In particular, where an intermediate product that is covered by a product benchmark according to the definition of the respective system boundaries set out in Annex I is imported by an installation, emissions shall not be double counted when determining the preliminary total annual amount of emission allowances allocated free of charge for both installations concerned.
En particulier, en cas d’importation, par une installation, d’un produit intermédiaire visé par un référentiel de produit conformément à la définition des limites respectives du système figurant à l’annexe I, les émissions ne font pas l’objet d’un double comptage lors de la détermination de la quantité annuelle totale provisoire de quotas d’émission alloués à titre gratuit aux deux installations concernées.