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Traduction de «both starpipe's contemporaneous » (Anglais → Français) :

Local shopkeepers can be of any ethnic group, and the Chinese have a very strong presence both historically and contemporaneously.

Les commerçants locaux peuvent appartenir à n'importe quel groupe ethnique, mais la présence des Chinois a toujours été très forte et l'est encore aujourd'hui.


If both bills progressed through Parliament so expeditiously that they would pass contemporaneously, it was necessary to specify clearly in the coordinating amendment that the provisions of Bill C-15 would take effect.

Pour tenir compte de la possibilité que les deux projets de loi soient examinés par le Parlement rapidement et qu'ils soient adoptés en même temps, il fallait préciser clairement dans la modification de coordination que les dispositions du projet de loi C-15 l'emporteraient.


In their comments the Polish authorities provided clarifications and additional contemporaneous evidence for both measures.

Dans leurs observations, les autorités polonaises ont fourni des explications et des éléments de preuve supplémentaires concernant les deux mesures au cours de la période considérée.


Given that the proposed instrument is directed to both developing countries and non-developing third countries and that the procedures provided by the two articles are consistent (qualified majority vote in the Council), Article 181a could be used as legal basis in conjunction with Article 179 since the instrument in question pursues several contemporaneous objectives which are indissolubly linked with each other without one being secondary and indirect in respect of the others. In this case the codecision procedure would apply to the ...[+++]

Étant donné que l'instrument proposé s'adresse à la fois à des pays en développement et à des pays tiers qui ne sont pas en développement et que les procédures prévues par les deux articles sont compatibles (vote à la majorité qualifiée au Conseil), l'article 181 A pourrait être utilisé comme base juridique conjointement avec l'article 179, dans la mesure où l'instrument en question poursuit plusieurs objectifs concomitants indissociablement liés entre eux sans que l'un d'eux soit secondaire ou indirect par rapport aux autres.Dans ce cas, la procédure de codécision s'appliquerait à l'ensemble de l'instrument.


Whereas Article 181a could be used as the legal basis in conjunction with Article 179 where the instrument in question pursued several contemporaneous objectives which were indissolubly interlinked without one being secondary and indirect in respect of the others (in which case the codecision procedure would apply), this could only be the case if the instrument were directed to both developing countries and non-developing third countries.

L'article 181 A pourrait certes être utilisé comme base juridique conjointement avec l'article 179 si l'instrument en question poursuivait plusieurs objectifs concomitants indissociablement liés entre eux sans que l'un deux soit secondaire ou indirect par rapport aux autres (auquel cas la procédure de codécision s'appliquerait), mais cela ne pourrait le cas que si l'instrument en question s'adressait tant aux pays en développement qu'aux pays tiers qui ne sont pas en développement.


During the investigation the Commission obtained both Starpipe's contemporaneous note of the meeting of 14 March 1995 (Appendix 101), together with a table setting out contracts and projects for 1995 (Appendix 102) and how they were to be allocated and, from Pan-Isovit a virtually identical table (Appendix 103).

Au cours de ses vérifications, la Commission a obtenu une note concernant la réunion du 14 mars 1995 rédigée à la même époque par Starpipe (annexe 101), accompagnée d'un tableau exposant les contrats et les projets pour 1995 (annexe 102) et la façon dont ils devaient être attribués; elle a obtenu de Pan-Isovit un tableau pratiquement identique (annexe 103).


Both Starpipe and Pan-Isovit will receive a reduction under Section D of the Notice on the non-imposition or reduction of fines, of 20 %.

Tant Starpipe que Pan-Isovit doivent donc bénéficier d'une minoration de 20 % de leur amende en vertu du titre D de la communication concernant la non-imposition ou la réduction du montant des amendes.


For the sake of completeness, it should be stated that both Starpipe and Pan-Isovit were party to the scheme agreed on 24 March 1995 to boycott Powerpipe and the major Leipzig-Lippendorf project.

On ajoutera, pour être complet, que Starpipe comme Pan-Isovit ont pris part au projet, décidé le 24 mars 1995, de boycott de Powerpipe et du contrat majeur de Leipzig-Lippendorf.




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both starpipe's contemporaneous ->

Date index: 2021-02-14
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