Vertaling van "by-products emissions " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

unwanted intermodulation products of a radio emission [ unwanted intermodulation products of emissions ]
produit d'intermodulation indésirable dans une émission [ produit d'intermodulation indésirable dans des émissions radioélectriques ]

emission trading [ cap-and-trade system | carbon market | emissions trading | emission trading scheme | emission trading system | ETS | international emissions trading ]
échange de droits d'émission [ bourse du carbone | commerce des droits d'émission | échange de quotas d'émission | marché des émissions | négociation des droits d'émission ]

emission intensity of gross domestic product [ emission intensity of GDP ]
volume des émissions rapporté au produit intérieur brut [ volume des émissions rapporté au PIB | volume des émissions par rapport au PIB ]

tradeable emission permit [ marketable emission permit | negotiable pollution permit | tradeable discharge permit | transferable emission permit | tradable emission entitlements(UNBIS) ]
permis de pollution négociable

emission allowance [ AA | AAU | assigned amount | assigned amount unit | carbon credit | carbon emission reduction credit | CERC | emission quota ]
quota d'émission [ crédit d'émission de carbone | crédit d'émission de CO2 | crédit de carbone | unité de quantité attribuée | UQA ]

oil production greenhouse gas emissions estimator
estimateur des émissions de gaz à effet de serre de la production pétrolière

pair creation | pair emission | pair formation | pair production
création de paires | production de paires

low-emission production
production à basse émission de pollution

anthropogenic air emission | anthropogenic atmospheric emission | anthropogenic emission | anthropogenic greenhouse gas emission
émission anthropique

air pollution vehicle regulations | emission regulations | emission standards | legal requirements for emissions
normes sur les émissions

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

7. Calls for energy-intensive industries to continue their efforts to optimise recycling arrangements and cut CO2 emissions with a view to ensuring future industrial competitiveness and meeting the EU’s established binding reduction targets; stresses, in this connection, that industrial competitiveness, resource efficiency and emissions cuts are becoming complementary objectives since, if European production becomes carbon-virtuous, preservation of its share of the European and world markets is an effective means of contributing to an overall reduction in greenhouse gas emissions of industrial origin; adds that the same applies to the production of imported goods which meet the equivalent energy efficiency and emissions standards as to that of goods produced in the EU; stresses that undertakings in third countries that form part of the value chain must also act in line with the EU’s climate and energy targets and take account of progress on energy efficiency in particular;
7. demande instamment que les industries à forte intensité énergétique poursuivent leurs efforts visant à optimaliser les mesures en matière de recyclage et à réduire les émissions de CO2 afin d'assurer la compétitivité future de l'industrie et de répondre aux objectifs contraignants de réduction fixés par l'Union européenne; souligne, dans ce contexte, que la compétitivité industrielle, l'efficacité des ressources et la réduction des émissions deviennent des objectifs complémentaires, car, si la production européenne devient vertueuse en carbone, la préservation de ses parts sur les marchés européen et mondial constitue un moyen efficace de contribuer à une réduction globale des émissions de gaz à effet de serre d'origine industrielle; ajoute qu'il en irait de même pour la production importée respectant des normes d'efficacité énergétique et d'émissions équivalentes à celles applicables aux biens fabriqués dans l'Union européenne; souligne que les entreprises des pays tiers qui font partie de la chaîne de valeur doivent également agir conformément aux objectifs de la politique de l'Union en matière de climat et d'énergie et, en particulier, tenir compte des progrès en matière d'efficacité énergétique;

6 (1) Every manufacturer shall submit to the Minister, in the prescribed manner and within the prescribed time, information that is required by the regulations about tobacco products, their emissions and any research and development related to tobacco products and their emissions, whether the tobacco products are for sale or not.
6 (1) Le fabricant est tenu de transmettre au ministre, dans les délais et selon les modalités réglementaires, les renseignements exigés par les règlements en ce qui touche les produits du tabac, en vente ou non, leurs émissions et la recherche et le développement liés à ces produits et à ces émissions.

15 (1) No manufacturer or retailer shall sell a tobacco product unless the package containing it displays, in the prescribed form and manner, the information required by the regulations about the product and its emissions, and about the health hazards and health effects arising from the use of the product or from its emissions.
15 (1) Il est interdit au fabricant et au détaillant de vendre un produit du tabac à moins que ne figure sur l’emballage, en la forme et selon les modalités réglementaires, l’information — exigée par les règlements — sur le produit et ses émissions ainsi que sur les dangers pour la santé et les effets sur celle-ci liés à l’usage du produit et à ses émissions.

(2) If required by the regulations, every manufacturer or retailer shall provide, in the prescribed form and manner, a leaflet that displays the information required by the regulations about a tobacco product and its emissions and about the health hazards and health effects arising from the use of the product and from its emissions.
(2) Si les règlements l’exigent, le fabricant ou le détaillant est tenu de remettre, en la forme et selon les modalités réglementaires, un prospectus comportant l’information exigée par les règlements sur le produit et ses émissions ainsi que sur les dangers pour la santé et les effets sur celle-ci liés à l’usage du produit et à ses émissions.

A final key point on this part of the federal plan, the covenants and emissions trading system, is that the federal government is proposing to cast the targets that it is to negotiate with large emitters in terms of greenhouse gas emissions intensity, that is to say, emissions divided by production, emissions per unit production.
Le dernier aspect de cette question des contrats et des bourses d'émissions prévus dans le plan fédéral est le suivant: le gouvernement fédéral se propose d'adopter des objectifs d'intensité d'émissions, négociés avec les grandes sources émettrices, ce qui revient à dire que les émissions seraient divisées par la production et qu'il s'agirait d'émissions par unité de production.

63. Is concerned about the increasing level of so-called imported emissions, such that the emissions from imported goods are growing faster than production-based emissions are cut domestically; believes that if the EU could better monitor and raise awareness of the development of imported emissions, this might encourage industrial competitors to join a tighter carbon-emissions abatement regime in order to secure greater acceptance of their products on the EU market;
63. s'inquiète du niveau croissant des émissions dites «importées», l'augmentation des émissions liées aux marchandises importées étant plus rapide que la diminution des émissions intérieures liées à la production; est convaincu que l'Union, moyennant un meilleur suivi de l'évolution des émissions importées et une sensibilisation à ce sujet, pourrait encourager les concurrents industriels à adhérer à un régime plus strict de réduction des émissions de carbone afin de mieux faire accepter leurs produits sur le marché de l'Union;

62. Is concerned about the increasing level of so-called imported emissions, such that the emissions from imported goods are growing faster than production-based emissions are cut domestically; believes that if the EU could better monitor and raise awareness of the development of imported emissions, this might encourage industrial competitors to join a tighter carbon-emissions abatement regime in order to secure greater acceptance of their products on the EU market;
62. s'inquiète du niveau croissant des émissions dites "importées", l'augmentation des émissions liées aux marchandises importées étant plus rapide que la diminution des émissions intérieures liées à la production; est convaincu que l'Union, moyennant un meilleur suivi de l'évolution des émissions importées et une sensibilisation à ce sujet, pourrait encourager les concurrents industriels à adhérer à un régime plus strict de réduction des émissions de carbone afin de mieux faire accepter leurs produits sur le marché de l'Union;

CO2 -related taxation shall be calculated in EUR/t of CO2 emissions, on the basis of the reference CO2 emission factors set out in point 11 of Annex I to Commission Decision 2007/589/EC of 18 July 2007 establishing guidelines for the monitoring and reporting of greenhouse gas emissions pursuant to Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council The CO2 emission factors specified in this Decision for biomass or products made of biomass shall in the case of biofuels and bioliquids defined in Article 2(h) and (i) of Directive 2009/28/EC only apply where the product concerned complies with the sustainability criteria laid down in Article 17 of Directive 2009/28/EC of the European Parliament and of the Council of 23 April 2009 on the promotion of the use of energy from renewable sources .
La taxation liée au CO2 se calcule en EUR/t de CO2 émis, sur la base des facteurs d'émission de référence définis à l'annexe I, point 11, de la décision 2007/589/CE de la Commission du 18 juillet 2007 définissant des lignes directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre, conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil . Les facteurs d'émission fixés par ladite décision pour les produits constitués de biomasse ou issus de celle-ci ne s'appliquent, en ce qui concerne les biocarburants et les bioliquides au sens de l'article 2, points h) et i), de la directive 2009/28/CE, que lorsque le produit concerné est conforme aux critères de durabilité énoncés à l'article 17 de la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables .

3. Notes that the New Trade Strategy aims to strengthen an economic model based on exports and, hence, on increased transportation; recalls that the ongoing increase in CO2 emissions linked to transport and international trade is in danger of undermining the effectiveness of the EU’s climate change strategy; also recalls that emissions from transport are only one component of the impact of trade and trade expansion on emissions; therefore asks the Commission to outline a strategy that considers all the effects relevant to the net emissions balance, e.g. differences in emissions according to the place of production and the production technologies and raw materials used, or differences in emissions reduction cost between countries and sectors, and the effect that the further dissemination of emissions-reducing technology could have; takes the view that, in line with the principle of policy coherence, a trade strategy should be designed primarily to strengthen endogenous development, consumption and production patterns;
3. note que la nouvelle politique commerciale vise à renforcer un modèle économique fondé sur l'exportation et, partant, sur un transport accru; rappelle que l'augmentation continue des émissions de CO2 liées au transport et au commerce international risque de nuire à l'efficacité de la stratégie de l'Union européenne face au changement climatique; rappelle également que les émissions dues au transport ne sont qu'un élément parmi d'autres de l'effet du commerce et de l'expansion du commerce sur les émissions; demande dès lors à la Commission de concevoir une stratégie qui considère tous les effets pertinents pour le bilan des émissions nettes, par exemple, les différences d'émissions selon le lieu de production et les technologies de production et les matières premières utilisées, ou les différences dans le coût de réduction des émissions entre pays et secteurs, et l'effet que pourrait avoir la diffusion des technologies de réduction des émissions; est d'avis que, conformément au principe de cohérence de la politique, une stratégie commerciale devrait être conçue essentiellement pour renforcer des modèles de production et de consommation de développement endogène;

It is certainly a poor decision that was made in the case of large industrial emitters to allow them to reduce their emissions in relation to emissions intensity, which means that, overall, their emissions could go up while they meet the targets of reducing their emissions per unit of production.
Cela dit, on a certainement pris une mauvaise décision dans le cas des grands émetteurs industriels en leur permettant de réduire leurs émissions en fonction de l'intensité des émissions, ce qui veut dire que, globalement, leurs émissions pourraient augmenter même s'ils atteignaient les objectifs de réduction de leurs émissions par unité de production.