Vertaling van "by-products emissions like " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

similar good [ like good | like product | similar product ]
marchandise similaire [ marchandise semblable | produit similaire ]

cash-like assets | cash-like products
avoirs assimilés

noise-like thermal emission
émission thermique à caractère de bruit

prevailing like product
produit similaire qui règne

unwanted intermodulation products of a radio emission [ unwanted intermodulation products of emissions ]
produit d'intermodulation indésirable dans une émission [ produit d'intermodulation indésirable dans des émissions radioélectriques ]

like product
produit similaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The reason is that the HFC production often occurs in third countries with no restrictions on by-products emissions (like HFC-23 emissions) or binding obligations to reduce GHG emissions.
En effet, la production des HFC a souvent lieu dans des pays tiers qui n'imposent ni restrictions aux émissions de sous-produits (telles que les émissions de HFC-23), ni obligations contraignantes de réduction des gaz à effet de serre.

HFC production often occurs in third countries with no restrictions on by-products emissions (like HFC-23 emissions).
La production des HFC a souvent lieu dans des pays tiers qui n'imposent aucune restriction aux émissions de sous-produits (telles que les émissions de HFC-23).

The exemption, remission or deferral of prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of exported products in excess of the exemption, remission or deferral of like prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of like products when sold for domestic consumption; provided, however, that prior-stage cumulative indirect taxes may be exempted, remitted or deferred on exported products even when not exempted, remitted or deferred on like products when sold for domestic consumption, if the prior-stage cumulative indirect taxes are levied on inputs that are consumed in the production of the exported product (making normal allowance for waste) .
Exonération, remise ou report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production des produits exportés, dont les montants seraient supérieurs à ceux des exonérations, des remises ou des reports des impôts indirects en cascade similaires perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production de produits similaires vendus pour la consommation intérieure; toutefois, l'exonération, la remise ou le report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs pourront être accordés pour les produits exportés, même s'ils ne le sont pas pour les produits similaires vendus pour la consommation intérieure, si les impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs frappent des intrants consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale) .

The aviation sector with its fast growing greenhouse gas emissions has to contribute to the reduction of emissions, like other modes of transport already do; additionally other industry sectors have been already participating in the EU ETS for years; there is no reason why the aviation sector should be kept out of the EU ETS.
Vu la croissance rapide de ses émissions de gaz à effet de serre, le secteur de l'aviation doit contribuer à la réduction des émissions, à l'instar d'autres modes de transport. En outre, d'autres secteurs de l'industrie participent déjà depuis des années au SCEQE. Il n'y a donc aucune raison d'exclure le secteur de l'aviation du SCEQE.

disseminating information through the media, including the internet, or by any other means, which gives, or is likely to give, false or misleading signals as to the supply of, demand for, or price of, a financial instrument, a related spot commodity contract or an auctioned product based on emission allowances or secures, or is likely to secure, the price of one or several financial instruments, a related spot commodity contract or an auctioned product based on emission allowances at an abnormal or artificial level, including the dissemination of rumours, where the person who made the dissemination knew, or ought to have known, that the information was false or misleading.
diffuser des informations, que ce soit par l’intermédiaire des médias, dont l’internet, ou par tout autre moyen, qui donnent ou sont susceptibles de donner des indications fausses ou trompeuses en ce qui concerne l’offre, la demande ou le cours d’un instrument financier, d’un contrat au comptant sur matières premières qui lui est lié ou d’un produit mis aux enchères sur la base des quotas d’émission, ou fixent ou sont susceptibles de fixer à un niveau anormal ou artificiel le cours d’un ou de plusieurs instruments financiers, d’un contrat au comptant sur matières premières qui leur est lié ou d’un produit mis aux enchères sur la base des quotas d’émission, y compris le fait de répandre des rumeurs, alors que la personne ayant procédé à une telle diffusion savait ou aurait dû savoir que ces informations étaient fausses ou trompeuses.

the conduct by a person, or persons acting in collaboration, to secure a dominant position over the supply of or demand for a financial instrument, related spot commodity contracts or auctioned products based on emission allowances which has, or is likely to have, the effect of fixing, directly or indirectly, purchase or sale prices or creates, or is likely to create, other unfair trading conditions.
le fait, pour une personne ou pour plusieurs personnes agissant de manière concertée, de s’assurer une position dominante sur l’offre ou la demande d’un instrument financier, de contrats au comptant sur matières premières qui lui sont liés ou de produits mis aux enchères basés sur des quotas d’émission, avec pour effet, réel ou potentiel, la fixation directe ou indirecte des prix d’achat ou des prix de vente ou la création, réelle ou potentielle, d’autres conditions de transaction inéquitables.

4. For the purposes of paragraph 1, information which, if it were made public, would be likely to have a significant effect on the prices of financial instruments, derivative financial instruments, related spot commodity contracts, or auctioned products based on emission allowances shall mean information a reasonable investor would be likely to use as part of the basis of his or her investment decisions.
4. Aux fins du paragraphe 1, on entend par information qui, si elle était rendue publique, serait susceptible d’influencer de façon sensible le cours des instruments financiers, des instruments financiers dérivés, des contrats au comptant sur matières premières qui leur sont liés ou des produits mis aux enchères basés sur des quotas d’émission, une information qu’un investisseur raisonnable serait susceptible d’utiliser comme faisant partie des fondements de ses décisions d’investissement.

We even have Member States which are already planning for a 30% reduction in emissions, like Germany, but the Council does not dare to move; neither does the Commission, by the way.
Certains États membres prévoient même déjà de réduire leurs émissions de 30 %, à l’image de l’Allemagne, mais le Conseil n’ose pas bouger, pas plus que la Commission, soit dit en passant.

(b) an emission or activity or any manner of using a product in the course of an activity which the operator demonstrates was not considered likely to cause environmental damage according to the state of scientific and technical knowledge at the time when the emission was released or the activity took place.
b) une émission ou une activité ou tout mode d'utilisation d'un produit dans le cadre d'une activité dont l'exploitant prouve qu'elle n'était pas considérée comme susceptible de causer des dommages à l'environnement au regard de l'état des connaissances scientifiques et techniques au moment où l'émission ou l'activité a eu lieu.

On at least one test engine representing the configuration chosen to be the most likely to exceed HC+NOx emission standards, (FELs where applicable), and constructed to be representative of production engines, conduct (full) test procedure emission testing as described in this Directive after the number of hours representing stabilised emissions.
Sur au moins un moteur d'essai représentant la configuration choisie comme étant le plus susceptible de dépasser les normes d'émissions fixées pour les HC+NOx (ou la FEL le cas échéant), et construit pour être représentatif des moteurs produits, on applique la totalité de la procédure d'essais en matière d'émissions décrite dans la présente directive, après le nombre d'heures nécessaire pour stabiliser les émissions.