Vertaling van "caused by second-hand " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

assess the potential of second-hand merchandise | determine the potential of second-hand merchandise | check the potential of second-hand merchandise | test the potential of second-hand merchandise
vérifier le potentiel d'objets d'occasion

second-hand merchandise sales | second-hand merchandise selling | sell second-hand merchandise | selling second-hand merchandise
vendre des produits d'occasion

manage donated goods in second-hand shops | managing donated goods in second-hand shop | maintain donated goods in second-hand shop | manage donated goods in second-hand shop
gérer les biens confiés à un magasin d'occasion

sweep seconds [ sweep-second | centre second hand | sweep-second hand ]
trotteuse centrale [ seconde centrale | aiguille de seconde au centre | trotteuse ]

Ad hoc Group on Second-Hand Machinery | AHG Second-Hand Machinery
GAH Machines de seconde main | Groupe ad hoc Machines de seconde main

Used or Second-hand Motor Vehicles Regulations [ Used or Second-hand Motor Vehicle Regulations ]
Règlement sur les véhicules automobiles usagés ou d'occasion [ Règlement sur les véhicules à moteur usagés ou d'occasion ]

second hand [ seconds hand ]
aiguille de seconde [ petite trotteuse | trotteuse ]

chronograph second hand | sweep second hand
trotteuse

second-hand asset | used asset
actifs d'occasion | immobilisations d'occasion

second-hand goods
marchandise d'occasion

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(11) This Regulation should apply to second hand products that re-enter the supply chain in the course of a commercial activity, except for those second-hand products for which the consumer cannot reasonably expect that they fulfil state-of-the art safety standards, such as antiques.
(11) Il convient que le présent règlement s’applique aux produits d’occasion réintégrant la chaîne d’approvisionnement dans le contexte d’une activité commerciale, à l’exception de ceux, comme les antiquités, pour lesquels le consommateur ne peut raisonnablement pas escompter qu’ils respectent les normes les plus récentes de sécurité.

29. Key messages should focus on the harm caused by second-hand tobacco smoke exposure, the fact that elimination of smoke indoors is the only science-based solution to ensure complete protection from exposure, the right of all workers to be equally protected by law and the fact that there is no trade-off between health and economics, because experience in an increasing number of jurisdictions shows that smoke free environments benefit both.
29. Les principaux messages diffusés devraient mettre l’accent sur les dommages causés par l’exposition à la fumée secondaire, sur le fait que l’élimination de la fumée à l’intérieur des locaux est la seule solution scientifiquement valable pour assurer une protection complète contre l’exposition à cette fumée, sur le droit de tous les travailleurs à une égale protection de la loi et sur le fait qu’il ne peut pas y avoir de compromis entre la santé et l’économie, car l’expérience montre dans un nombre croissant de pays que les environnements sans tabac sont profitables à la fois pour la santé et pour l’économie.

where one of the special arrangements applicable to second-hand goods, works of art, collectors’ items and antiques is applied, the mention “Margin scheme — Second-hand goods”; “Margin scheme — Works of art” or “Margin scheme — Collector’s items and antiques” respectively; ’;
en cas d'application d'un des régimes particuliers applicables dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité, la mention “Régime particulier – Biens d'occasion”; “Régime particulier – Objets d'art” ou “Régime particulier – Objets de collection et d'antiquité”, respectivement; ».

Tobacco is the single largest cause of avoidable death, disease and disability in the European Union (EU), claiming around 650 thousand lives each year.[1] Exposure to environmental tobacco smoke (ETS) – also referred to as second-hand tobacco smoke – is a significant additional source of mortality, morbidity and disability in the EU.
Le tabac est la première cause de décès, de maladies et d'incapacités évitables dans l'Union européenne, où il fait environ 650 000 morts chaque année [1]. L'exposition à la fumée de tabac ambiante (FTA) – que l'on appelle également «fumée de tabac secondaire» – est une importante source supplémentaire de mortalité, de morbidité et d'incapacité dans l'UE.

There is no safe level of exposure to second-hand tobacco smoke.[2] ETS has been shown to have immediate adverse effects on the cardiovascular system and to be a cause of coronary heart disease and lung cancer in adults.
Il n'existe pas de seuil au-dessous duquel l'exposition à la fumée de tabac secondaire serait sans danger[2]. Il a été démontré que la FTA a des effets néfastes immédiats sur le système cardiovasculaire et peut provoquer une cardiopathie coronarienne ou un cancer du poumon chez l'adulte.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l31007 - EN - VAT: special arrangements applicable to second-hand goods, works of art, antiques and collector's items
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l31007 - EN - TVA: Régime particulier applicable aux biens d'occasion, aux objets d'art, de collection et d'antiquité

VAT: special arrangements applicable to second-hand goods, works of art, antiques and collector's items
TVA: Régime particulier applicable aux biens d'occasion, aux objets d'art, de collection et d'antiquité

This Directive aims to supplement the common system of VAT by establishing Community tax arrangements applicable to second-hand goods, works of art, collectors' items and antiques.
La présente directive vise à compléter le système commun de TVA par l'établissement d'un régime communautaire de taxation applicable aux biens d'occasion, aux objets d'art, d'antiquité et de collection.

Council Directive 94/5/EC of 14 February 1994 supplementing the common system of value-added tax and amending Directive 77/388/EEC - Special arrangements applicable to second-hand goods, works of art, collectors' items and antiques (Official Journal L 60 of 3.3.1994].
Directive 94/5/CE du Conseil, du 14 février 1994, complétant le système de la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant la directive 77/388/CEE - Régime particulier applicable dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection et d'antiquité [Journal officiel L 60 du 3.3.1994].

3. Where they apply the special arrangements for sales by public auction provided for in Article 26a (C), Member States shall also apply these special arrangements to supplies of second-hand means of transport effected by an organizer of sales by public auction acting in his own name, pursuant to a contract under which commission is payable on the sale of those goods by public auction, on behalf of a taxable dealer, in so far as the supply of the second-hand means of transport, within the meaning of
3. Lorsqu'ils font application du régime particulier des ventes aux enchères publiques prévu à l'article 26 bis titre C, les États membres appliquent également ce régime particulier aux livraisons de moyens de transport d'occasion effectuées par un organisateur de ventes aux enchères publiques agissant en son nom propre en vertu d'un contrat de commission à la vente de ces biens aux enchères publiques pour le compte d'un assujetti-revendeur, dans la mesure où la livraison des moyens de transport d'occasion, au sens de l'article 5 paragraphe 4 point c), par cet autre assujetti-revendeur est soumise à la taxe conformément aux paragraphes 1 et 2.