Vertaling van "both wine grapes and grapes for other uses were slightly " (Engels → Frans) :

‘Other wines’ means wines obtained from grapes of varieties listed in the classification of vine varieties drawn up by Member States in accordance with Article 24 of Regulation (EC) No 479/2008, where applicable, for the same administrative unit as both wine grape varieties and, as the case may be, table grape varieties, varieties for the production of dried grapes or varieties for the production of wine spirits.
Sont considérés comme «autres vins», les vins issus de raisins de variétés figurant dans le classement des variétés de vigne établi par les États membres conformément à l’article 24 du règlement (CE) no 479/2008, lorsque applicable, simultanément, pour la même unité administrative, en tant que variétés à raisins de cuve et, selon le cas, en tant que variétés à raisins de table, variétés à raisins à sécher ou variétés à raisins destinés à l’élaboration d’eau-de-vie de vin.

(2) The distillation rules for wine obtained from grapes classified as both wine grapes and grapes for other uses were slightly adjusted for the 2001/02 and 2002/03 marketing years pending more profound changes.
(2) Le système de distillation prévu pour les vins issus des raisins qui sont classés en même temps comme raisins de cuve et comme raisins à d'autres utilisations a été légèrement modifié pour les campagnes 2001/2002 et 2002/2003 en attente d'un changement plus profond du système.

2. In Article 52(1) the fourth subparagraph is replaced by:"However, in the case of wine obtained from grapes of varieties classified as both wine-grape varieties and varieties for the production of spirits distilled from wine with a designation of origin, the total quantity normally produced in the region during that reference period shall be reduced by the quantities that were the subject of distillation other than to produce spirits distilled from wine with a designation of origin in that period.
2) à l'article 52, paragraphe 1, le quatrième alinéa est remplacé par le texte suivant:"Toutefois, en ce qui concerne les vins issus des raisins figurant dans le classement simultanément en tant que variétés à raisins de cuve et en tant que variétés destinées à l'élaboration d'eau-de-vie de vin à appellation d'origine, la quantité régionale totale normalement vinifiée résultant de cette période de référence est diminuée des quantités ayant fait l'objet d'une distillation autre que celle destinée à produire de l'eau-de-vie de vin à appellation d'origine pendant cette même période.

For the purposes of making out the declarations referred to in Articles 2 and 4, "other wines" means wines obtained from grapes of varieties listed in the classification of vine varieties drawn up by the Member States in accordance with Article 19 of Regulation (EC) No 1493/1999 for the same administrative unit as both wine-grape varieties and, as the case may be, table-grape varieties, varieties for the production of dried grapes or varieties for the production of wine spirits.
Aux fins de l'établissement des déclarations prévues aux articles 2 et 4, sont considérés comme "autres vins" les vins issus de raisins de variétés figurant dans le classement des variétés de vigne établi par les États membres conformément à l'article 19 du règlement (CE) n° 1493/1999 simultanément, pour la même unité administrative, en tant que variétés à raisins de cuve et, selon le cas, en tant que variétés à raisins de table, variétés à raisins à sécher ou variétés à raisins destinés à l'élaboration d'eaux-de-vie de vin.

2. In the regions referred to in paragraph 1, the quantity normally produced per hectare shall be set by the Member States concerned by determining for the same reference period referred to in that paragraph the portion of wine obtained from grapes of varieties classified in the same administrative unit as both wine-grape varieties and varieties for other uses.
2. Dans les régions visées au paragraphe 1, la quantité normalement vinifiée par hectare est fixée par les États membres concernés en établissant pour la même période de référence citée à ce paragraphe les quotes-parts des vins issus des raisins figurant dans le classement pour la même unité administrative simultanément en tant que variété à raisins de cuve et en tant que variété destinée à une autre utilisation.

2. In the case of wine obtained from grapes of varieties classified as both wine-grape varieties and varieties for other uses, the total quantity of wine normally produced shall for each administrative unit be the average quantity produced during the wine years:
2. Pour chaque unité administrative, en ce qui concerne les vins issus de raisins figurant dans le classement simultanément en tant que variétés à raisins de cuve et en tant que variétés destinées à une autre utilisation, la quantité totale normalement vinifiée est égale à la moyenne des quantités vinifiées au cours des campagnes viticoles: