Vertaling van "body evidence since zamboni " (Engels → Frans) :

Senator Seidman: There is an ever-growing body of evidence since Zamboni first published his results in April of 2009.
Le sénateur Seidman : Les preuves s'accumulent de plus en plus depuis que le Dr Zamboni a publié ses résultats en avril 2009.

Since the WTO ADA on the one hand allows imposition of measures to counteract injurious dumping, but on the other hand has been interpreted by the Appellate Body as not allowing reviews of companies found not to be dumping during an original investigation, the basic Regulation must necessarily be interpreted as allowing the Union to open an investigation based on Article 5 of the basic Regulation in a case like the present one when there is prima facie evidence for injurious dumping.
Étant donné que l'accord antidumping de l'OMC permet, d'une part, d'instituer des mesures visant à contrebalancer le dumping préjudiciable mais, d'autre part, a été interprété par l'organe d'appel comme ne permettant pas de réexaminer les entreprises dont il a été constaté qu'elles n'avaient pas pratiqué de dumping lors de l'enquête initiale, le règlement de base doit nécessairement être interprété de sorte à autoriser l'ouverture d'une enquête par l'Union, au titre de l'article 5 du règlement de base, dans une affaire comme celle de l'espèce, en présence d'éléments attestant à première vue l'existence d'un dumping préjudiciable.

To date, a fundamental element in the health care system is missing, since public policy makers have ignored medical evidence that clearly indicates that oral disease directly impacts upon the rest of the body.
Jusqu'ici, il manque un élément essentiel à ce système, puisque les décideurs n'ont pas tenu compte des preuves médicales qui montrent clairement que les maladies buccales ont un effet direct sur le reste de l'organisme.

Since the Commission had determined that there had been a breach of seal based on a body of evidence, the General Court was entitled to conclude that it was for E.ON Energie to adduce evidence challenging that finding.
En effet, dès lors que la Commission avait constaté un bris de scellé sur la base d’un faisceau de preuves, le Tribunal a pu estimer, à juste titre, qu’il incombait à E.ON Energie d’apporter les preuves permettant de remettre en cause ce constat.

Any evidence to be used that originates from other parties shall be considered prior to any tests or checks being carried out, since the notified body may wish to undertake any assessment, witnessing or review of the tests or checks at the time they are performed.
Tout élément de preuve provenant d'autres parties doit être examiné avant la réalisation d'un quelconque essai ou contrôle, étant donné que l'organisme notifié peut souhaiter évaluer, observer ou vérifier les essais ou contrôles au moment où ils sont réalisés.

Any evidence to be used that originates from other parties shall be considered prior to any tests or checks being carried out, since the notified body may wish to undertake any assessment, witnessing or review of the tests or checks at the time they are performed.
L'utilisation de toute preuve provenant d'autres parties est considérée préalablement à la conduite de tout essai ou contrôle, l'organisme notifié peut en effet demander une évaluation, souhaiter assister aux essais ou contrôles ou contrôler leur exécution.

In indicated above (under 2.2.), in the current period of adaptation there are still many cases in which due to a lack of knowledge of the Regulation, direct court-to-court contacts are not used, and the taking of evidence is delayed since central bodies are asked to forward requests to the competent court.
Comme indiqué ci-dessus (point 2.2), en cette période d'adaptation, il existe encore de nombreux cas dans lesquels, en raison d'un manque de connaissance du règlement, les contacts directs entre les juridictions n'ont pas lieu et l'obtention des preuves est retardée puisque les organismes centraux doivent faire parvenir les demandes à la juridiction compétente.

Since continuing education is key to quality services and programs and evidence-based practices, we recommend amending the Income Tax Act as follows: tuition credits should include continuing education programs required by professional regulatory bodies; employment deductions should allow expenses for continuing education required by professional regulatory bodies; and education tax credits should not discriminate against full-time employees.
Étant donné que la formation continue est la clé des services et des programmes de qualité et des pratiques fondées sur les faits, nous recommandons que les modifications suivantes soient apportées à la Loi de l'impôt sur le revenu : le crédit d'impôt pour frais de scolarité devrait inclure les programmes de formation continue exigés par les organismes de réglementation; les déductions pour l'emploi devraient inclure les frais relatifs à la formation continue lorsque les activités de formation sont exigées par les organismes de réglementation; et le crédit d'impôt pour frais de scolarité ne devrait pas être discriminatoire à l'égard des salariés à temps plein.

It is evident that either by ignorance, by error, or with premeditation, an individual can, with these products, harm the health of children, families, a community, and the future of a nation (1115) Since 1987 I have requested to the federal government that laboratories already available to Health Canada be available to all physicians in order to be able to measure toxic chemicals and pesticides in body fluids and tissues, which would permit better understanding of the health risks of these products.
Il est évident que, soit par ignorance, soit par erreur ou préméditation, un individu peut, avec ces produits, nuire à la santé des enfants, des familles, de la communauté et à l'avenir d'un pays (1115) Depuis 1987, je demande au gouvernement fédéral que les laboratoires auxquels a déjà accès Santé Canada soient ouverts à tous les médecins, dans le but d'analyser les produits chimiques toxiques et pesticides dans les fluides et les tissus gras de l'organisme, ce qui permettrait de mieux comprendre les risques de ces produits pour la santé.