Vertaling van "calculation are agreed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

calculate wage | calculating wages | calculate wages | calculation of wages
calculer des salaires

calculate the amount of cargo on ship | perform calculations on the amount of cargo on a ship | calculate the amount of cargo on a vessel | calculate the volume of cargo on a ship
calculer la cargaison d'un navire

calculation of calories or joules | calculation of energy | calculation of food energy | calculation of nutrients
calcul de l’énergie alimentaire

agreed charge | agreed rate | incentive freight rate
tarif d'abonnement

agreed wages | collectively agreed wage rates
salaires fixés par convention collective

to agree to (business) | to agree with (persons)
être du même avis que | se déclarer d'accord avec | se rallier à l'opinion de

scientific calculation [ Calculation(STW) ]
calcul scientifique

Calculating the Amount of RRSP Excess Contributions Made Before 1991 That Are Subject to Tax
Calcul du montant des cotisations excédentaires à un REER versées avant 1991 qui sont soumises à l'impôt

office equipment [ calculator | dictating machine | photocopier | typewriter | word processor ]
machine de bureau [ dictaphone | machine à calculer | machine à dicter | machine à écrire | machine à traitement de texte | photocopieur ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Once a common definition and a methodology for the calculation are agreed, they should be implemented in the next cycle of RBMPs due for adoption by the end of 2015.
Dès qu'un accord aura été trouvé sur une définition et une méthode communes de calcul, celles‑ci devront être intégrées dans le cycle suivant de plans de gestion des bassins hydrographiques, qui doivent être adoptés à la fin de 2015.

These fuel consumption values shall be determined under identical ambient conditions corresponding to a realistic driving situation that may be defined by the vehicle manufacturer, either by a physical test or by an appropriate calculation model agreed between the approval authority and the manufacturer.
Ces valeurs de consommation de carburant sont déterminées dans des conditions atmosphériques identiques correspondant à une situation de conduite réaliste qui peut être définie par le constructeur du véhicule, soit au moyen d’un essai physique, soit à l’aide d’un modèle de calcul approprié convenu avec l’autorité chargée de la réception.

FCn i shall denote the fuel consumption in terms of kg/h (kilograms per hour) when the vehicle is driven with the constant vehicle speed vi = i × 5 km/h – 2,5 km/h (where i is a positive integer number) in the gear n. These data shall be provided by the manufacturer for each gear n (n = 1, 2, ., #g) and vn min ≤ vi ≤ vn max. These fuel consumption values shall be determined under identical ambient conditions corresponding to a realistic driving situation that may be defined by the vehicle manufacturer, either by a physical test or by an appropriate calculation model agreed between the approval authority and the manufacturer.
FCn i désigne la consommation de carburant en kg/h (kilogrammes par heure) lorsque le véhicule est conduit à la vitesse constante vi = i × 5 km/h – 2,5 km/h (i étant un nombre entier positif) avec le rapport n. Ces données sont fournies par le constructeur pour chaque rapport n (n = 1, 2, ., #g) et Vn min ≤ vi ≤ Vn max. Ces valeurs de consommation de carburant sont déterminées dans des conditions atmosphériques identiques correspondant à une situation de conduite réaliste qui peut être définie par le constructeur du véhicule, soit au moyen d’un essai physique, soit à l’aide d’un modèle de calcul approprié convenu avec l’autorité chargée de la réception.

For credit agreements for which a fixed borrowing rate is agreed in relation to the initial period, at the end of which a new borrowing rate is determined and subsequently periodically adjusted according to an agreed indicator or internal reference rate the calculation of the APRC shall be based on the assumption that, at the end of the fixed borrowing rate period, the borrowing rate is the same as at the time of calculation of the APRC, based on the value of the agreed indicator or internal reference rate at that time, but is not less than the fixed borrowing rate.
Pour les contrats de crédit pour lesquels un taux débiteur fixe a été convenu dans le cadre de la période initiale, à la fin de laquelle un nouveau taux débiteur est établi et est ensuite périodiquement ajusté en fonction d’un indicateur ou d’un taux de référence interne convenu, le calcul du TAEG part de l’hypothèse que, à la fin de la période à taux débiteur fixe, le taux débiteur est le même qu’au moment du calcul du TAEG, en fonction de la valeur, à ce moment-là, de l’indicateur ou du taux de référence interne convenu, sans être inférieur, cependant, au taux débiteur fixe.

5. For credit agreements for which a fixed borrowing rate is agreed in relation to the initial period of at least five years, at the end of which a negotiation on the borrowing rate takes place to agree on a new fixed rate for a further material period, the calculation of the additional, illustrative APRC disclosed in the ESIS shall cover only the initial fixed rate period and shall be based on the assumption that, at the end of the fixed borrowing rate period, the capital outstanding is repaid.
5. Pour les contrats de crédit pour lesquels un taux débiteur fixe a été convenu dans le cadre de la période initiale d’au moins cinq ans, à la fin de laquelle une négociation est menée sur le taux débiteur afin de convenir d’un nouveau taux fixe pour une nouvelle période, le calcul du TAEG illustratif supplémentaire figurant dans la FISE couvre uniquement la période initiale à taux fixe et se fonde sur l’hypothèse selon laquelle, au terme de la période à taux débiteur fixe, le capital restant est remboursé.

The calculation of the proportionate amount should be based on the price agreed in the contract unless the consumer demonstrates that that total price is itself disproportionate, in which case the amount to be paid shall be calculated on the basis of the market value of the service provided.
Le calcul du montant approprié devrait reposer sur le prix convenu dans le contrat à moins que le consommateur ne démontre que le prix total est lui-même disproportionné, auquel cas le montant à payer doit être calculé sur la base de la valeur marchande du service fourni.

for consumer credit agreements for which a fixed borrowing rate is agreed in relation to the initial period, at the end of which a new borrowing rate is determined and subsequently periodically adjusted according to an agreed indicator, the calculation of the annual percentage rate shall be based on the assumption that, at the end of the fixed borrowing rate period, the borrowing rate is the same as at the time of calculating the annual percentage rate, based on the value of the agreed indicator at that time.
Pour les contrats de crédit aux consommateurs pour lesquels un taux débiteur fixe a été convenu dans le cadre de la période initiale, à la fin de laquelle un nouveau taux débiteur est établi et est ensuite périodiquement ajusté en fonction d'un indicateur convenu, le calcul du taux annuel effectif global part de l'hypothèse que, à compter de la fin de la période à taux débiteur fixe, le taux débiteur est le même qu'au moment du calcul du taux annuel effectif global, en fonction de la valeur de l'indicateur convenu à ce moment-là.

(12) Whereas Annex II to this Directive which sets out the agreed allowances to be applied to the anhydrous mass of each fibre during the determination by analysis of the fibre content of textile products, gives, in items 1, 2 and 3, two different agreed allowances for calculating the composition of carded or combed fibres containing wool and/or animal hair; whereas laboratories cannot always tell whether a product is carded or combed, and consequently inconsistent results can arise from the application of this provision during checks on the conformity of textile products carried out in the Community; whereas laboratories should therefore be authorized to apply a single agreed allowance in doubtful cases;
(12) considérant que l'annexe II de la présente directive, qui reprend les taux conventionnels à appliquer à la masse anhydre de chaque fibre lors de la détermination par analyse de la composition fibreuse des produits textiles, prévoit aux numéros 1, 2 et 3 deux taux conventionnels différents pour le calcul de la composition des produits cardés ou peignés contenant de la laine et/ou des poils; qu'il n'est cependant pas toujours possible aux laboratoires de reconnaître si un produit relève du cycle du cardé ou du peigné, des résultats contradictoires pouvant dans ce cas découler de l'application de cette disposition lors des contrôles de conformité des produits textiles effectués dans la Communauté; qu'il y a lieu, dès lors, d'autoriser les laboratoires à appliquer dans les cas douteux un taux conventionnel unique;