Traduction de «cannot arise because » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

because the cementite is very much finer and cannot be resolved in the micrograph
la cémentite y étant plus fine et irrésoluble au microscope

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, goodwill of cross-border operations cannot arise because harmonisation at Community level is not complete or — even worse — because there is no harmonisation outside the Community.
Cependant, la survaleur des opérations transfrontières ne peut apparaître tant que l’harmonisation à l’échelon communautaire n’est pas finalisée ou, pire encore, tant qu’il n’existera aucune harmonisation en dehors de la Communauté.

According to the applicant, the principles of legal certainty and non-retroactivity, as applied to Regulation (EU) No 1173/2011 of the European Parliament and of the Council of 16 November 2011 on the effective enforcement of budgetary surveillance in the euro area (OJ 2011 L 306, p. 1) and Decision 2012/678/EU, mean that facts arising before 13 December 2011 cannot be the subject of an investigation because, at that date, the facts at issue could not be penalised.
Appliqués au règlement (UE) no 1173/2011 du Parlement européen et du Conseil sur la mise en œuvre efficace de la surveillance budgétaire dans la zone euro (JO L 306, page 1) et à la décision 2012/678/UE, le principe de légalité et le principe de non-rétroactivité impliquent que des faits antérieurs à la date du 13 décembre 2011 ne peuvent pas faire l’objet d’une enquête parce qu’à cette date-là, les faits litigieux n’étaient pas susceptibles de sanction.

The Speaker: The question of whether there is any conflict of interest obviously cannot arise because the code of conduct has not yet been adopted.
Le Président: La question de savoir s'il y a ou non conflit d'intérêts ne peut être soulevée puisque le code de conduite n'a pas encore été adopté.

For example, the argument cannot be sustained that a proposal to confer on a Minister a discretionary power to expend money in certain circumstances escapes the need for a Money resolution because the circumstances may not arise or the discretion may not be exercised.
Par exemple, on ne peut soutenir qu'une proposition de conférer à un ministre un pouvoir discrétionnaire d'engager une dépense dans certaines circonstances évite d'avoir à demander une résolution de finances parce que les circonstances risquent de ne pas se produire ou que le pouvoir discrétionnaire peut ne pas être exercé.

I may be straying from the subject-matter but, because of the way Bill C-55 is being handled, troubling questions arise which cannot be dismissed, as elected parliamentarians, consciously or not, become party to their own growing irrelevance.
Je digresse peut-être, mais la façon dont le projet de loi C-55 est étudié soulève des questions troublantes qui ne peuvent rester sans réponse, car les parlementaires élus deviennent, intentionnellement ou non, partie à un exercice qui remet en question leur raison d'être.

This aid is being granted because the UK Government was compelled, before the privatisation of the British Coal Corporation, to meet obligations arising from the restructuring, rationalisation and modernisation of the UK coal industry which cannot be considered to be related to current production.
Cette aide est accordée parce que le gouvernement britannique était obligé, avant la privatisation de British Coal Corporation, de faire face à des obligations résultant de la restructuration, la rationalisation et la modernisation de l'industrie houillère britannique qui ne peuvent pas être considérées comme liées à l'activité actuelle.

6.5. If the situation described in 6.4 arises or if the check cannot be carried out because the manufaturer has not provided information on the position of the R point or the intended backrest rake angle the average of the results of the three determinations may be used and be considered as applying in all cases where the R point or intended backrest rake angle is referred to in this Chapter.
6.5. Si la situation décrite au point 6.4 ci-dessus se produit, ou si la vérification ne peut être faite parce que le constructeur n'a pas fourni de renseignements sur la position du point «R» ou sur l'angle prévu d'inclinaison du dossier, la moyenne des résultats des trois déterminations peut être utilisée et considérée comme applicable dans tous les cas où le point «R» ou l'angle prévu d'inclinaison du dossier est mentionné dans le présent chapitre.

Whereas the right of a transport undertaking to compensation will arise at the time of the decision by a Member State to maintain the public service obligation in question ; whereas, however, because budgets are drawn up on an annual basis such right cannot arise during the initial period of operation of this Regulation before 1 January 1971 ; whereas this date, may in the event of the time limit for the study of applications from transport undertakings being extended, likewise be altered to a later date;
considérant que le droit à compensation des charges doit naître pour les entreprises de transport à compter de la décision prise par les États membres de maintenir une obligation de service public ; qu'en raison du système d'annualité budgétaire, ce droit ne peut cependant naître, dans la période initiale d'application du présent règlement, avant le 1er janvier 1971, cette date pouvant être prorogée en liaison avec d'éventuelles prorogations des délais d'examen des demandes des entreprises de transport;

This aid is being granted because the UK Government was compelled, before the privatization of the British Coal Corporation, to meet obligations arising from the restructuring, rationalization and modernization of the UK coal industry which cannot be considered to be related to current production.
L'octroi de cette aide s'explique par le fait que le gouvernement du Royaume-Uni a été contraint, préalablement à la privatisation de l'entreprise British Coal Corporation, de prendre en charge les obligations induites par le processus de restructuration, de rationalisation et modernisation de l'industrie houillère du Royaume-Uni qui ne sauraient être considérées comme liées à la production courante.

Whereas a situation may arise in which because of uncontrollable circumstances duly completed returns cannot be made in respect of certain returning holdings ; whereas it is therefore necessary, in order to ensure that at the end of the accounting year the required number of 10 000 returns is obtained, that the number of returning holdings selected be in excess of that figure ; whereas Article 3 of Commission Regulation No 91/66/EEC 2 of 29 June 1966 concerning the selection of returning holdings for the purpose of determining incomes of agricultural holdings should accordingly be amended;
considérant que certaines exploitations comptables sont susceptibles, pour des raisons de force majeure, de ne pas faire l'objet d'une fiche d'exploitation dûment remplie et qu'en conséquence, pour être assuré d'obtenir en fin d'exercice le nombre requis de 10.000 fiches d'exploitation, il est nécessaire de sélectionner un nombre supérieur d'exploitations comptables ; qu'il y a lieu d'aménager en conséquence l'article 3 du règlement nº 91/66/ CEE de la Commission, du 29 juin 1966, relatif à la sélection des exploitations comptables en vue de la constation des revenus dans les exploitations agricoles (2);