Vertaling van "c-29 could still " (Engels → Frans) :

The process could still be improved to ensure, among other things, a balanced stakeholder participation in the standardisation process.
Ce processus pourrait encore être amélioré de manière à garantir, entre autres, une participation équilibrée des parties prenantes aux différentes étapes de la normalisation.

And, despite these increases, their exports to the EU-15 could still almost double, even at current levels of development.
Et, malgré ces augmentations, les exportations de ces pays vers l'UE-15 pourraient encore presque doubler, même aux niveaux de développement actuels.

The investigation found that Johnson Johnson could still have influenced the research programme, in particular based on the information it could have obtained through its Idorsia's minority shareholding.
L'enquête a révélé que Johnson Johnson aurait pu continuer d'influencer le programme de recherche, notamment grâce aux informations qu'elle aurait pu obtenir de par sa participation minoritaire dans Idorsia.

The Chairman: If you were satisfied that under this bill the doctor could still provide you with the information that he does today and you could still receive that information, which has been anonymized, you would have no objections to the bill. Is that correct?
Le président: Si vous pouviez avoir l'assurance, avec ce projet de loi, que le médecin pourrait continuer de vous communiquer les mêmes informations qu'aujourd'hui, des informations anonymisées, vous n'auriez aucune objection, n'est-ce pas?

The Court therefore holds that it could not be ruled out that such investors could still have been interested in such securities in November 2009, when the financial crisis was less strongly felt and it was possible to believe that the market return could have been lower.
Le Tribunal estime donc qu'il ne pouvait être exclu que de tels investisseurs aient toujours pu être intéressés par un tel rendement en novembre 2009, à un moment où la crise financière se faisait moins ressentir et où il est permis de penser que le rendement attendu par le marché aurait pu être moins important.

- Indications remained, however, that checks on expenditure not carried out to the level of the final beneficiary (for example, checks by the DETE and by Enterprise Ireland in the Industry OP) could still be taken into account for the 5% requirement.
- Il semblerait toutefois que des contrôles de dépenses n'allant pas jusqu'au niveau du destinataire final (telles les vérifications faites par le DETE et Enterprise Ireland dans le cadre du programme opérationnel 'Industrie') puissent encore être pris en compte pour le critère des 5 %.

What is it that it could not do then, and therefore could still not do today, that it could do with Bill C-55?
Qu'est-ce qu'il ne pouvait pas faire alors et qu'il ne peut pas faire aujourd'hui, et qu'il pourrait faire avec le projet de loi C-55?

The quality of the data sent to the EURODAC Central Unit could still be improved via specific training, local quality checks and the use of state-of-the-art equipment, such as live scanners.
La qualité des données transmises à l'unité centrale d'EURODAC pourrait encore être améliorée grâce à une formation spécifique, à des contrôles de qualité locaux et à l'utilisation d'équipements de pointe tels que les scanneurs opérationnels.

MMT is still legal in the United States, and I might add that they are still conducting investigations that have been ongoing, as stated, since 1994.At any time they can re-examine the situation and, if they obtain additional evidence, they could still ban MMT, but they have not done anything about it since August of 1994.
Le MMT y demeure une substance légale, et j'ajouterai que la substance continue d'y faire l'objet de recherches, comme on l'a dit, depuis 1994. La question peut faire n'importe quand l'objet d'un réexamen et, si on réunit d'autres preuves, on pourrait toujours y interdire le MMT, mais rien n'a été fait à ce sujet depuis août 1994.

One of the areas in which the government could have played a more active role and could still play a more active role in is the creation of a pilot program in Atlantic Canada aimed at creating an agency that effectively co-ordinates seasonal workers so that those employed in such sectors as agriculture in the summer could have an opportunity to participate in other types of seasonal work like the forestry in the winter.
Il y a un domaine où le gouvernement aurait pu jouer un rôle plus actif et pourrait encore jouer un rôle plus actif: il s'agirait d'instituer dans la région de l'Atlantique un programme pilote dans le but de créer un organisme chargé de coordonner vraiment les travailleurs saisonniers, de sorte que les travailleurs employés dans des secteurs comme l'agriculture pendant l'été aient la possibilité de participer à d'autres types de travail saisonnier comme l'exploitation forestière pendant l'hiver.