submit an application for lifting of the exclusion order after a reasonable period, depending on the circumstances, and in any event after three years from enforcement of the final exclusion order which has been validly adopted in accordance with Community law, by putting forward arguments to establish that there has been a material change in the circumstances which justified the decision ordering their exclusion.
1. Les personnes faisant l'objet d'une décision d'interdiction du territoire pour des raisons d'ordre public, de sécurité publique ou de santé publique peuvent introduire une demande de levée de l'interdiction d'accès au territoire après un délai raisonnable, en fonction des circonstances, et en tout cas après trois ans à compter de l'exécution de la décision définitive d'interdiction qui a été valablement prise au sens du droit communautaire, en invoquant des moyens tendant à établir un changement matériel des circonstances qui avaient justifié la décision d'interdiction du territoire à leur encontre.

(5) The legal and factual circumstances which justified granting authorisation to apply a derogation have not changed and still obtain.
(5) Les éléments de droit et de fait qui ont justifié l'octroi de l'autorisation d'appliquer une mesure dérogatoire n'ont pas changé et subsistent toujours.