Traduction de «calculate the tac adjustments where » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

calculated in a continuously adjusted basis separate from the balance sheet
effectué hors bilan dans un compte continu

Guideline: Calculation of the CPI - Adjusted Price
Lignes directrices : Calcul du prix rajusté en fonction de l'IPC

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

When no validated or complete discard data are available, the Commission intends to extrapolate data to calculate the TAC adjustments where such methodology proves acceptable, on the basis of STECF advice.
En l’absence de données validées ou complètes relatives aux rejets, la Commission entend extrapoler les données pour calculer les ajustements des TAC dans les cas où cette méthode s’avère acceptable, sur la base de l’avis du CSTEP.

Note: (1) The underpinning data for this calculation are based on MS projections for 2020 non-ETS emissions, gap-filled and adjusted where necessary3, as well as estimated 2020 non-ETS targets for MS (still subject to some changes).
Remarque: (1) Les données sous-tendant ce calcul reposent sur les projections des EM pour 2020 pour les émissions non couvertes par le SEQE-UE, le cas échéant complétées et ajustées, et sur les estimations des objectifs pour les secteurs non SEQE-UE pour 2020 pour les EM (toujours susceptibles d'être modifiés)..

If on the other hand information on catches and discards by fleet segment exists, TAC adjustments can be calculated without the risk of increasing fishing mortality.
Si, en revanche, il existe des informations sur les captures et les rejets par segment de flotte, l'ajustement des TAC peut être calculé sans risque d'augmenter la mortalité par pêche.

If on the other hand information on catches and discards by fleet segment exists, TAC adjustments can be calculated without the risk of increasing fishing mortality.
Si, à l'inverse, des informations sur les captures et les rejets par segment de flotte existent, les ajustements des TAC peuvent être calculés sans risque d'augmenter la mortalité par pêche.

If, however, after making this adjustment, the actual capital cost in Zone 11 is greater than 135% of the filed capital cost, then the proportion of the cost of service paid by United States shippers will be a fraction (not exceeding 1) of the percentage of the cost of service calculated in (i) above, where the numerator of the fraction is 135% of the filed capital cost and the denominator of the fraction is actual capital cost less the adjustments from (a) and (b) above.
Si, toutefois, après rajustement, les coûts réels d’investissement dans la Zone 11 sont supérieurs à 135 % des coûts d’investissement déposés, la part des coûts de services défrayés par les expéditeurs américains sera une fraction (n’excédant pas 1) du pourcentage des frais de services calculés en vertu de l’alinéa (i) ci-dessus, où le numérateur est 135 % des coûts d’investissement déposés et le dénominateur est constitué des coûts réels d’investissement moins les ajustements prévus aux sous-alinéas a) et b) ci-dessus.

22. In 2010, the Board shall calculate a combined adjustment amount for each large electricity exporter, being the total of the amount of the adjustment made under section 19 of the Regulations, as they read before the coming into force of section 19 of these Regulations, for that exporter in 2009 and the amount calculated for that exporter under section 18 of the Regulations, as they read before the coming into force of section 19 of these Regulations, in 2010.
22. En 2010, l’Office calcule un rajustement total pour chaque exportateur d’électricité de grande importance, qui correspond à la somme du rajustement calculé pour cet exportateur en 2009 au titre de l’article 19 du même règlement, dans sa version antérieure à l’entrée en vigueur de l’article 19 du présent règlement, et du montant calculé pour cet exportateur en 2010 au titre de l’article 18 du même règlement, dans sa version antérieure à l’entrée en vigueur de l’article 19 du présent règlement.

(2) For the purposes of the calculation of the accrued pension benefits, the calculation of the adjustment referred to in section 16.6 is subject to the following rules:
(2) Dans le calcul des prestations de pension acquises, le calcul des rajustements visés à l’article 16.6 tient compte des règles suivantes :

(b) calculate the fee adjustment by subtracting the estimated annual fee as calculated under section 4 from the actual full cost; and
b) calcule le rajustement des droits en soustrayant du coût entier réel les droits annuels estimatifs calculés conformément à l’article 4;

For the purposes of calculating volatility adjustments where such financial instruments or commodities which are not eligible under Annex VIII of Directive 2006/48/EC are lent, sold or provided, or borrowed, purchased or received by way of collateral or otherwise under such a transaction, and the institution is using the Supervisory volatility adjustments approach under Part 3 of Annex VIII to that Directive, such instruments and commodities shall be treated in the same way as non‐main index equities listed on a recognised exchange.
Aux fins du calcul des corrections pour volatilité, lorsque ces instruments financiers ou produits de base qui ne sont pas éligibles selon l'annexe VIII de la directive 2006/48/CE sont prêtés/empruntés, vendus/achetés ou livrés/reçus en tant que sûretés ou selon d'autres modalités dans le cadre d'une telle transaction, et que l'établissement adopte l'approche prudentielle des corrections pour volatilité conformément à l'annexe VIII, partie 3, de la même directive, lesdits instruments et produits de base sont traités de la même façon que les actions ne faisant pas partie des principaux paniers indiciels cotées sur un marché reconnu.