Traduction de «caused by loss » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

cause of loss [ origin of loss ]
cause du sinistre [ fait générateur de sinistre ]

hypoglycaemia caused by loss of glycose
hypoglycémie de déperdition

cause of loss
fait générateur de sinistre

maliciously causing financial loss to another
atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui

Guide to PSE in pork: causes, economic losses, practices to reduce incidence of PSE [ Guide to PSE in pork ]
Renseignements sur le PSE dans le porc : causes, pertes économiques, pratiques permettant de réduire l'incidence du PSE [ Renseignements sur le PSE dans le porc ]

cause of loss of life
cause de mort dans les incendies

damage caused by radiation [ loss caused by radiation ]
dommage causé par les radiations

dependence causing substance (1) | substance causing dependence (2) | substance causing addiction (3)
substance engendrant la dépendance (1) | drogue (2)

Federal Act of 25 September 1952 on Compensation for Loss of Earnings for Persons on Military Service or Maternity Leave | Loss of Earnings Compensation Act [ LECA ]
Loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain en cas de service et de maternité | Loi sur les allocations pour perte de gain [ LAPG ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) On payment by an insurer for a partial loss of the subject-matter insured, the insurer acquires no title to the subject-matter but is subrogated to all the rights and remedies of the insured in respect of the subject-matter from the time of the casualty causing the loss to the extent that the insured is indemnified, in accordance with this Act, by the payment for the loss.
(2) L’assureur qui règle la perte partielle de la chose assurée n’acquiert aucun droit de propriété sur la chose; il est toutefois subrogé dans tous les droits et recours de l’assuré relatifs à la chose, à compter du moment où est survenu le sinistre qui a causé la perte, dans la mesure même de l’indemnité payée à l’assuré en conformité de la présente loi.

Along with the loss of certainty, there's always another appeal option from any resident on any facility, which would cause a loss of investment, which would cause a loss of jobs, which would mean creating worker uncertainty and loss of protection for workers.
Avec la perte de certitude, il y a toujours une autre possibilité d'appel pour tout résident et à l'égard de n'importe quelle installation, ce qui engendrerait une perte d'investissement, laquelle engendrerait une perte d'emploi, ce qui créerait de l'incertitude pour les travailleurs et une perte de protection pour ceux-ci.

1. Carriers and terminal operators shall be liable for loss suffered as a result of the loss of or damage to mobility equipment or other specific equipment, used by a disabled person or person with reduced mobility, if the incident which caused the loss was due to the fault or neglect of the carrier or the terminal operator.
1. Le transporteur et l’exploitant du terminal sont responsables du préjudice résultant de la perte ou de la détérioration de l’équipement de mobilité, ou de tout autre équipement spécifique, utilisé par une personne handicapée ou une personne à mobilité réduite, si l’événement générateur du préjudice est imputable à la faute ou à la négligence du transporteur ou de l’exploitant du terminal.

We realize that an ecological disaster not only leads to the loss of ecosystems, the pollution of certain wetlands and the loss or endangerment of certain species, but it also causes economic losses.
On se rend compte qu'une catastrophe écologique n'entraîne pas seulement une perte d'écosystème, la pollution de certains marais, la perte ou la fragilisation de certaines espèces animales, mais également une détérioration économique.

2. For the loss suffered as a result of the death of or personal injury to a passenger not caused by a shipping incident, the carrier shall be liable if the incident which caused the loss was due to the fault or neglect of the carrier.
2. En cas de préjudice résultant de la mort ou de lésions corporelles d'un passager non causées par un événement maritime, le transporteur est responsable si l'événement générateur du préjudice est imputable à la faute ou à la négligence du transporteur.

if it cannot be proved which of the carriers has caused the loss or damage, the compensation shall be apportioned between all the carriers who have taken part in the carriage, except those who prove that the loss or damage was not caused by them; such apportionment shall be in proportion to their respective shares of the carriage charge.
s’il ne peut être prouvé lequel des transporteurs a causé le dommage, l’indemnité est répartie entre tous les transporteurs ayant participé au transport, à l’exception de ceux qui prouvent que le dommage n’a pas été causé par eux; la répartition est faite proportionnellement à la part du prix de transport qui revient à chacun des transporteurs.

The limits of liability provided for in these Uniform Rules as well as the provisions of national law, which limit the compensation to a fixed amount, shall not apply if it is proved that the loss or damage results from an act or omission, which the carrier has committed either with intent to cause such loss or damage, or recklessly and with knowledge that such loss or damage would probably result.
Les limites de responsabilité prévues aux présentes règles uniformes ainsi que les dispositions du droit national qui limitent les indemnités à un montant déterminé ne s’appliquent pas, s’il est prouvé que le dommage résulte d’un acte ou d’une omission que le transporteur a commis, soit avec l’intention de provoquer un tel dommage, soit témérairement et avec conscience qu’un tel dommage en résulterait probablement.

Nevertheless, the period of limitation shall be two years in the case of an action for loss or damage resulting from an act or omission committed either with the intent to cause such loss or damage, or recklessly and with knowledge that such loss or damage would probably result.
Toutefois, la prescription est de deux ans s’il s’agit d’une action en raison d’un dommage résultant d’un acte ou d’une omission commis soit avec l’intention de provoquer un tel dommage, soit témérairement et avec conscience qu’un tel dommage en résulterait probablement.

Commission research helps identify causes of loss of wildlife in the Baltic Sea in summer 2002
La Commission cherche à déterminer les causes de la diminution de la faune dans la mer Baltique pendant l'été 2002