Vertaling van "centre is charged " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

multi-level carrier trap | multiple-charged center | multiple-charged centre
piège à plusieurs niveaux pour porteur

official in charge f results in the Computer Centre [ Official in charge of results in the Computer Centre ]
officiel responsable des résultats au Centre des Données informatiques

Osteochondrosis (juvenile) of:primary patellar centre [Köhler] | secondary patellar centre [Sinding-Larsen] |
Ostéochondrite (juvénile) de:corps patellaire [Köhler] | pointe de la rotule [Sinding Larsen] |

Non-Commissioned Officer in Charge of the Integrated Tactical Warning Centre [ NCO i/c ITW Centre ]
Sous-officier responsable du Centre intégré d'alerte tactique [ S/Off Resp CIAT ]

charge-centre temperature
température du coke à coeur

back centre | dead centre | fixed centre | stationary centre | tail centre | tailstock centre
contre-pointe | pointe de la contre-poupée

Officer i/c, C.P.I.C. Services [ Officer-in-charge, Canadian Police Information Centre Services ]
officier responsable des Services du C.I.P.C. [ officier responsable des Services du Centre d'information de la police canadienne ]

Depth-charge Marine mine Mine NOS, at sea or in harbour Sea-based artillery shell Torpedo Underwater blast
Explosion sous-marine Grenade sous-marine Mine flottante Mine SAI, en mer ou dans un port Obus d'artillerie navale Torpille

Accident caused by demolition charge
accident causé par une charge de démolition

Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.
Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un diagnostic de fugue. On ne doit pas faire ce diagnostic en présence d'un trouble cérébral organique, d'une intoxication, ou d'une fatigue extrême.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In addition, in order to provide support to breed societies managing endangered breeds, where there is a recognised need, implementing powers should be conferred on the Commission, enabling it to designate European Union reference centres charged with the specific task of promoting the establishment or harmonisation of methods used by those breed societies.
En outre, afin d'apporter un soutien aux organismes de sélection chargés de la gestion de races menacées, en cas de besoin avéré, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission lui permettant de désigner des centres de référence de l'Union européenne chargés de promouvoir la création ou l'harmonisation des méthodes utilisées par ces organismes de sélection.

Are Articles 2(1) and 4(1) of the Sixth Directive (1) to be interpreted to the effect that, in circumstances such as those of this case (in which a person buys plots of land acting as a natural person, without being charged any input VAT, then acting as a sole trader builds on those plots a shopping centre, enters as assets of his business on the basis of national accounting rules only some of the plots on which he built the shopping centre and then sells the centre together with all the plots of land to the developer), such a person must, because he has not entered certain plots of land as assets of his business or included those plots in the VAT system, be considered not to be obliged to calculate and pay output VAT?
Convient-il d’interpréter les dispositions de l’article 2, paragraphe 1, et de l’article 4, paragraphe 1, de la sixième directive (1) en ce sens que, dans les circonstances du cas d’espèce, (une personne acquiert des terrains en tant que personne physique sans se voir facturer la TVA en amont, construit sur ces terrains en tant qu’entrepreneur indépendant un centre commercial, inscrit parmi les actifs de son entreprise sur la base des règles comptables nationales seulement une partie des terrains sur lesquels elle construit le centre commercial et vend ensuite le centre commercial avec l’ensemble des terrains au commanditaire du bâtiment), il faut considérer que cette personne, du fait qu’elle n’a pas inscrit les terrains parmi les actifs de son entreprise, ne les a pas inclus dans le système de la TVA et n’est ainsi pas assujettie à l’obligation de calculer et de verser la TVA en aval lors de la vente desdits terrains?

Those fees and charges relate in particular to the operation of the EU LRIT Data Centre and are applied in accordance with the Council Resolution adopted on 1 and 2 October 2007 and 9 December 2008 related to the establishment of the EU LRIT Data Centre and in particular with the paragraphs related to the financing of LRIT reports.
Ces redevances et cette rémunération sont liées en particulier au fonctionnement du centre de données LRIT de l'Union et sont appliquées conformément à la résolution que le Conseil a adoptée les 1er et 2 octobre 2007 et le 9 décembre 2008 concernant la création du centre de données LRIT de l'Union, et en particulier aux points relatifs au financement des rapports LRIT.

In the context of the formal investigation procedure, the Norwegian authorities have clarified that users were only charged for accessing some of the facilities of the KLC (i.a. the swimming pool) but anyone could access the fitness centre free of charge until 1996 when the municipality started charging the users (5).
Dans le cadre de la procédure formelle d’examen, les autorités norvégiennes ont précisé que seul l’accès à certaines installations du CLK (comme la piscine) était payant, alors que le centre de fitness était gratuitement accessible à tous jusqu’en 1996, date à laquelle la commune a commencé à faire payer les utilisateurs (5).

In addition, the owner or the person in charge of the assembly centre must record on a register or in a data base, and retain for at least three years the name of the owner, the origin of the animals, the dates of entry and exit, the identification number of the animals or registration number of the herd of origin and the holding of destination, and, the registration number of the carrier and the registration number of the lorry delivering or collecting animals from that assembly centre.
En outre, le propriétaire ou la personne responsable du centre de rassemblement doit consigner dans un registre ou dans une base de données, et conserver pendant une période minimale de trois ans, le nom du propriétaire, l’origine, les dates d’entrée et de sortie, le numéro d’identification des animaux ou le numéro d’enregistrement du troupeau d’origine et l’exploitation de destination, ainsi que le numéro d’enregistrement du transporteur et le numéro d’enregistrement du camion qui décharge ou charge les animaux dans le centre de rassemblement.

a head of delegation who is functionally and hierarchically in charge; if, however, there is a national police coordination centre, the leader is only the liaison officer's hierarchical superior; functional responsibility for the liaison officer should then lie with the head of the coordination centre.
un chef de délégation qui, du point de vue fonctionnel et hiérarchique, est responsable; toutefois, s’il existe un centre national de coordination policière, ce chef est uniquement le supérieur hiérarchique de l’officier de liaison, la responsabilité fonctionnelle de ce dernier incombant dans ce cas au chef du centre de coordination.

the organisation responsible for the learning initiative in the country of provenance (sending organisation) stipulates with the host organisation and submits to the National Europass Centre, or a body delegated to manage the Europass-Mobility in the country of provenance, a written agreement on the content, objectives and duration of the European learning pathway, ensuring that appropriate linguistic preparation is provided to the person concerned, and identifying a mentor in the host country, charged with assisting, informing, guiding and monitoring the person concerned,
l'organisation responsable de l'initiative d'apprentissage dans le pays de provenance (l'organisation d'envoi) conclut avec l'organisation d'accueil et soumet au centre national Europass (ou à un organisme chargé de gérer l'Europass-Mobilité dans le pays de provenance), un accord écrit sur le contenu, les objectifs et la durée du parcours européen d'apprentissage, garantissant une préparation linguistique appropriée à la personne concernée, et identifiant un tuteur dans le pays d'accueil, qui sera chargé d'aider, d'informer, de guider et de superviser la personne concernée,

5. a team leader who is functionally and hierarchically in charge; if, however, there is a national police coordination centre, the leader is only the liaison officer's hierarchical superior; functional responsibility for the liaison officer should then lie with the head of the coordination centre.
5) un chef qui, du point de vue fonctionnel et hiérarchique, est responsable de son équipe; toutefois, si un centre national de coordination policière est établi, ce chef ne sera responsable de l'officier de liaison que d'un point de vue hiérarchique, la responsabilité fonctionnelle de l'officier de liaison incombant dans ce cas au chef du centre de coordination.

This will concern, in particular, those charged with the preparation of legislation, law enforcement and the operation of controls and inspections (FVO), as well as the Joint Research Centre and those in charge of Community RD. This will ensure that the Authority's findings can be used to the best effect possible, and that it is kept informed of issues of direct consequence for its own activities.
Ceci concerne, en particulier, les personnes chargées de la préparation de la législation, de son application ainsi que des contrôles et inspections (OAV), de même que le Centre commun de recherche et les responsables en matière de recherche et développement dans la Communauté. De cette façon, les conclusions de l'Autorité pourront être utilisées au mieux et elle sera tenue informée des questions ayant un impact direct sur ses propres activités.