Vertaling van "chemicals which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

conditions under which the product is chemically unstable
conditions d'instabilité chimique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Regulation entered into force on 2 September 2014 and is an important piece of legislation restricting and controlling the access to several dangerous chemicals which could be used by terrorists to manufacture homemade explosives.
Le règlement est entré en vigueur le 2 septembre 2014 et il constitue un acte législatif important qui prévoit de restreindre et de contrôler l'accès à plusieurs produits chimiques dangereux susceptibles d'être utilisés par les terroristes pour fabriquer des explosifs de manière artisanale.

Regulation (EU) No 1258/2013 amends Regulation (EC) No 273/2004, which aims to further prevent illicit trade in certain chemicals that could be used in illegal manufacture of controlled substances and to strengthen existing rules.
Le règlement (UE) no 1258/2013 modifie le règlement (CE) no 273/2004, qui vise à prévenir le trafic illicite de certains produits chimiques susceptibles d'être utilisés dans la fabrication illicite de substances réglementées et à renforcer les règles existantes.

23. Stresses the need to introduce more stringent protection of workers, taking into account not only exposure periods but also the mix of chemical and/or toxic substances to which they are exposed; points out that many healthcare workers are exposed to hazardous chemicals in their workplace; calls on the Commission to take action on chemical risk factors in the healthcare sector and to include specific provisions on healthcare workers’ exposure to hazardous drugs in the OSH strategic framework; urges the Commission to ensure that all workers directly or indirectly involved in the use or disposal of medical sharps equipment are adequately protected; points out that this could, if necessary, entail a revision of Directive 2010/32/EU on prevention of sharps injuries in the hospital and healthcare sector;
23. souligne la nécessité de renforcer la protection des travailleurs, en prenant en considération non seulement la période d'exposition, mais aussi le mélange de substances chimiques et/ou toxiques auquel ils sont exposés; souligne que de nombreux professionnels de la santé continuent d'être exposés à des substances dangereuses sur leur lieu de travail; invite la Commission à prendre des mesures concernant les facteurs de risques chimiques dans le secteur de la santé et à prévoir des dispositions spécifiques sur l'exposition des professionnels de la santé à des médicaments dangereux dans le cadre stratégique en matière de santé et de sécurité au travail; invite instamment la Commission à veiller à ce que tous les travailleurs impliqués directement ou indirectement dans l'utilisation ou l'élimination des objets tranchants à usage médical bénéficient d'une protection adéquate; souligne qu'il pourrait, par conséquent, être nécessaire de procéder à une révision de la directive 2010/32/UE relative à la prévention des blessures par objets tranchants dans le secteur hospitalier et sanitaire;

In order to minimise the public health consequences of cross-border threats to health as set out in Decision No 1082/2013/EU of the European Parliament and of the Council , which could range from mass contamination caused by chemical incidents to pandemics, like those unleashed recently by E. coli, influenza strain H1N1 or SARS (severe acute respiratory syndrome), or health effects resulting from increasing population movements, the Programme should contribute to the creation and maintenance of robust mechanisms and tools to detect, assess and manage major cross-border health threats.
Afin de réduire au maximum les répercussions en matière de santé publique des menaces transfrontières sur la santé énoncées dans le décision no 1082/2013/UE du Parlement européen et du Conseil , qui peuvent aller d'une contamination à grande échelle à la suite d'un incident chimique à des pandémies comme celles récemment déclenchées par la bactérie E. coli, la souche de la grippe H1N1 ou le SRAS (syndrome respiratoire aigu sévère), ou les effets sur la santé résultant de l'accroissement des mouvements de population, le programme devrait contribuer à la création et à l'exploitation de mécanismes et d'outils solides de détection, d'évaluation et de gestion des menaces transfrontières graves sur la santé.

The criteria for determining which measures apply to which chemicals include the level of threat associated with the chemical concerned, the volume of trade in the chemical concerned, and the possibility to establish a concentration level below which the chemical could still be used for the purposes for which it is brought to the market.
Parmi les critères permettant de déterminer quelles mesures s'appliquent à quels produits figurent le niveau de menace que présente le produit chimique, le volume d'échanges de ce produit et la possibilité d'établir une concentration en deçà de laquelle le produit pourrait encore être utilisé aux fins auxquelles il est commercialisé.

It should also be taken into account that the information that REACH will generate will be publicly - available via the database managed by the Agency, in line with the rules on access to documents and confidentiality provided in Title XI. This will make a valuable contribution to the information on properties of chemicals. This could be especially valuable to developing countries which generally have less easy access to such information.
Il convient également de signaler que les informations qui seront fournies par REACH seront accessibles à tous via la base de données gérée par l’agence, conformément aux règles régissant l’accès aux documents et la confidentialité prévues au titre XI. Cet accès contribuera sensiblement à accroître les connaissances sur les propriétés des produits chimiques et sera surtout utile pour les pays en développement, qui ont généralement plus de difficultés à se procurer de telles informations.

the role which the future chemicals policy (REACH)could play in reducing the hazardousness of chemical waste.
le rôle que pourrait jouer la future politique en matière de substances chimiques (REACH) pour la diminution de la dangerosité des déchets issus de telles substances.

When we are asked to define weapons of mass destruction, I suspect it is a question which could be put with some benefit to the Kurds in Iraq or to the people who live in the marshes in the south of Iraq, who could explain what chemical weapons do to your lungs.
Lorsqu'on nous demande de définir ces armes, il s'agit je pense d'une question qui pourrait être posée aux Kurdes d'Irak ou aux populations vivant dans les marais du Sud du pays : ils pourraient vous expliquer ce que les armes chimiques occasionnent aux poumons.

2. Member States may temporarily authorise the distribution of an unauthorised medicinal product in response to the suspected or confirmed spread of pathogenic agents, toxins, chemical agents or nuclear radiation any of which could cause harm.
2. Les États membres peuvent autoriser temporairement la distribution d'un médicament non autorisé en réponse à la propagation suspectée ou confirmée d'agents pathogènes, de toxines, d'agents chimiques ou de radiations nucléaires, qui sont susceptibles de causer des dommages.