Traduction de «cannot identify itself » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.
Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Competition law enforcement can make a significant contribution, but cannot by itself open markets and resolve all the shortcomings identified by the Sector Inquiry: a number of regulatory measures are, therefore, also needed.
Le respect du droit de la concurrence peut jouer un rôle non négligeable à cet effet, mais ne suffit pas pour ouvrir les marchés et remédier à toutes les défaillances que l'enquête sectorielle a fait apparaître : un certain nombre de mesures réglementaires sont donc elles aussi indispensables.

It cannot therefore be that this exclusion covers use of nuclear energy by a third country where a Member State has not authorized this (ie. acquiesced, identified itself with that use thereby taking ownership of it), but where the health hazard is merely situated in that Member State.
Par conséquent, il n'est pas recevable que cette exclusion couvre l'utilisation de l'énergie nucléaire par un pays tiers lorsqu'un État membre ne l'a pas autorisée (c'est-à-dire y a consenti, s'est identifié à cette utilisation en sorte qu'il se l'approprie) et qu'elle la couvre lorsque le risque pour la santé ne se situe que dans cet État membre.

Subject to Article 13(1) of Directive xx/xx/xx, if the operator fails to comply with the obligations laid down in paragraph 1 or 2(b), (c) or (d) of this Article, or cannot be identified or is not required to bear the costs under this Directive, those measures may be taken by the competent authority itself'.
Sous réserve des dispositions de l'article 13, paragraphe 1, de la directive xx/xx/xx, si l'exploitant ne s’acquitte pas de ses obligations aux termes du paragraphe 1 ou du paragraphe 2, points b), c) ou d) du présent article, s’il ne peut être identifié ou s’il n’est pas tenu de supporter les coûts en vertu de la présente directive, l’autorité compétente peut prendre elle-même ces mesures».

It cannot be excluded that the average consumer, who is accustomed to seeing various products from different undertakings packaged in the same type of packaging, does not at first identify the use of that type of packaging by an undertaking for the marketing of a given product as being, of itself, an indication of origin, when the same product is marketed by competitors of that undertaking in other types of packaging.
34 En effet, il ne saurait être exclu que le consommateur moyen, qui est habitué à voir divers produits provenant d’entreprises distinctes conditionnés dans un même type d’emballage, n’identifie pas d’emblée l’utilisation de ce type d’emballage par une entreprise pour la commercialisation d’un produit donné comme étant, en soi, une indication d’origine, quand bien même ledit produit est commercialisé par les concurrents de cette entreprise dans d’autres modes de conditionnement.

If the operator fails to comply with the obligations laid down in paragraph 1 or 3(b) or (c), cannot be identified or is not required to bear the costs under this Directive, the competent authority may take these measures itself.
Si l'exploitant ne s'acquitte pas des obligations prévues au paragraphe 1 ou au paragraphe 3, point b) ou c), ne peut être identifié ou n'est pas tenu de supporter les coûts en vertu de la présente directive, l'autorité compétente peut prendre elle-même ces mesures.

If the operator fails to comply with the obligations laid down in paragraph 1 or 2(b), (c) or (d), cannot be identified or is not required to bear the costs under this Directive, the competent authority may take these measures itself, as a means of last resort.
Si l'exploitant ne s'acquitte pas de ses obligations aux termes du paragraphe 1 ou du paragraphe 2, point b), point c) ou point d), ne peut être identifié ou n'est pas tenu de supporter les coûts en vertu de la présente directive, l'autorité compétente peut prendre elle-même ces mesures en dernier ressort.

3 Although positive trends can be identified, these legislative measures cannot replace a comprehensive act on equal opportunities and the institutional mechanisms that it can provide and therefore, encourages the adoption of an amended version of the draft Act on Equal Opportunities for Women and Men, initially rejected in 2002, since European law itself distinguishes between sex-based and other forms of discrimination;
3. estime qu'une évolution positive peut certes être constatée, mais que ces mesures législatives ne sauraient remplacer une loi globale sur l'égalité des chances, avec les mécanismes institutionnels qu'elle instaurerait, et se déclare par conséquent favorable à l'adoption d'une version révisée du projet de loi, rejeté dans un premier temps en 2002, sur l'égalité des chances entre les femmes et les hommes, d'autant que la législation européenne elle-même fait une distinction entre la discrimination fondée sur le sexe et d'autres formes de discrimination;

If the operator fails to comply with any obligation incumbent upon it pursuant to paragraph 1 or 2(b), (c) or (d), cannot be identified or is not required to bear the costs under this Directive, the competent authority may take these measures itself.
Si l'exploitant ne s'acquitte pas de ses obligations aux termes du paragraphe 1 ou du paragraphe 2, point b), point c) ou point d), ne peut être identifié ou n'est pas tenu de supporter les coûts en vertu de la présente directive, l'autorité compétente peut prendre elle-même ces mesures.

If the operator fails to comply with any obligation incumbent upon it pursuant to paragraph 1 or 3(b) or (c), cannot be identified or is not required to bear the costs under this Directive, the competent authority may take these measures itself.
Si l'exploitant ne s'acquitte pas des obligations prévues au paragraphe 1 ou au paragraphe 3, point b) ou c), ne peut être identifié ou n'est pas tenu de supporter les coûts en vertu de la présente directive, l'autorité compétente peut prendre elle-même ces mesures.