Vertaling van "calculated excludes significant " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

significance calculations
calculs de signification statistique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In any event, the imports of the product concerned (excluding smoked trout) destined to reprocessing represented less than 3 % of the total Union production calculated under this methodology and an alternative methodology of excluding them from the Union production figure would therefore not have had any significant impact on this injury indicator.
En tout état de cause, les importations du produit concerné (à l'exception de la truite fumée) destinées à une nouvelle transformation représentaient moins de 3 % de la production totale de l'Union selon cette méthode de calcul, et l'application d'une autre méthode consistant à les exclure des chiffres de la production de l'Union n'aurait donc pas eu d'incidence significative sur cet indicateur de préjudice.

SACE explained that Atradius (Italy) was excluded from the calculations as during the period considered it showed a volatility that significantly influenced the results to such an extent that the results showed a negative benchmark (– 2,4 % in case of using simple non-weighted average) (50).
Il ressort des explications de SACE qu'Atradius (Italie) a été exclue du calcul dès lors qu'il est apparu, durant la période de référence, que sa volatilité était de nature à affecter sensiblement les résultats, au point de conduire à une valeur de référence (benchmark) négative (– 2,4 % en utilisant la simple moyenne, non pondérée) (50).

Member States should be able to exclude all or part of the sales of energy, by volume, used in industrial activities listed in Annex I to Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 2003 establishing a scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community for the calculation of the energy sales to final customers, as it is recognised that certain sectors or subsectors within these activities may be exposed to a significant risk of carbon leakage.
Les États membres devraient pouvoir exclure la totalité ou une partie, en volume, des ventes de l'énergie utilisée aux fins des activités industrielles énumérées à l'annexe I de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté du calcul des ventes d'énergie aux clients finals, dans la mesure où il est admis que certains secteurs ou sous-secteurs des activités considérées pourraient être exposés à un grand risque de fuite de carbone.

Member States should be able to exclude all or part of the sales of energy, by volume, used in industrial activities listed in Annex I to Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 2003 establishing a scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community (9) for the calculation of the energy sales to final customers, as it is recognised that certain sectors or subsectors within these activities may be exposed to a significant risk of carbon leakage.
Les États membres devraient pouvoir exclure la totalité ou une partie, en volume, des ventes de l'énergie utilisée aux fins des activités industrielles énumérées à l'annexe I de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté (9) du calcul des ventes d'énergie aux clients finals, dans la mesure où il est admis que certains secteurs ou sous-secteurs des activités considérées pourraient être exposés à un grand risque de fuite de carbone.

A Co-ordination Centre is an undertaking belonging to a multinational group providing services to other members of the group. Under a 10-year license granted by the tax authorities, the taxable revenues of a Co-ordination Centre are determined according to the so-called "cost-plus" method. The cost plus method is normally aimed at avoiding double taxation and limiting tax avoidance. In the cost plus method, the taxable profit is calculated as a percentage of the aggregated operating costs. Although this method of taxation does not constitute State aid per se, its practical application may well give rise to State aid. With respect to the Belgian scheme, the Commission has concluded that the Belgian authorities apply the cost-plus method in a way that gives raise to State aid. Firstly, Belgium systematically uses a default mark-up rate of 8% without verifying whether this rate reflects the economic reality of the services provided by the Co-ordination Centres. Secondly, the way in which the expenditure of the Centre is calculated excludes significant operating cost items of the Centre. Thirdly, the Belgian Co-ordination Centres enjoyed additional tax advantages such as a withholding exemption on income distributions and a real-estate property tax exemption. The benefits reduce the amount of taxable profits and thus grants an advantage not justified under the EU State aid rules.
Un centre de coordination est une entreprise faisant partie d'un groupe multinational et fournissant des services à d'autres entreprises du même groupe. Au titre d'un agrément d'une durée de dix ans accordé par les autorités fiscales, le revenu imposable des centres de coordination est déterminé selon la méthode dite "cost plus", qui vise d'ordinaire à éviter la double imposition et à limiter l'évasion fiscale. Selon cette méthode, le revenu imposable correspond à un pourcentage des frais de fonctionnement totaux. Même si cette méthode ne constitue pas une aide d'État en soi, son application pratique peut engendrer une telle aide. En ce qui concerne le régime belge, la Commission a conclu que la façon dont les autorités belges appliquent la méthode "cost plus" constitue une aide d'État. Premièrement, la Belgique utilise systématiquement un taux de marge de 8 % sans vérifier si ce taux reflète la réalité économique des services fournis par le centre de coordination. Deuxièmement, le calcul des dépenses du centre ne tient pas compte de certains frais de fonctionnement importants. Troisièmement, les centres de coordination belges bénéficient d'autres avantages fiscaux tels qu'une exonération des précomptes mobilier et immobilier. Les mesures réduisent le montant des bénéfices imposables et confèrent donc un avantage non justifié en vertu des règles communautaires en matière d'aides d'État.

1. The originator credit institution of a traditional securitisation may exclude securitised exposures from the calculation of risk-weighted exposure amounts and expected loss amounts if significant credit risk associated with the securitised exposures has been transferred to third parties and the transfer complies with the following conditions:
1. L'établissement de crédit initiateur d'une titrisation classique peut exclure les expositions titrisées du calcul des montants des expositions pondérés et des pertes anticipées lorsqu'une part significative du risque de crédit associé aux expositions titrisées a été transférée à des tiers et que le transfert remplit les conditions suivantes:

Taxable income is calculated by removing significant items of expenditure (subcontracting costs) from the tax base or by partially excluding the Headquarters and Logistic Centres from the application of the alternative-tax (IFA) a derogation from the French tax code.
Le revenu imposable est calculé en excluant certains postes de dépense significatifs (des coûts de sous-traitance) de l'assiette imposable ou en exemptant partiellement les quartiers généraux et les centres de logistique de l'application de l'imposition forfaitaire annuelle (IFA), ce qui constitue une dérogation au code des impôts français.

For the purposes of this calculation, gross revenue includes all revenues generated through the operation of terminals 1 and 2 at Pearson, excluding ten significant deductions, which reduce the buyer's rental, accommodation and contracting costs.
Lorsqu'on regarde cela, le calcul du revenu brut inclut tous les revenus générés par l'opération des aérogares 1 et 2, dans le cas de Pearson, excluant dix déductions d'importance, ce qui réduit le coût du loyer, le coût du logement, le coût du contrat pour l'acquéreur.

The projected decline in the government debt ratio is faster compared with the projections included in the 2001 update but from a significantly higher starting level following the statistical revisions which resulted in including previously excluded large amounts of financial operations in the calculation of the government stock of debt.
Le ratio de la dette publique baisserait plus rapidement que ce que prévoyait l'actualisation 2001, mais il partirait d'un niveau nettement plus élevé, suite aux révisions statistiques qui ont entraîné l'inclusion, dans le calcul de la dette publique, de nombreuses opérations financières qui en étaient auparavant exclues.

In the case of trade in industrial goods, my negotiating team has calculated that if, in the agreed tariff-reduction formula, the emerging economies were to operate a coefficient of 15 with a permitted 10% flexibility for excluded products, this could give us no significant new market access in countries like India or Brazil.
Dans le cas du commerce de produits industriels, mon équipe de négociation a calculé que, si, dans la formule de réduction tarifaire convenue, les économies émergentes appliquaient un coefficient de 15 assorti d’une flexibilité autorisée de 10% pour les produits exclus, cela ne nous ouvrirait pas de nouvelles perspectives d’accès significatives au marché dans des pays tels que l’Inde ou le Brésil.