Vertaling van "circulated two customized " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

merchandise admitted through customs directly into free circulation
marchandises admises en libre pratique

Minimum Monthly Two-Tier Customer Payment Study [ MMTTCP Study ]
Etude du paiement mensuel minimum exigible des abonnés d'un service à tarifs fixes à deux parties

Order Authorizing the Issue of a Two Dollar Circulation Coin Commemorating the Millennium and Specifying its Characteristics
Décret autorisant l'émission d'une pièce de monnaie de circulation de deux dollars commémorant le millénaire et spécifiant ses caractéristiques

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Such a retrospective statement shall be admissible if presented to the customs authorities in the Member State of lodging of the customs declaration for release for free circulation at the latest two years after the importation.
Une attestation établie a posteriori est recevable si elle est présentée, au plus tard deux ans après l'importation, aux autorités douanières dans l'État membre où la déclaration en douane de mise en libre pratique a été déposée.

2. The defective goods shall be exported within a period of two months from the date of acceptance by the customs authorities of the declaration for the release for free circulation of the replacement products.
2. L'exportation des marchandises défectueuses est réalisée dans un délai de deux mois à compter de l'acceptation, par les autorités douanières, de la déclaration de mise en libre pratique des produits de remplacement.

2. The defective goods shall be exported within a period of two months from the date of acceptance by the customs authorities of the declaration for the release for free circulation of the replacement products.
2. L’exportation des marchandises défectueuses doit être réalisée dans un délai de deux mois à compter de l’acceptation, par les autorités douanières, de la déclaration de mise en libre pratique des produits de remplacement.

Some of those products have been released for free circulation in Bulgaria and Romania while others have not yet been placed under the customs procedure and are still under customs supervision in those two countries.
Certains de ces produits ont été mis en libre circulation en Bulgarie et en Roumanie, tandis que d'autres n'ont pas encore été placés sous le régime douanier et sont encore sous contrôle douanier dans ces deux pays.

First, during the consideration of the bill the representatives of the alcohol beverage industry circulated two customized pieces of literature and other formal communications to all members of Parliament urging them to reject Bill C-222.
Premièrement, durant l'étude de ce projet de loi, les représentants de l'industrie des boissons alcooliques ont fait circuler deux documents personnalisés et d'autres communications officielles auprès de tous les députés, pour les exhorter à rejeter le projet de loi C-222.

3. Where a consignment is split before it enters into free circulation, the person concerned shall give the original and the copy of the V I 1 document or the V I 2 extract relating to the consignment to be split to the customs authorities supervising that consignment, together with a V I 2 form and two copies completed consecutively for each new consignment.
3. Lorsqu'un lot d'un produit est fractionné avant sa mise en libre pratique, l'intéressé remet aux autorités douanières sous la surveillance desquelles se trouve le lot à fractionner l'original et la copie du document V I 1 ou l'extrait V I 2 relatif à ce lot ainsi que, pour chaque nouveau lot, l'original d'un formulaire V I 2 ainsi que deux copies établis consécutivement.

On the other hand, for imported goods, i.e. those currently subject to customs transit, it has not yet been decided at what point any transactions should be covered by the VAT legislation; the solution needs to balance two opposing principles, first that goods should be sllowed to cross external borders without delay, whether they are released for free circulation at the border or continue to be subject to customs transit, and secondly that domestic Community transactions be assured equal tax treatment, without conferring unintended advantages on imported goods.
En revanche, pour les biens importés - c'est-à-dire ceux qui font actuellement l'objet de transit douanier - la question de la définition du moment à partir duquel les transactions les concernant rentreront dans le champ d'application de la TVA reste ouverte et la réponse à y apporter devra refléter un équilibre entre deux principes opposés: garantir le flux rapide des biens franchissant les frontières externes, qu'ils fassent l'objet d'une mise en libre pratique en frontière ou continuent à donner lieu à un transit douanier, d'une part; assurer un traitement fiscal égal des transactions internes à l'Union européenne en évitant de conférer des avantages indus aux biens importés, d'autre part.

Such works of art will be able to circulate throughout the Community without payment of customs duty or charges for two years.
Ainsi, les oeuvres d'art en provenance de pays tiers et destinées à être réexportées peuvent désormais circuler sur le territoire de l'ensemble de la Communauté sans que les droits de douane ou taxes soient acquittés pendant deux ans.

Such works of art will be able to circulate throughout the Community without the payment of customs duties or charges for two years, instead of for six months as at present.
Ces oeuvres d'art pourront circuler sur le territoire de l'ensemble de la Communauté sans que les droits de douane ou taxes soient acquittés, pendant deux ans et non plus six mois comme actuellement.

Such works of art will be able to circulate throughout the Community without payment of customs duties or charges for two years, instead of for six months as at present.
Ces oeuvres d'art pourront circuler sur le territoire de l'ensemble de la Communauté sans que les droits de douane ou taxes soient acquittés, pendant deux ans et non plus six mois comme actuellement.