Vertaling van "burden which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Mr. Bernard Bigras: Some Quebec companies told us that, because of this provision, they could face an additional burden in the order of several hundreds of thousands of dollars, which could, in some cases, threaten their survival.
M. Bernard Bigras: Certaines entreprises du Québec sont venues nous voir pour dire que cet article pouvait représenter pour elles une charge supplémentaire de plusieurs centaines de milliers de dollars, mettant parfois même l'entreprise en péril.

What is not mentioned is that those regulations are not uniform, which could lead to unequal burdens for communities for what is primarily a federal responsibility.
Ce qu'on ne dit pas, c'est que ces règlements ne sont pas uniformes, ce qui pourrait donner lieu à l'inégalité de traitement entre les collectivités alors qu'il s'agit essentiellement d'une responsabilité fédérale.

At the very least, this extremely complex question, which could result in the depopulation of certain areas and could be a greater burden on the provinces with respect to paying welfare, would have a profound transformational effect and, frankly, simply looks like a policy designed to pull people away from certain regions so that they go to other areas where there is a need for labour.
À tout le moins, cette question extrêmement complexe, qui pourrait causer le dépeuplement de certaines régions et imposer un plus lourd fardeau aux provinces puisqu'elles devraient verser des prestations d'aide sociale, transformera la situation du tout au tout. En toute franchise, cela ressemble à une politique visant à aller chercher des gens dans certaines régions pour les attirer dans d'autres où on a besoin de main-d'oeuvre.

In particular, it is appropriate to avoid any unnecessary burden that could arise by classifying renewable energy projects under installations which represent a high health risk.
Il convient, en particulier, d’éviter toute charge inutile qui pourrait découler de la classification de projets concernant les énergies renouvelables parmi les installations qui représentent un risque élevé pour la santé.

The Member States are also called upon to carry out exercises of this kind in order to avoid a cumulative administrative burden which could damage the industry's competitiveness.
Les États membres sont invités à procéder au même exercice afin d'éviter de cumuler les charges administratives, qui peuvent nuire à la compétitivité du secteur.

3. The burden in connection with the admission and residence of displaced persons on a temporary basis in a crisis could be shared on a balanced basis in a spirit of solidarity, taking into account the contribution which each Member State is making to prevention or resolution of the crisis and all economic, social and political factors which may affect the capacity of a Member State to admit an increased number of displaced persons under satisfactory conditions.
Une répartition équilibrée et solidaire des charges relatives à l'accueil et au séjour à titre temporaire des personnes déplacées en cas de crise pourrait se faire compte tenu de la contribution qu'apporte chaque État membre à la prévention ou à la résolution de la crise et de l'ensemble des facteurs économiques, sociaux et politiques pouvant affecter la capacité d'accueil, dans des conditions satisfaisantes, d'un nombre accru de personnes déplacées par un État membre.

It stipulates special clauses to limit the administrative burdens which could ensue for SMEs from the application of these new standards.
Elle prévoit des clauses spéciales afin de limiter les charges administratives qui peuvent résulter pour les PME de l'application de ces nouvelles normes.

The resulting health problems will create a major economic burden which will force governments to spend more and could eventually lead to patients being deprived of the treatment and rehabilitation they require.
Les problèmes de santé entraînés par cette situation créeront un important fardeau économique, ce qui obligera les gouvernements à dépenser plus d'argent et pourrait éventuellement priver les patients des traitements et de la réadaptation dont ils ont besoin.

Let me now tell you about another solution which could help alleviate the taxpayers' fiscal burden, namely having better control over the numerous service charges created in recent years by various federal departments and agencies.
J'aimerais maintenant vous parler d'une autre solution qui pourrait aider à diminuer le fardeau fiscal des contribuables. C'est d'avoir un meilleur contrôle des nombreuses taxes de service qui ont été créées, au cours des dernières années, par différents ministères et organismes fédéraux.