Traduction de «certain inventions could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

examine and ... arrive at certain conclusions which could help with future work
procéder à l'examen et ... dégager des orientations

disclose certain elements of the invention
révéler certains éléments de l'invention

Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law of Patents for Invention
Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention

Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law on Patents for Invention
Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

the exclusion from patentability of animal races and plant varieties - the exclusion from patentability of procedures for human reproductive cloning and of processes for modifying the germ line genetic identity of human beings - the requirement that the ethical dimension must always be taken into account and the possibility that this dimension can be suitably appraised - the substantial medical usefulness of the inventions in question must be balanced with the suffering that certain inventions could inflict on animals - a better definition of farmers' privilege concerning the sale of breeding stock animals.
l'exclusion de la brevetabilité des races animales ou des variétés végétales, - l'exclusion de la brevetabilité des procédés de clonage reproductif humain et des procédés de modification de l'identité génétique germinale de la personne humaine, - la nécessité que la dimension éthique ne soit jamais oubliée et la possibilité que celle-ci puisse faire l'objet d'une appréciation appropriée, - l'établissement d'un équilibre entre la souffrance que certaines inventions pourraient infliger aux animaux et l'utilité médicale substantielle de ces inventions, - une meilleure présentation du privilège de l'agriculteur en faveur du bétail d'élevage.

Senator Gigantès: Could this be the explanation: Those who invented the system did not want people to work beyond a certain number of hours so as to leave room for others to be hired.
Le sénateur Gigantès: L'explication pourrait-elle être celle-ci: ceux qui ont mis au point le système ne voulait pas que les gens travaillent au-delà d'un certain nombre d'heures pour laisser la chance à d'autres d'être embauchés.

In preparing the way for a pan-European transport system, it was not necessary to re-invent the wheel; existing structures should be used and adapted as necessary for the following purposes: -2- - In addition to PHARE and Community and international financial institutions, private banks should help provide the large financial resources needed, and novel forms of financing should be devised; - To ensure convergence between different policies and systems, the existing pan-European institutions could provide the desired coordination and the association agreements currently being negotiated would certainly have a major role to play in this respect.
Pour conduire une politique devant permettre d'aboutir à un système de transport pan-européen, le Commissaire a estimé en conclusion qu'il ne fallait pas réinventer la roue, mais utiliser les structures existantes en les adaptant le cas échéant : - Pour satisfaire les besoins financiers importants : PHARE et les institutions financières communautaires et internationales doivent être complétés par le secteur bancaire privé en imaginant des formes de financement non tranditionnelles; - Pour assurer la convergence des politiques et des systèmes : les institutions pan-européennes existantes peuvent assurer le rôle de coordination souhaitable. Les accords d'association en cours de négociation seront certainement un instrument privilégié dans cette perspective.