Vertaling van "case non-tsi conform vehicles " (Engels → Frans) :

(c) in the case of an incomplete vehicle, truck, enclosed motorcycle, multi-purpose passenger vehicle, three-wheeled vehicle, passenger car or bus, the vehicle was manufactured by the company that completed the main assembly of the vehicle to conform to section 210 of Schedule IV;
c) dans le cas d’un véhicule incomplet, d’un autobus, d’un véhicule de tourisme à usages multiples, d’une voiture de tourisme, d’un camion, d’une motocyclette à habitacle fermé ou d’un véhicule à trois roues, l’entreprise qui a procédé à l’assemblage principal du véhicule l’a fait en se conformant à l’article 210 de l’annexe IV;

(b) in the case of an imported vehicle, may be replaced by the following statement indicating that the vehicle conforms to the applicable standards prescribed under these Regulations at the time the main assembly of the vehicle was completed:
b) dans le cas d’un véhicule importé, être remplacé par la mention suivante selon laquelle le véhicule est conforme aux normes — prévues par le présent règlement — qui lui sont applicables à la fin de son assemblage principal :

(3) A company may elect to not determine the fleet average emission value for any emission type for a given model year in respect of a fleet of vehicles if every vehicle in that fleet conforms to the family emission limit that is applicable to that emission type, which must not exceed the applicable standard, referred to in any of sections 20 to 22 as the case may be for vehicles of that model year.
(3) L’entreprise peut choisir de ne pas calculer la valeur moyenne des émissions de tout type d’émissions d’un parc de véhicules d’une année de modèle donnée si chaque véhicule du parc est conforme à la limite d’émissions de la famille applicable à ce type d’émissions, laquelle ne peut excéder la norme applicable mentionnée à l’un des articles 20 à 22, selon le cas, pour les véhicules de cette année de modèle.

(4) If every engine or vehicle within a given class, as the case may be, conforms to paragraph 11(1)(b) for a given model year and the end of model year report for that model year contains the statement set out in paragraph (2)(a), the company must include in that report the information referred to in paragraphs (3)(b) and (c) as if those engines or vehicles were a fleet.
(4) Si tous les moteurs ou véhicules d’une catégorie donnée, selon le cas, sont conformes à l’alinéa 11(1)b) pour une année de modèle donnée, et que le rapport de fin d’année de modèle comporte la mention prévue à l’alinéa 2a), l’entreprise inclut dans son rapport les renseignements mentionnés aux alinéas (3)b) et c) comme si ces moteurs ou véhicules constituaient un parc.

(ii) a description of the steps to be taken while the exemption is in effect and the estimated date by which conformity will be achieved through design changes or the termination of the production of non-conforming vehicles or engines.
(ii) une description des mesures à prendre au cours de la période de dispense et la date où elle estime pouvoir se conformer aux normes en modifiant la conception des véhicules ou moteurs non conformes ou en cessant de les produire.

Member States shall clarify, by adopting specific national rules or through national provisions implementing this Directive, whether additional authorisations are needed in accordance with the relevant provisions of Article 23 in the case of TSI conform vehicles or Article 25 in the case of non-TSI conform vehicles.
Les États membres précisent, en adoptant des règles nationales spécifiques ou par la voie des dispositions nationales transposant la présente directive, si des autorisations supplémentaires sont nécessaires, conformément aux dispositions applicables de l'article 23 dans le cas des véhicules conformes aux STI ou de l'article 25 dans le cas de véhicules non conformes aux STI.

Vehicles which come within the scope of TSI conform vehicles should be those vehicles where all the relevant TSIs have entered into force, including at least the TSI on rolling stock.
Les véhicules considérés conformes aux STI devraient être ceux pour lesquels toutes les STI concernées sont entrées en vigueur, y compris, au minimum, les STI sur le matériel roulant.

The authorisation procedures for TSI conform and non-TSI conform vehicles are different.
Les procédures d'autorisation pour les véhicules conformes et non conformes aux STI sont différentes.

For example, until such time that the conventional TSI on locomotives has entered into force, locomotives fall within scope of non-TSI conform vehicles, even though they might comply with other relevant TSIs in force at the time of their placing in service.
Par exemple, jusqu'à ce que la STI conventionnelle sur les locomotives soit entrée en vigueur, les locomotives seraient considérées comme des véhicules non conformes aux STI, même dans le cas où elles se conformeraient à d'autres STI pertinentes en vigueur au moment de leur mise en service.

(a)for TSI conform vehicles, the verification procedures of the relevant TSIs.
a)en ce qui concerne les véhicules conformes aux STI, les procédures de vérification des STI pertinentes.